l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Un seul titulaire par lot issu de la présente consultation 21-0030
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance / Entretien Des Espaces Verts Du Centre Hospitalier Lucien Hussel à Vienne Et Du Centre Hospitalier Gabriel Montcharmont à Condrieu
210030”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Un seul titulaire par lot issu de la...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Un seul titulaire par lot issu de la présente consultation 21-0030
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance / Entretien courant des espaces verts des sites du Centre Hospitalier Lucien Hussel” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: montée du Docteur Chapuis 38209 - vienne Cedex
Description du marché:
“maintenance / Entretien courant des espaces verts des sites du Centre Hospitalier Lucien Hussel” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chacun des lots est susceptible d'être reconduit au maximum 36 mois ( soit 3 ans ) dans les conditions du cahier des charges ; cela porte la durée...”
Description des renouvellements
chacun des lots est susceptible d'être reconduit au maximum 36 mois ( soit 3 ans ) dans les conditions du cahier des charges ; cela porte la durée potentielle maxi de chaque lot à 48 mois ( soit 4 ans ) au total à compter de leur date respective de notification
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs bons de commande ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance / Entretien des arbres & arbustes des sites du Centre Hospitalier Lucien Hussel” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“maintenance / Entretien des arbres & arbustes des sites du Centre Hospitalier Lucien Hussel”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance / Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier Gabriel Montcharmont” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“maintenance / Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier Gabriel Montcharmont”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.+ Ne pas oublier de se référer également au Règlement de la Consultation pour toutes les pièces à déposer dans le pli
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- En...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.+ Ne pas oublier de se référer également au Règlement de la Consultation pour toutes les pièces à déposer dans le pli
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources Propres - budget Principal et Budget Ehpad
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-14
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): centre Hospitalier Lucien Hussel
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prochain lancement de consultation aux alentours du 4e trimestre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Une visite sur site est obligatoire. Le pli d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera éjecté.Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation et surtout au Cctp.Les critères & sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale:
“dreets Auvergne-Rhône-Alpes, à l'attention du Ccira de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle”
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Greffe du Tribunal administratif de Grenoble2 Place de VerdunBp 1135 38022 Grenoble CedexCourriel : greffe.ta-grenoble@juradm.frweb : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
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Source: OJS 2021/S 220-578924 (2021-11-09)
Avis d'attribution de marché (2022-05-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance / Entretien Des Espaces Verts Du Centre Hospitalier Lucien Hussel à Vienne Et Du Centre Hospitalier Gabriel Montcharmont à CondrieuAttribution...”
Titre
maintenance / Entretien Des Espaces Verts Du Centre Hospitalier Lucien Hussel à Vienne Et Du Centre Hospitalier Gabriel Montcharmont à CondrieuAttribution Lot 01 Et Lot 02
210030
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 999 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: montée du Docteur Chapuis 38209 Vienne Cedex
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 220-578924
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022mp220009
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“maintenance / Entretien courant des espaces verts des sites du Centre Hospitalier Lucien Hussel”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: boucher Piscines & Paysages
Adresse postale: za Rn7 rue du bourbourey
Commune postale: Clonas-sur-Varèze
Code postal: 38550
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 060 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022mp220010
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“maintenance / Entretien des arbres & arbustes des sites du Centre Hospitalier Lucien Hussel” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: camev Chieze
Adresse postale: zi De Verlieu
Commune postale: Chavanay
Code postal: 42410
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Greffe du Tribunal administratif de Grenoble2 Place de VerdunBp 1135 38022 Grenoble CedexCourriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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Source: OJS 2022/S 105-293797 (2022-05-27)
Avis d'attribution de marché (2022-08-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance / Entretien Des Espaces Verts Du Centre Hospitalier Lucien Hussel à Vienne Et Du Centre Hospitalier Gabriel Montcharmont à Condrieu -...”
Titre
maintenance / Entretien Des Espaces Verts Du Centre Hospitalier Lucien Hussel à Vienne Et Du Centre Hospitalier Gabriel Montcharmont à Condrieu - attribution Lot 03
210030
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Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Un seul titulaire par lot issu de la...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Un seul titulaire par lot issu de la présente consultation 21-0030
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 999 999 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 220015
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“maintenance / Entretien des espaces verts du Centre Hospitalier Gabriel Montcharmont”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 100 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2022/S 157-450883 (2022-08-12)