Lyon 3 — Paul Bert/Vendôme — démolition, construction et réhabilitation d'un ensemble immobilier de 21 logements et deux commerces

Lyon Métropole Habitat

Caractéristiques principales:
— l'opération comprend trois corps de bâtiments reliés par une même cage d'escalier;
— le projet comprend, d'une part, la démolition-confortement de deux bâtiments pour en édifier un neuf de 18 logements, d'autre part, la démolition partielle avec confortement du troisième bâtiment qui sera lui réhabilité pour créer six logements;
— aux rez-de-chaussée de ces bâtiments neufs et réhabilités seront créés deux commerces;
— des travaux de désamiantage, débarrassage et curage préalables aux travaux de démolition sont nécessaires;
— la présente consultation concerne uniquement les lots: 1 à 10 et 12-13;
— le lot 11 sera traité par accord-cadre commun à toutes les opérations de Lyon Métropole Habitat;
— le lot 14 sera traité par un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable;
— à titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir d'octobre 2021;
— la valeur estimée hors TVA est donnée à titre indicatif.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-01.

Qui ?

• Lyon Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-01	Avis de marché
2021-07-09	Informations complémentaires
2021-07-27	Informations complémentaires
2021-09-03	Informations complémentaires

Avis de marché (2021-07-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lyon Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 81375594900019
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478716100 📞
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Lyon 3 — Paul Bert/Vendôme — démolition, construction et réhabilitation d'un ensemble immobilier de 21 logements et deux commerces 21s0034”
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs 📦
Brève description:
“Caractéristiques principales: — l'opération comprend trois corps de bâtiments reliés par une même cage d'escalier; — le projet comprend, d'une part, la...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 009 438 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage — déplombage — débarrassage et curage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 45-47 rue Paul Bert et 237 rue Vendôme, 69003 Lyon.
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: — Effectif: Eff 1; — chiffre d'affaires annuel: 152 512,00 EUR HT; — qualifications: Qualibat 1161 + Qualibat 1552.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 256 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 21
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Description
Informations complémentaires:
“La durée est un délai global pour l'ensemble des lots (y compris la période de préparation).”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Démolition — confortement gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: — Effectif: Eff 3; — chiffre d'affaires annuel: 2 551 870,00 EUR HT; — qualifications: Qualibat 1112 + Qualibat 1223 +...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 275 935 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: — Effectif: Eff 1; — chiffre d'affaires annuel: 66 488,00 EUR HT; — qualifications: Qualibat 3212.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 244 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Couverture tuile — charpente
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: — Effectif: Eff 1; — chiffre d'affaires annuel: 72 264,00 EUR HT; — qualifications: Qualibat 2312.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 132 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: — Effectif: Eff 1; — chiffre d'affaires annuel: 182 334,00 EUR HT; — qualifications: Qualibat 2132.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 167 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de volets 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: — Effectif: Eff 2; — chiffre d'affaires annuel: 459 414,00 EUR HT; — qualifications: Qualibat 3552.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 229 707 💰
Description
Informations complémentaires:
“La durée est un délai global pour l'ensemble des lots (y compris la période de préparation). Code CPV complémentaire(s): 45421142-1.”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: — Effectif: Eff 1; — chiffre d'affaires annuel: 184 458,00 EUR HT; — qualifications: Qualibat 4322.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 229 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — menuiserie aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: — Effectif: Eff 1; — chiffre d'affaires annuel: 257 428,00 EUR HT; — qualifications: Qualibat 4322.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 714 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie — peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement mural 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: — Effectif: Eff 2; — chiffre d'affaires annuel: 468 184,00 EUR HT; — qualifications: Qualibat 4132 + Qualibat 6112.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 234 092 💰
Description
Informations complémentaires:
“La durée est un délai global pour l'ensemble des lots (y compris la période de préparation). Code CPV complémentaire(s): 45410000-4.”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence — chape
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: — Effectif: Eff 1; — chiffre d'affaires annuel: 252 982,00 EUR HT; — qualifications: Qualibat 6312 + Qualibat 6261.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 126 491 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: — Effectif: Eff 2; — chiffre d'affaires annuel: 268 076,00 EUR HT; — qualifications: Qualifelec LCPT + CFLCPT1 +...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 134 038 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage — ventilation — plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Description du marché:
“Niveaux spécifiques minimaux exigés: — Effectif: Eff 1; — chiffre d'affaires annuel: 657 460,00 EUR HT; — qualifications: Qualibat 5112 + Qualibat 5212 +...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 328 730 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A) Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: — une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants»...”

