Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants.
Les opérations de maintenance doivent satisfaire à la règlementation en vigueur et aux règles de l'art.
Le titulaire est soumis à une obligation de résultat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance d'équipements techniques de systèmes de fermeture automatisés et de sécurité incendie sur divers sites du patrimoine d'Alpes Isère Habitat
2021fcs0063”
Titre
Maintenance d'équipements techniques de systèmes de fermeture automatisés et de sécurité incendie sur divers sites du patrimoine d'Alpes Isère Habitat
2021fcs0063
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Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants.
Les opérations de maintenance doivent satisfaire à la règlementation en vigueur et aux règles de l'art.
Le titulaire est soumis à une obligation de résultat.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Par thématique: mettre un exemple.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Par thématique: mettre un exemple.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes: choix effectué par Alpes Isère Habitat.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de fermeture automatisés — Sud Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Portes de garage📦
Produits/services supplémentaires: Systèmes de détection d'incendie📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Isère et du Rhône (voir liste détaillée des résidences en annexe 2 de chaque CCTP). Voir carte géographique du patrimoine d'Alpes Isère...”
Site principal ou lieu d'exécution
Département de l'Isère et du Rhône (voir liste détaillée des résidences en annexe 2 de chaque CCTP). Voir carte géographique du patrimoine d'Alpes Isère Habitat, 38000 Grenoble.
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Description du marché:
“— Porte automatique de garage: 91 installations,
— Portail automatique de parking: 22 installations.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: contenu du mémoire technique et méthodologique et ses annexes le cas échéant”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de fermeture automatisés — Nord Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Isère et du Rhône (voir liste détaillée des résidences en annexe 2 de chaque CCTP). Voir carte géographique du patrimoine d'Alpes Isère...”
Site principal ou lieu d'exécution
Département de l'Isère et du Rhône (voir liste détaillée des résidences en annexe 2 de chaque CCTP). Voir carte géographique du patrimoine d'Alpes Isère Habitat, 38000 Grenoble
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Description du marché:
“— Porte automatique de garage: 110 installations,
— Portail automatique de parking: 1 installation.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositif sécurité incendie parties communes et garages Sud Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“— Dispositif incendie parties communes: 593 installations,
— Dispositif incendie garages: 134 installations.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositif sécurité incendie parties communes et garages Nord Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“— Dispositif incendie parties communes: 418 installations,
— Dispositif incendie garages: 110 installations.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Formation amiante en sous-section 4 encadrant et opérateur.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Budget: Alpes Isère Habitat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-16
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2026.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://alpeshabitat.fr/espace-professionnels/fournisseur
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 117-306835 (2021-06-15)
Avis d'attribution de marché (2021-10-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Commune postale: Grenoble
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
la maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
la maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants.
les opérations de maintenance doivent satisfaire à la règlementation en vigueur et aux règles de l'art.
le titulaire est soumis à une obligation de résultat.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de fermeture automatisés - Sud Isère
Description
Description du marché:
“- Porte automatique de garage : 91 installations
- Portail automatique de parking : 22 installations” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique : contenu du mémoire technique et méthodologique et ses annexes le cas échéant” Informations sur les options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de fermeture automatisés - Nord Isère
Description
Description du marché:
“- Porte automatique de garage : 110 installations
- Portail automatique de parking : 1 installation”
Description du marché:
“- Dispositif incendie parties communes : 593 installations
- Dispositif incendie garages : 134 installations”
Description du marché:
“- Dispositif incendie parties communes : 418 installations
- Dispositif incendie garages : 110 installations”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 117-306835
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Systèmes de fermeture automatisés - Sud Isère
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Systèmes de fermeture automatisés - Nord Isère
Date de conclusion du contrat: 2021-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sealift
Adresse postale: 129 AVENUE DES MARRONNIERS
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Dispositif sécurité incendie parties communes et garages Sud Isère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurofeu Services
Adresse postale: 12 Rue Albert Remy
Commune postale: Senonches
Code postal: 28250
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Dispositif sécurité incendie parties communes et garages Nord Isère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: IM Scribe
Adresse postale: 8 rue Mirabeau
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 207-542344 (2021-10-20)