Maintenance et réparation des véhicules techniques pour le groupement de la Métropole de Montpellier et de la ville de Montpellier

Montpellier Méditerranée Métropole

Maintenance et réparation des véhicules techniques pour le groupement de la Métropole de Montpellier et de la ville de Montpellier. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: ville de Montpellier, coordonnateur du groupement de commandes: Montpellier Méditerranée Métropole.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 220 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-18	Avis de marché
2021-04-22	Informations complémentaires
2021-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Brève description:

Maintenance et réparation des véhicules techniques pour le groupement de la Métropole de Montpellier et de la ville de Montpellier. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: ville de Montpellier, coordonnateur du groupement de commandes: Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 220 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus, Cedex 2, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-18 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 057-144276
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 220 000 EUR.

Valeur totale estimée: 2 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance et réparation des balayeuses multi-marques
Numéro du lot: 01
Brève description: Maintenance et réparation des balayeuses multi-marques.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Maintenance et réparation des épareuses, gyrobroyeurs et rotobroyeurs
Numéro du lot: 02
Brève description: Maintenance et réparation des épareuses, gyrobroyeurs et rotobroyeurs.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance et réparation des engins divers travaux publics, industriels, agricoles
Numéro du lot: 03
Brève description:

Maintenance et réparation des engins divers travaux publics, industriels, agricoles.

Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance et réparation des nacelles et autres matériels équipés de systèmes hydrauliques
Numéro du lot: 04
Brève description:

Maintenance et réparation des nacelles et autres matériels équipés de systèmes hydrauliques.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance et réparation gros véhicules utilitaires, et poids-lourds
Numéro du lot: 05
Brève description: Maintenance et réparation gros véhicules utilitaires, et poids-lourds.
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance et réparation de véhicules électriques de marque Goupil et engins électriques de même type
Numéro du lot: 06
Brève description:

Maintenance et réparation de véhicules électriques de marque Goupil et engins électriques de même type.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si l'accord-cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2025. Sinon, nouvel avis en 2022, 2023 et 2024.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://marches.montpellier3m.fr — l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021, pour les lots 1,2, 4, et 6. Concernant le lot 3, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification, ou si sa notification est antérieure à cette date, à compter du 20.8.2021, jusqu'au 31.12.2021. Concernant le lot 5, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification, ou si sa notification est antérieure à cette date, à compter du 29.10.2021, jusqu'au 31.12.2021. Le groupement de commandes comprend la ville et la Métropole de Montpellier. Le lot 6 est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées (structures d'insertion par l'activité économique) et, en application des dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, son exécution comporte une clause sociale. Au cours du marché les rabais restent fixes, les prix du BPU sont révisables et les prix des pièces détachées évoluent en fonction de l'évolution du tarif public. Numéro de la consultation: G9d0138mg

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 057-144276 (2021-03-18)

Informations complémentaires (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: G9D0138MG
Brève description:

Maintenance et réparation des véhicules techniques pour le groupement de la Métropole de Montpellier et de la ville de Montpellier. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — ville de Montpellier; — coordonnateur du groupement de commandes: Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 280 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Commune postale: Montpellier Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-22 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-209500
Se réfère à l'avis: 2021/S 057-144276
Numéro JO-S: 81

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— ville de Montpellier;

— coordonnateur du groupement de commandes: Montpellier Méditerranée Métropole.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 280 000,00 EUR.

Source: OJS 2021/S 081-209500 (2021-04-22)

Avis d'attribution de marché (2021-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

maintenance et réparation des véhicules techniques pour le groupement de la Métropole de Montpellier et de la Ville de Montpellier

Valeur totale du marché: 2 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50, Place Zeus Cedex 2 Cs39556

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-18 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-538602
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Léotard, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.leotard@montpellier3m.fr. Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Pour le lot 1, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 200 484,23 euros (H.T.). Pour le lot 2 le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 56 751,66 euros (H.T.). Pour le lot 3 le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 147 321,86 euros (H.T.). Pour le lot 4 le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 14 939,92 euros (H.T.). Pour le lot 5 le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 99 785,83 euros (H.T.). S'Agissant d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant estimé du marché/lot

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: maintenance et réparation des balayeuses multimarques
Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Brève description:

maintenance et réparation des épareuses, gyrobroyeurs et rotobroyeurs

maintenance et réparation des engins divers travaux publics, industriels, agricoles

maintenance et réparation des nacelles et autres matériels équipés de systèmes hydrauliques

maintenance et réparation gros véhicules utilitaires, et poids-lourds

maintenance et réparation de véhicules électriques de marque GOUPIL et engins électriques de même type

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-14 📅
Nom: europe service
Adresse postale: avenue du garric parc d activite de tronquieres
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 71641564 📞
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-13 📅
Nom: noremat
Adresse postale: 2, rue jean perronel
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Téléphone: +33 66021930 📞
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: svis
Adresse postale: 8, rue pierre gilles de gennes
Commune postale: Portiragnes
Code postal: 34420
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Nom: hydrau service
Adresse postale: 134 rue j b calvignac bp 22 za la biste
Commune postale: Baillargues
Code postal: 34670
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: montpellier poids lourds
Adresse postale: 4 rue st exupery bp 207
Commune postale: St Jean-de-Vedas
Code postal: 34434
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
1

Référence
Informations complémentaires

Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif.

Pour le lot 1, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 200 484,23 euros (H.T.).

Pour le lot 2 le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 56 751,66 euros (H.T.).

Pour le lot 3 le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 147 321,86 euros (H.T.).

Pour le lot 4 le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 14 939,92 euros (H.T.).

Pour le lot 5 le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 99 785,83 euros (H.T.).

S'Agissant d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant estimé du marché/lot

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot Cedex 2
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 206-538602 (2021-10-18)

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