l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent besoin à couvrir concerne l'entretien total ou partiel des implantations paysagères correspondant à l'entretien des végétaux ou ensembles de végétaux sur une partie des propriétés du Centre Hospitalier du Pilat Rhodanien
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance / Entretien Des Espaces Verts Du Centre Hospitalier Du Pilat Rhodanien
210031”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent besoin à couvrir concerne l'entretien total ou partiel des implantations...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent besoin à couvrir concerne l'entretien total ou partiel des implantations paysagères correspondant à l'entretien des végétaux ou ensembles de végétaux sur une partie des propriétés du Centre Hospitalier du Pilat Rhodanien
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“sites relevant du Centre Hospitalier du Pilat Rhodanien tels qu'indiqués dans les pièces du Dce ___Entité Institutionnelle concernée : Chpr 42410 - pelussin”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent besoin à couvrir concerne l'entretien total ou partiel des implantations...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent besoin à couvrir concerne l'entretien total ou partiel des implantations paysagères correspondant à l'entretien des végétaux ou ensembles de végétaux sur une partie des propriétés du Centre Hospitalier du Pilat Rhodanien
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée notamment au travers du Mémoire des prestations techniques et au travers de la Qualité”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Démarche environnementale et évacuation des déchets dont seront entre autres valorisés pour l'analyse des offres leur circuit court ainsi que leur recyclage”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs bons de commande ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesattestation...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesattestation de visite obligatoire de chaque Centre Hospitalier concerné par une visite obligatoire dans le cadre de la présente consultation Signee Par Un Agent Du Centre Hospitalier Prouvant Que L'Entreprise A Pris Connaissance Des Locaux Et Des ContraintesPreuve que le candidat satisfait aux obligations de << marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient du personnel en situation de handicap ( e.a. /// e.s.a.t. ) >> pour postuler à la présente mise en concurrence
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Ressources Propres du Budget du Centre Hospitalier
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-30
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-30
14:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prochaln lancement de mise en concurrence aux alentours du 4e Trimestre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale:
“dreets Auvergne-Rhône-Alpes, à l'attention du Ccira de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle”
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Greffe du Tribunal administratif de Grenoble2 Place de VerdunBp 1135 38022 Grenoble CedexCourriel : greffe.ta-grenoble@juradm.frweb : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
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Source: OJS 2021/S 211-553502 (2021-10-25)
Avis d'attribution de marché (2021-12-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent besoin à couvrir concerne l'entretien total ou partiel des implantations...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent besoin à couvrir concerne l'entretien total ou partiel des implantations paysagères correspondant à l'entretien des végétaux ou ensembles de végétaux sur une partie des propriétés du Centre Hospitalier du Pilat Rhodanien
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 19 442 💰
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“sites relevant du Centre Hospitalier du Pilat Rhodanien tels qu'indiqués dans les pièces du Dce ___Entité Institutionnelle concernée : Chpr 42410 Pelussin”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent besoin à couvrir concerne l'entretien total ou partiel des implantations...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent besoin à couvrir concerne l'entretien total ou partiel des implantations paysagères correspondant à l'entretien des végétaux ou ensembles de végétaux sur une partie des propriétés du Centre Hospitalier du Pilat Rhodanien
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 211-553502
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210031
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: afiph Entreprises Isère Rhodanienne
Adresse postale: za La Gère
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 442 💰
“cette Procédure a été lancée en lien avec l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique sur le mode << marchés réservés aux opérateurs économiques...”
cette Procédure a été lancée en lien avec l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique sur le mode << marchés réservés aux opérateurs économiques qui emploient du personnel en situation de handicap ( e.a. /// e.s.a.t. ) >>
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Source: OJS 2021/S 250-664080 (2021-12-21)