Maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges et bâtiments départementaux

Conseil général du Gard

Maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges et des bâtiments départementaux. Il s'agit d'une relance d'un marché classé sans suite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-06 Avis de marché
2021-10-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Numéro de référence: 20SAM006-R1
Brève description:
Maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges et des bâtiments départementaux. Il s'agit d'une relance d'un marché classé sans suite.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504243&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date limite de soumission: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-236046
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-612650
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Le nombre de lot par candidat limité à un peut être porté à deux selon les règles d'attribution.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Collèges départementaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord cadre de maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges avec maxi de 300 000 EUR HT sur un an, soit 1 200 000 EUR HT sur quatre ans (période totale avec reconduction).
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an.
Informations complémentaires:
Le nombre de lot par candidat limité à un peut être porté à deux selon les règles d'attribution.
Intitulé du lot: Bâtiments départementaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord cadre de maintenance des ascenseurs et monte-charges des bâtiments départementaux avec maxi de 120 000 EUR HT sur un an, soit 480 000 EUR HT sur quatre ans (période totale avec reconduction).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Conformément à la réglementation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché répondant à un besoin récurrent, une nouvelle mise en concurrence sera organisée avant son expiration.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Une visite sur site est préconisée (possibilité d'effectuer des visites sur les installations avant la fin de la date limite de remise des offres, afin d'être informé de la consistance des matériels ou équipements concernés par cet accord-cadre en prenant contact avec le service «Ateliers et maintenance» au +33 466767550), l'adresse courriel mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 091-236046 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2021-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges et des bâtiments départementaux. Il s'agit d'une relance d'un marché classé sans suite
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil général du Gard
Adresse postale: 3, rue Guillemette

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-13 📅
Date de publication: 2021-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 202-528292
Se réfère à l'avis: 2021/S 091-236046
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
type de procédure : Appel d'offres ouvert. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Modalité de consultation du marché : après demande écrite, auprès de Mme La Présidente du conseil départemental du Gard, Hôtel du département, 3 , rue Guillemette, 30044 Nîmes cedex 9. L'Adresse électronique "nepasutiliser@gard.fr" ne doit pas être utilisée
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: collèges départementaux
Brève description:
accord Cadre de maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges avec Maxi de 300 000 euro(s) HT sur 1 an, soit 1 200 000 euro(s) HT sur 4 ans (période totale avec reconduction)
Intitulé du lot: bâtiments départementaux
Brève description:
accord Cadre de maintenance des ascenseurs et monte-charges des bâtiments départementaux avec Maxi de 120 000 euro(s) HT sur 1 an, soit 480 000 euro(s) HT sur 4 ans (période totale avec reconduction)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du gard

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-06 📅
Nom: l'Ascensoriste
Numéro d'enregistrement national: 89843384200017
Adresse postale: 53 Boulevard Jean Casse-Les hauts de Saint Barth no8
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: s.a.s. Acaf
Numéro d'enregistrement national: 43353619000088
Adresse postale: 15 rue Belledonne-Cs 90612
Commune postale: Eybens Cedex
Code postal: 38322
Pays: Isère 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Adresse Internet: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L 551-1 et L 551-13 du Code de justice administrative
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 202-528292 (2021-10-13)
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