Lot 2: Chauffage, ventilation, conditionnement (CVC) et Fluide (FLD) du projet CIRCE

CEA — Centre de Cadarache

Le marché a pour objet la réalisation du lot 2 «Chauffage, ventilation, conditionnement (CVC) et Fluide (FLD)», des bâtiments 600 «PC», 601 «HEB, COP, HND, BVI», 603 «HC», hors bâtiments 607 «GEF» et 602 «FLS», dans le cadre du projet CIRCE.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AXIMA

Qui ?

• CEA — Centre de Cadarache

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-07	Avis de marché
2021-09-13	Informations complémentaires
2022-05-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: CEA/CAD/DSTG/Service marché et achats, bâtiment 122
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Code postal: 13108
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Laura Estor
Téléphone: +33 442254212 📞
Courrier électronique: laura.estor@cea.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: Chauffage, ventilation, conditionnement (CVC) et Fluide (FLD) du projet CIRCE B21-03086-LES”
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation du lot 2 «Chauffage, ventilation, conditionnement (CVC) et Fluide (FLD)», des bâtiments 600 «PC», 601 «HEB, COP, HND,...”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché:
“La part ferme est décomposée en six postes: — poste 1 (forfaitaire): études en chauffage, ventilation, conditionnement et réseaux fluides, — poste 2...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 52

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Présentation des candidatures: le candidat fournira à l’appui de sa candidature: — le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par...”

Liste et brève description des conditions

Présentation des candidatures: le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe;
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (arrêté du 25.5.2016 fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution de marchés publics et de contrats de concession);
— son K-Bis de moins de trois mois.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Rappel du SRCM:
— depuis le 18.4.2018, le DUME ne peut être déposé par un candidat que par voie électronique;
— depuis le 1.10.2018, les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE pour les consultations lancées à compter de cette date, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Clause à prévoir: Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon numérique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
2) compléter le formulaire et valider.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”

Liste et brève description des critères de sélection

— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;
— l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;
— descriptions ou photographies des échantillons des fournitures;
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres;
— les certifications de qualité. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités.
L'acheteur accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres. Lorsqu'un opérateur économique n'a pas la possibilité d'obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs quine lui sont pas imputables, l'acheteur accepte d'autres mesures équivalentes pour autant que l'opérateur économique concerné établisse que les mesures proposées sont équivalentes à celles requises.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-20 16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-23 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Cadarache.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Bréteuil Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Bréteuil CEdex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 112-290682 (2021-06-07)

Informations complémentaires (2021-09-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cea - centre de cadarache
Adresse postale: CEA/CAD/DSTG/Service Marché et achats Bâtiment 122
Commune postale: Saint paul lez durance
Personne de contact: Laura ESTOR

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“LOT 2 : CHAUFFAGE, VENTILATION, CONDITIONNEMENT (CVC) ET FLUIDE (FLD) » DU PROJET CIRCE B21-03086-LES”
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation du Lot 2 « Chauffage, Ventilation, Conditionnement (CVC) et Fluide (FLD) », des bâtiments 600 « PC », 601 « HEB, COP,...”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 112-290682

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-08-20 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-27 📅
L'heure: 15:30
Source: OJS 2021/S 181-468068 (2021-09-13)

Avis d'attribution de marché (2022-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8756300.70 💰
Description
Description du marché:
“La part ferme est décomposée en 6 postes : Poste 1 (forfaitaire) : Etudes en Chauffage, Ventilation, Conditionnement et Réseaux fluides Poste 2 (estimatif)...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Solutions techniques proposées au regard des exigences du cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom):
“Pertinence du planning par sous ensemble (détaillée par phase et par poste et accompagné de sa note d’hypothèse), avec démonstration du respect des jalons”
Critère de qualité (pondération): 15%
Critère de qualité (nom):
“Organisation et moyens matériels et humains mis en oeuvre pour l’exécution du marché et le suivi de ses aspects qualité, sécurité et environnement”
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 55%

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 112-290682

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 4000942603
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“LOT 2 : CHAUFFAGE, VENTILATION, CONDITIONNEMENT (CVC) ET FLUIDE (FLD) » DU PROJET CIRCE”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Axima
Numéro d'enregistrement national: 854 800 745
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8756300.70 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil CEDEX 06
Commune postale: Marseille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil CEDEX 06
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2022/S 096-264274 (2022-05-13)

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