Un groupement de commandes a été constitué entre la ville et le CCAS de Six-Fours-les-Plages, la ville a été désignée coordonnateur du groupement. La consultation est établie sur la base d'un cahier des charges commun aux deux membres du groupement et donnera lieu à la signature de deux marchés distincts mixtes par lot, avec une partie à prix global et forfaitaire pour des prestations permanentes et une partie à bons de commande pour des prestations occasionnelles (hors forfait) avec un montant minimal et un montant maximal fixé pour chacune des années (voir ci-dessous). Suite à une première procédure lancée initialement, les lots nº 2, 3 et 5 ont déjà été attribués. Cependant, le lot 1 déclaré sans suite et le lot 4 déclaré infructueux, nécessitent d'être relancés. Cette procédure concerne uniquement les lots 1 et 4.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Six-Fours-les-Plages
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Service des marchés: Hôtel de Ville
Adresse postale: place du 18 Juin 1940
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des équipements de sécurité pour les bâtiments et les aires de jeux
2021/Maintenanceéquipements2”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité📦
Brève description:
“Un groupement de commandes a été constitué entre la ville et le CCAS de Six-Fours-les-Plages, la ville a été désignée coordonnateur du groupement. La...”
Brève description
Un groupement de commandes a été constitué entre la ville et le CCAS de Six-Fours-les-Plages, la ville a été désignée coordonnateur du groupement. La consultation est établie sur la base d'un cahier des charges commun aux deux membres du groupement et donnera lieu à la signature de deux marchés distincts mixtes par lot, avec une partie à prix global et forfaitaire pour des prestations permanentes et une partie à bons de commande pour des prestations occasionnelles (hors forfait) avec un montant minimal et un montant maximal fixé pour chacune des années (voir ci-dessous). Suite à une première procédure lancée initialement, les lots nº 2, 3 et 5 ont déjà été attribués. Cependant, le lot 1 déclaré sans suite et le lot 4 déclaré infructueux, nécessitent d'être relancés. Cette procédure concerne uniquement les lots 1 et 4.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vérification et entretien des moyens d'extinctions incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Partie ville:
— minimum: 4 000 EUR HT,
— maximum: 40 000 EUR HT.
Partie CCAS:
— minimum: 500 EUR HT,
— maximum: 10 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il sera ensuite reconductible trois fois par période...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il sera ensuite reconductible trois fois par période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2024 par tacite reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R. 2122-7 du CCP, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les prestations comprennent l'entretien des installations avec les vérifications périodiques et réparations des petites pièces ainsi que des opérations...”
Informations complémentaires
Les prestations comprennent l'entretien des installations avec les vérifications périodiques et réparations des petites pièces ainsi que des opérations ponctuelles (pièces défectueuses importantes et assistance lors des visites de contrôle), les travaux de maintenance corrective au vu des études de sécurité.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretiens des portes et barrières automatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Partie ville:
— minimum: 5 000 EUR HT,
— maximum: 25 000 EUR HT.
Partie CCAS:
— minimum: 200 EUR HT,
— maximum: 5 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.
Budgets 2021-2022-2023-2024 de chaque entité: Commune et CCAS.
Forme des prix:...”
Conditions d'exécution du contrat
Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.
Budgets 2021-2022-2023-2024 de chaque entité: Commune et CCAS.
Forme des prix: révisables.
Paiement par virement dans un délai maximal de 30 jours.
Versement d'acomptes mensuels.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-23
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À renouveler en 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Date prévisionnelle d'ouverture des plis: 23.7.2021 (10h00). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site «Profil acheteur»: https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de la ville: https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/
Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront impérativement transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet «correspondre avec l'acheteur».
Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques: service des marchés: +33 494349438.
Le service «Marchés publics» est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 hors période estivale.
