Lot 1, 2, 3, 4:
Les prestations comprennent notamment:
— les études pour branchements gaz,
— le terrassement pour la construction de branchement,
— la réalisation des travaux de branchements gaz optimisés.
Lot 5, 6, 7:
Le contrat est composé d’une tranche ferme correspondant aux prestations suivantes:
— les études pour branchements gaz,
— le terrassement pour la construction de branchement.
Et d’une tranche optionnelle correspondant aux prestations suivantes:
— La réalisation des travaux de branchements gaz optimisés,
GRDF pourra affermir la tranche optionnelle à tout moment pendant la durée de l’accord-cadre.
La décision d’affermissement sera notifiée par courrier recommandé avec accusé de réception devant parvenir au prestataire au moins trois (3) mois avant le début des Prestations.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché Branchement gaz OSR zone Lorraine
GRDF_AO_155828
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“Lot 1, 2, 3, 4:
Les prestations comprennent notamment:
— les études pour branchements gaz,
— le terrassement pour la construction de branchement,
— la...”
Brève description
Lot 1, 2, 3, 4:
Les prestations comprennent notamment:
— les études pour branchements gaz,
— le terrassement pour la construction de branchement,
— la réalisation des travaux de branchements gaz optimisés.
Lot 5, 6, 7:
Le contrat est composé d’une tranche ferme correspondant aux prestations suivantes:
— les études pour branchements gaz,
— le terrassement pour la construction de branchement.
Et d’une tranche optionnelle correspondant aux prestations suivantes:
— La réalisation des travaux de branchements gaz optimisés,
GRDF pourra affermir la tranche optionnelle à tout moment pendant la durée de l’accord-cadre.
La décision d’affermissement sera notifiée par courrier recommandé avec accusé de réception devant parvenir au prestataire au moins trois (3) mois avant le début des Prestations.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 230 450 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Branchements gaz Moselle Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Les prestations comprennent notamment:
— les études pour branchements gaz,
— le terrassement pour la construction de branchement,
— la réalisation des...”
Description du marché
Les prestations comprennent notamment:
— les études pour branchements gaz,
— le terrassement pour la construction de branchement,
— la réalisation des travaux de branchements gaz optimisés.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 471 240 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Description
Informations complémentaires:
“Clause d’intervention sur un territoire limitrophe: à la demande de GRDF le titulaire du contrat pourra intervenir sur la zone immédiatement voisine...”
Informations complémentaires
Clause d’intervention sur un territoire limitrophe: à la demande de GRDF le titulaire du contrat pourra intervenir sur la zone immédiatement voisine (contiguë) de son marché pour réaliser des prestations sur son segment.
En compensation le coefficient supérieur sera appliqué.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Branchements gaz Sud Metz
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️ Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 696 150 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: Branchements gaz Nord Thionville
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 374 850 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Branchements gaz Nancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les prestations comprennent notamment:
— Les études pour branchements gaz,
— Le terrassement pour la construction de branchement,
— La réalisation des...”
Description du marché
Les prestations comprennent notamment:
— Les études pour branchements gaz,
— Le terrassement pour la construction de branchement,
— La réalisation des travaux de branchements gaz optimisés.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 735 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: Branchements gaz AI Lorraine Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le Contrat est composé d’une tranche ferme correspondant aux prestations suivantes:
— les études pour branchements gaz,
— le terrassement pour la...”
Description du marché
Le Contrat est composé d’une tranche ferme correspondant aux prestations suivantes:
— les études pour branchements gaz,
— le terrassement pour la construction de branchement,
Et d’une tranche optionnelle correspondant aux prestations suivantes:
— la réalisation des travaux de branchements gaz optimisés.
GRDF pourra affermir la tranche optionnelle à tout moment pendant la durée de l’accord-cadre.
La décision d’affermissement sera notifiée par courrier recommandé avec accusé de réception devant parvenir au prestataire au moins trois (3) mois avant le début des prestations.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 135 260 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une tranche optionnelle correspondant aux prestations suivantes: la réalisation des travaux de branchements gaz optimisés.
GRDF pourra affermir la tranche...”
Description des options
Une tranche optionnelle correspondant aux prestations suivantes: la réalisation des travaux de branchements gaz optimisés.
GRDF pourra affermir la tranche optionnelle à tout moment pendant la durée de l’accord-cadre.
La décision d’affermissement sera notifiée par courrier recommandé avec accusé de réception devant parvenir au prestataire au moins trois (3) mois avant le début des prestations.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: Branchements gaz AI Lorraine Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“Le Contrat est composé d’une tranche ferme correspondant aux prestations suivantes:
— les études pour branchements gaz,
— le terrassement pour la...”
Description du marché
Le Contrat est composé d’une tranche ferme correspondant aux prestations suivantes:
— les études pour branchements gaz,
— le terrassement pour la construction de branchement.
Et d’une tranche optionnelle correspondant aux prestations suivantes:
— la réalisation des travaux de branchements gaz optimisés.
GRDF pourra affermir la tranche optionnelle à tout moment pendant la durée de l’accord-cadre.
La décision d’affermissement sera notifiée par courrier recommandé avec accusé de réception devant parvenir au prestataire au moins trois (3) mois avant le début des prestations.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 171 360 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: Branchements gaz AI Rhin Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 855 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Une tranche optionnelle correspondant aux prestations suivantes:
— la réalisation des travaux de branchements gaz optimisés.
GRDF pourra affermir la tranche...”
Description des options
Une tranche optionnelle correspondant aux prestations suivantes:
— la réalisation des travaux de branchements gaz optimisés.
GRDF pourra affermir la tranche optionnelle à tout moment pendant la durée de l’accord-cadre.
La décision d’affermissement sera notifiée par courrier recommandé avec accusé de réception devant parvenir au prestataire au moins trois (3) mois avant le début des prestations.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf. dossier de candidature à télécharger et à compléter sur: https://externe.secoia.grdf.fr” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Cf. dossier de candidature à télécharger et à compléter sur: https://externe.secoia.grdf.fr”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par GRDF sur fonds propres
Paiement par virement bancaire conformément à l'article L. 441-6 du code du commerce et soixante jours date...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement par GRDF sur fonds propres
Paiement par virement bancaire conformément à l'article L. 441-6 du code du commerce et soixante jours date d'émission de facture.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'entreprises et après attribution du marché, ce groupement devra revêtir la forme de groupement solidaire.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: L'ensemble du marché sera exécuté en français.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel conformément ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d'effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel conformément ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Source: OJS 2021/S 079-203991 (2021-04-20)