maintenance / Entretien Des Espaces Verts Du Centre Hospitalier Du Pilat Rhodanien

Centre hospitalier gal Lucien Hussel

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent besoin à couvrir concerne l'entretien total ou partiel des implantations paysagères correspondant à l'entretien des végétaux ou ensembles de végétaux sur une partie des propriétés du Centre Hospitalier du Pilat Rhodanien

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• afiph Entreprises Isère Rhodanienne

Qui ?

• Centre hospitalier gal Lucien Hussel

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-25	Avis de marché
2021-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 210031
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier gal lucien hussel
Adresse postale: montée du Docteur Chapuis
Code postal: 38209
Commune postale: Vienne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474313209 📞
Fax: +33 474313029 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-25 📅
Date limite de soumission: 2021-11-30 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-553502
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

sites relevant du Centre Hospitalier du Pilat Rhodanien tels qu'indiqués dans les pièces du Dce ___Entité Institutionnelle concernée : Chpr 42410 - pelussin

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesattestation de visite obligatoire de chaque Centre Hospitalier concerné par une visite obligatoire dans le cadre de la présente consultation Signee Par Un Agent Du Centre Hospitalier Prouvant Que L'Entreprise A Pris Connaissance Des Locaux Et Des ContraintesPreuve que le candidat satisfait aux obligations de << marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient du personnel en situation de handicap ( e.a. /// e.s.a.t. ) >> pour postuler à la présente mise en concurrence

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Ressources Propres du Budget du Centre Hospitalier

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée notamment au travers du Mémoire des prestations techniques et au travers de la Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et évacuation des déchets dont seront entre autres valorisés pour l'analyse des offres leur circuit court ainsi que leur recyclage
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380032800019
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochaln lancement de mise en concurrence aux alentours du 4e Trimestre 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Greffe du Tribunal administratif de Grenoble2 Place de VerdunBp 1135 38022 Grenoble CedexCourriel : greffe.ta-grenoble@juradm.frweb : http://grenoble.tribunal-administratif.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: dreets Auvergne-Rhône-Alpes, à l'attention du Ccira de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 211-553502 (2021-10-25)

Avis d'attribution de marché (2021-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent besoin à couvrir concerne l'entretien total ou partiel des implantations paysagères correspondant à l'entretien des végétaux ou ensembles de végétaux sur une partie des propriétés du Centre Hospitalier du Pilat Rhodanien

Valeur totale du marché: 19 442 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-21 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-664080
Se réfère à l'avis: 2021/S 211-553502
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

cette Procédure a été lancée en lien avec l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique sur le mode << marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient du personnel en situation de handicap ( e.a. /// e.s.a.t. ) >>

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

sites relevant du Centre Hospitalier du Pilat Rhodanien tels qu'indiqués dans les pièces du Dce ___Entité Institutionnelle concernée : Chpr 42410 Pelussin

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Nom: afiph Entreprises Isère Rhodanienne
Adresse postale: za La Gère
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 19 442 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 250-664080 (2021-12-21)

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