Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie — lot nº 1: maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie du CHU Grenoble Alpes
Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie — lot nº 1 — maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie du CHU Grenoble Alpes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie — lot nº 1: maintenance des systèmes de sécurité incendie et...”
Titre
Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie — lot nº 1: maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie du CHU Grenoble Alpes
2021T100
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Produits/services: Services d'incendie📦
Brève description:
“Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie — lot nº 1 — maintenance des systèmes de sécurité incendie et...”
Brève description
Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie — lot nº 1 — maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie du CHU Grenoble Alpes.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie du CHU Grenoble Alpes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'incendie📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie du CHU Grenoble Alpes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-07-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois par périodes successives d'un an. Ainsi, la durée maximale de reconduction est de trois ans, sans que...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois par périodes successives d'un an. Ainsi, la durée maximale de reconduction est de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2024.
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Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 106-256921
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-19
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CHU Grenoble Alpes.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7) n'est qu'indicative.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre), il est prévu d'effectuer une publication au 2 trimestre 2024.” Informations complémentaires
“Cette procédure a pour objet la relance du lot nº 1 de la procédure nº 2020t118, qui a été déclaré sans suite. Ce lot est un marché public ordinaire...”
Cette procédure a pour objet la relance du lot nº 1 de la procédure nº 2020t118, qui a été déclaré sans suite. Ce lot est un marché public ordinaire mono-attributaire. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, l'établissement support impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, débutant à compter du 1.7.2021 (ou à compter de la date de notification en cas de notification postérieure au 1.7.2021) jusqu'au 31.12.2021, avec une période de mise en place (phase transitoire) conformément aux stipulations du CCTP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 015-032219 (2021-01-18)
Avis d'attribution de marché (2021-05-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CTRE hospitalier UNVT Grenoble
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie: lot n 1: maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations...”
Titre
Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie: lot n 1: maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie du CHU Grenoble Alpes
2021T100
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Brève description:
“Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie: lot n 1: maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations...”
Brève description
Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie: lot n 1: maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations de sécurité incendie du CHU Grenoble Alpes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 940 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 015-032219
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021T100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installation de sécurité incendie du CHU Grenoble Alpes”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Dauphiné Savoie Maintenance Services
Adresse postale: 4 rue de l'Octant
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38434
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 940 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Cette consultation avait pour objet la relance du lot 1 de la procédure n 2020t118, qui a été déclarée sans suite. Elle a été passée en application des...”
Cette consultation avait pour objet la relance du lot 1 de la procédure n 2020t118, qui a été déclarée sans suite. Elle a été passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 relatif aux accords-cadres et R. 2162-13 et R. 2162-14 relatifs aux bons de commande en application du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum ni maximum, mono-attributaire. La valeur totale de l'accord-cadre n'est donc indiquée qu'à titre informatif. Les pièces constitutives du marché sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la cellule des marchés du CHUGA, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple-Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche (Isère, France).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 090-233638 (2021-05-05)