À partir du 7.7.2021, les horaires d'ouverture sont les suivants: du lundi au vendredi de 8h00 à 15h00.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— l'aptitude à exercer l'activité professionnelle,
— capacités techniques et professionnelles,
— capacité économique et financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2021/S 117-306625 (2021-06-14)
Avis d'attribution de marché (2021-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Six-Fours-Les-Plages
Adresse postale: hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: service des Marchés : Hôtel de Ville
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance Des Equipements De Sécurité Pour Les Bâtiments Et Les Aires De Jeux
2021/Maintenanceéquipements2”
Brève description:
“un groupement de commandes a été constitué entre la Ville et le Ccas de Six-Fours-Les-Plages, la Ville a été désignée coordonnateur du groupement.La...”
Brève description
un groupement de commandes a été constitué entre la Ville et le Ccas de Six-Fours-Les-Plages, la Ville a été désignée coordonnateur du groupement.La consultation est établie sur la base d'un cahier des charges commun aux deux membres du groupement et donnera lieu à la signature de deux marchés distincts mixtes par lot, avec une partie à prix global et forfaitaire pour des prestations permanentes et une partie à bons de commande pour des prestations occasionnelles (hors forfait) avec un montant minimum et un montant maximum fixé pour chacune des années (Voir ci-dessous).Suite à une première procédure lancée initialement, les lots no2,3 et 5 ont déjà été attribués. Cependant,Le lot 1 déclaré sans suite et le lot 4 déclaré infructueux, nécessitent d'être relancés. Cette procédure concerne uniquement les lots 1 et 4
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 227 848 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: vérification et entretien des moyens d'extinctions incendie
Description
Description du marché:
“partie Ville: Minimum : 4 000 euro(s) Ht Maximum : 40 000 euro(s) HtPartie Ccas: Minimum : 500 euro(s) Ht Maximum : 10 000 euro(s) (H.T.).” Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R.2122-7...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R.2122-7 du Ccp, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les prestations comprennent l'entretien des installations avec les vérifications périodiques et réparations des petites pièces ainsi que des opérations...”
Informations complémentaires
les prestations comprennent l'entretien des installations avec les vérifications périodiques et réparations des petites pièces ainsi que des opérations ponctuelles (pièces défectueuses importantes et assistance lors des visites de contrôle), les travaux de maintenance corrective au vu des études de sécurité
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: entretiens des portes et barrières automatiques
Description
Description du marché:
“partie Ville: Minimum : 5 000 euro(s) Ht Maximum : 25 000 euro(s) HtPartie Ccas: Minimum : 200 euro(s) Ht Maximum : 5 000 euro(s) (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 117-306625
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21084 et 21085
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: vérification et entretien des moyens d'extinctions incendie
Date de conclusion du contrat: 2021-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: conseil En Securite
Adresse postale: 240 Avenue Des Maurettes
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227 848 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: entretiens des portes et barrières automatiques
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“marchés donnant lieu à la signature de 2 marchés distincts par entité comprenant une partie global et forfaitaire concernant les prestations permanentes et...”
marchés donnant lieu à la signature de 2 marchés distincts par entité comprenant une partie global et forfaitaire concernant les prestations permanentes et une partie à bons de commande concernant les prestations occasionnelles conclus de leur date notification au 31/12/21 puis reconductibles 3 Fois pour 1 An avec les montants annuels suivants :Lot 1: Marché 21084- partie Ville: prestations permanentes: 5743,50 euro(s) Ht / prestations occasionnelles: mini: 4000 euro(s) Ht /Maxi: 40000 euro(s) HtMarché 21085 - partie Ccas : prestations permanentes : 1218,50 euro(s) Ht / prestations occasionnelles : mini :500 euro(s) Ht / maxi :10000 euro(s) HtMontant total annuel (Dpgf+Dqe Ville+Ccas) de l'offre retenue: 18598,80 euro(s) HtDate de signature des marchés : 21/10/2021contrats consultables après Rdv au services marchés. Réf pub Boamp : no21-81045 / J0ue : no2021/s117-306625 du 14/06/2021 - nuts Frl05. Groupement de commandes Ville (coordonnateur) et Ccas
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, Bp40510
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 227-598313 (2021-11-18)