maîtrise d'oeuvre "Les écoles du développement durable"
Ville d'Aurillac
maîtrise d'oeuvre "Les écoles du développement durable"
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-08 | Avis de marché |
| 2022-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: Ct/moe edd
Brève description: maîtrise d'oeuvre "Les écoles du développement durable"
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cantal 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aurillac
Adresse postale: bp 509
Code postal: 15005
Commune postale: Aurillac Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.aurillac.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@aurillac.fr 📧
Téléphone: +33 0471454709 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_8UI_PSFcRF 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-08 📅
Date limite de soumission: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 199-519421
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: aurillac
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon CS 90129 04.73.14.61.22
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 0473146122 📠
Adresse Internet: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: Ct/moe edd
Brève description: maîtrise d'oeuvre "Les écoles du développement durable"
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cantal 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'aurillac
Adresse postale: bp 509
Code postal: 15005
Commune postale: Aurillac Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.aurillac.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@aurillac.fr 📧
Téléphone: +33 0471454709 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_8UI_PSFcRF 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-08 📅
Date limite de soumission: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 199-519421
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
financement : Ressources propres, délais de paiement 30 jours, application des articles R.2191-1 à R.2191-63 du code de la commande publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'Accord cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
le marché public est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Au-Delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction du marché public, le marché public est reconductible tacitement par périodes équivalentes, au maximum 3 fois, à la date anniversaire de sa notification. La durée du marché public ne pourra excéder 4 an(s)
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financement : Ressources propres, délais de paiement 30 jours, application des articles R.2191-1 à R.2191-63 du code de la commande publique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aurillac
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
la présente consultation est lancée selon la procédure avec négociation en application des articles L.2124-3, R.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-20 du code de la commande publique.La procédure fera l'objet de plusieurs phases. A l'issue de l'appel à candidature, 3 candidats seront sélectionnés et admis à remettre une offre. Suite à la remise d'offres, une phase de négociation pourra être mise en place.L'attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait qu'après la date limite de réception des offres, la commune d'aurillac se réserve, la possibilité soit de négocier le contenu de ces dernières avec les trois (3) opérateurs économiques les mieux classés, soit d'attribuer le marché public à l'opérateur économique le mieux classé sans négociation.Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection des candidatures, critères de jugement des offres : ces conditions de présentation et ces critères sont définis dans le règlement de consultation. Estimation : Les prestations sont détaillées au cahier des clauses techniques particulières (programme).Enveloppe prévisionnelle des travaux : 4 000 000,00 euro(s) (H.T.).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon CS 90129 04.73.14.61.22
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 0473146122 📠
Adresse Internet: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet : www.telerecours.fr
Source: OJS 2021/S 199-519421 (2021-10-08)
Avis d'attribution de marché (2022-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 14 rue de la Coste BP 509
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-25 📅
Date de publication: 2022-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 020-049357
Se réfère à l'avis: 2021/S 199-519421
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 14 rue de la Coste BP 509
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-25 📅
Date de publication: 2022-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 020-049357
Se réfère à l'avis: 2021/S 199-519421
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
la procédure a été déclarée sans suite pour absence de concurrence.Le prix n'était pas le seul critère d'attribution et tous les critères étaient énoncés uniquement dans les documents dumarché
Source: OJS 2022/S 020-049357 (2022-01-25)
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