M2021-02 Marché de Tierce maintenance applicative (TMA) de l'application Amalfi de gestion du livre foncier informatisé d'Alsace et de Moselle

Epelfi

Le présent marché passé par l'Epelfi, acheteur, concerne la tierce Maintenance applicative (TMA) de l'Ensemble applicatif (EA) Amalfi de gestion du livre foncier informatisé d'Alsace et de Moselle. Les besoins à satisfaire et les résultats à atteindre dans le cadre de cette opération sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-16.

Qui ?

• Epelfi

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-16	Avis de marché

Avis de marché (2021-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: TMA-2021-02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epelfi
Adresse postale: 2a rue de l'Artisanat
Code postal: 67700
Commune postale: Saverne
Contact
Adresse Internet: https://www.livrefoncier.fr 🌏
Courrier électronique: julien.millet@justice.fr 📧
Téléphone: +33 388018320 📞
Fax: +33 388018329 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=737377&orgAcronyme=d3f 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-16 📅
Date limite de soumission: 2021-06-17 📅
Date de publication: 2021-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 077-197476
Numéro JO-S: 77

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Deux reconductions de douze mois chacune.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: JA04
JA06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saverne.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Saverne.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Entre novembre 2024 et février 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg (voir ci-dessus)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2021/S 077-197476 (2021-04-16)

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