Liste et brève description des conditions

A) Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» imprimé du ministère de l'économie et des finances —direction des affaires juridiques — DC1* (ou engagement équivalent), dûment complété.
B) Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:
— une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé du ministère de l'économie et des finances —direction des affaires juridiques DC2* (ou engagement équivalent), dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception des rubriques C2 et I et y joindre les documents listés ci-dessous.
(*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation.
Le Document unique de marché européen (DUME) peut être utilisé.
Le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs déjà transmis à Lyon Métropole Habitat dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, il indique les moyens de preuves concernés ainsi que la référence de la ou des consultations pour la ou lesquelles ces moyens de preuve ont déjà été transmis.
C) Document à produire en cas de sous-traitance: pour chaque sous-traitant que le candidat voudra présenter dans son offre, le candidat devra joindre:
— les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant;
— une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— la preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du contrat.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des...”
Conditions de participation
Se référer à la rubrique description relative à chaque lot.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au...”
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Se référer à la rubrique description relative à chaque lot.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— le présent marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-02 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info/.
— Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le Dossier de consultation (DCE), poser des questions à et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: AWS-Achat (adresse internet internet: https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: http://www.lmhabitat.fr — espace fournisseur puis «Nos consultations en cours»;
— L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par AWS-Achat et enregistré dans sa base;
— Procédure de passation du marché: procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1-1º du code de la commande publique;
— Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation;
— Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur. L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site AWS-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli. Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article III.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles);
— Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique;
— Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations;
— En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier;
— La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif;
— Facturation en ligne via Chorus;
— Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (21S0034) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde — Ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat — Service des marchés — 194 rue Duguesclin — CS 43813 — 69003 Lyon;
— Pour les lots nº 1 et nº 2: la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché;
— La visite des lieux se déroulera le 19.7.2021 de 09h00 à 12h00 sur site, en présence de M. Vincent Alberger, responsable d'opérations, tél. +33 670133126 — courriel: valberger@lmhabitat.fr
— Une autre visite des lieux est programmée le 20.7.2021 de 14h00 à 18h00 sur site. Cette visite des lieux est obligatoire, sauf si l'entreprise a déjà participé à la visite organisée le 19.7.2021;
— À l'issue de la visite, une attestation de visite, jointe au dossier de consultation, devra être dûment remplie et signée par le pouvoir adjudicateur et l'opérateur économique. Cette attestation sera à remettre dans l'offre;
— Pour les autres lots: la visite des lieux d'exécution du marché est conseillée mais pas obligatoire.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants, et R. 421-1 du code de justice administrative et à la décision du Conseil d'État nº...”
Source: OJS 2021/S 128-338489 (2021-07-01)

Informations complémentaires (2021-07-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Lyon cedex

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Caractéristiques principales: — l'opération comprend trois corps de bâtiments reliés par une même cage d'escalier; — le projet comprend, d'une part, la...”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 128-338489

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-30 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-08-05 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte:
“Désamiantage — déplombage — débarrassage et curage. Lot nº: 1. Valeur hors TVA: 76 256,00 EUR HT.”
Nouvelle valeur
Texte:
“Désamiantage — déplombage — débarrassage et curage. Lot nº: 1. Valeur hors TVA: 156 000,00 EUR HT.”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Désamiantage — déplombage — débarrassage et curage. Lot nº 1: — effectif: Eff 1, — chiffre d'affaires annuel: 152 512,00 EUR HT, — qualifications: Qualibat...”
Nouvelle valeur
Texte:
“Désamiantage — déplombage — débarrassage et curage. Lot nº 1: — Effectif: Eff 1, — chiffre d'affaires annuel: 312 000,00 EUR HT, — qualifications: Qualibat...”
Source: OJS 2021/S 134-355518 (2021-07-09)

Informations complémentaires (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Lyon 3 — Paul Bert/Vendôme — démolition, construction et réhabilitation d'un ensemble immobilier de 21 logements et 2 commerces 21s0034”
Brève description:
“Caractéristiques principales: — l'opération comprend trois corps de bâtiments reliés par une même cage d'escalier; — le projet comprend, d'une part, la...”

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-08-05 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-09 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-08-02 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-10 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: — la visite des lieux se déroulera le 19.7.2021 de 09h00 à 12h00 sur site, en présence de M. Vincent Alberger, responsable d'opérations,...”
Source: OJS 2021/S 146-385192 (2021-07-27)

Informations complémentaires (2021-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Lyon 3 - Paul Bert/Vendôme - Démolition, construction et réhabilitation d'un ensemble immobilier de 21 logements et 2 commerces 21s0034”
Brève description:
“Caractéristiques principales : - L'opération comprend trois corps de bâtiments reliés par une même cage d'escalier ; - Le projet comprend, d'une part, la...”

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-09-09 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-30 📅
L'heure: 16:30
Source: OJS 2021/S 174-452997 (2021-09-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

Travaux de construction de bâtiments

Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

Travaux de construction complète de maisons

Travaux de construction d'immeubles collectifs

Travaux de construction d'appartements

Recherches connexes 🔍

Région: France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône

Produits/services: Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de bâtiments Travaux de construction d'immeubles... Travaux de construction complète de maisons Travaux de construction d'immeubles collectifs Travaux de couverture et travaux... Travaux de charpente et de couverture et... Travaux de couverture et de peinture de toiture Travaux de couverture