Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges et bâtiments départementaux
20SAM006-R1”
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance📦
Brève description:
“Maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges et des bâtiments départementaux. Il s'agit d'une relance d'un marché classé sans suite.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collèges départementaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Accord cadre de maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges avec maxi de 300 000 EUR HT sur un an, soit 1 200 000 EUR HT sur quatre ans...”
Description du marché
Accord cadre de maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges avec maxi de 300 000 EUR HT sur un an, soit 1 200 000 EUR HT sur quatre ans (période totale avec reconduction).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le nombre de lot par candidat limité à un peut être porté à deux selon les règles d'attribution.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments départementaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord cadre de maintenance des ascenseurs et monte-charges des bâtiments départementaux avec maxi de 120 000 EUR HT sur un an, soit 480 000 EUR HT sur...”
Description du marché
Accord cadre de maintenance des ascenseurs et monte-charges des bâtiments départementaux avec maxi de 120 000 EUR HT sur un an, soit 480 000 EUR HT sur quatre ans (période totale avec reconduction).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-612650
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Conformément à la réglementation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché répondant à un besoin récurrent, une nouvelle mise en concurrence sera organisée avant son expiration.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Une visite sur site est...”
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Une visite sur site est préconisée (possibilité d'effectuer des visites sur les installations avant la fin de la date limite de remise des offres, afin d'être informé de la consistance des matériels ou équipements concernés par cet accord-cadre en prenant contact avec le service «Ateliers et maintenance» au +33 466767550), l'adresse courriel mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 091-236046 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2021-10-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil général du Gard
Adresse postale: 3, rue Guillemette
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges et bâtiments départementaux
20SAM006-R1”
Brève description:
“maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges et des bâtiments départementaux. Il s'agit d'une relance d'un marché classé sans suite”
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 420000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: collèges départementaux
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département du gard
Description du marché:
“accord Cadre de maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges avec Maxi de 300 000 euro(s) HT sur 1 an, soit 1 200 000 euro(s) HT sur 4 ans...”
Description du marché
accord Cadre de maintenance des ascenseurs et monte-charges des collèges avec Maxi de 300 000 euro(s) HT sur 1 an, soit 1 200 000 euro(s) HT sur 4 ans (période totale avec reconduction)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: bâtiments départementaux
Description
Description du marché:
“accord Cadre de maintenance des ascenseurs et monte-charges des bâtiments départementaux avec Maxi de 120 000 euro(s) HT sur 1 an, soit 480 000 euro(s) HT...”
Description du marché
accord Cadre de maintenance des ascenseurs et monte-charges des bâtiments départementaux avec Maxi de 120 000 euro(s) HT sur 1 an, soit 480 000 euro(s) HT sur 4 ans (période totale avec reconduction)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 091-236046
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 41182
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: collèges départementaux
Date de conclusion du contrat: 2021-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Ascensoriste
Numéro d'enregistrement national: 89843384200017
Adresse postale: 53 Boulevard Jean Casse-Les hauts de Saint Barth no8
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 1
Offre la plus élevée: 300000
2️⃣
Numéro de contrat: 41183
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: bâtiments départementaux
Nom et adresse du contractant
Nom: s.a.s. Acaf
Numéro d'enregistrement national: 43353619000088
Adresse postale: 15 rue Belledonne-Cs 90612
Commune postale: Eybens Cedex
Code postal: 38322
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 120000
“type de procédure : Appel d'offres ouvert. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13...”
type de procédure : Appel d'offres ouvert. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Modalité de consultation du marché : après demande écrite, auprès de Mme La Présidente du conseil départemental du Gard, Hôtel du département, 3 , rue Guillemette, 30044 Nîmes cedex 9. L'Adresse électronique "nepasutiliser@gard.fr" ne doit pas être utilisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
URL: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L 551-1 et L 551-13 du Code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
URL: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 202-528292 (2021-10-13)