Locations de véhicules de tourisme et utilitaire en courte et moyenne durée

RATP

Le présent avis vise à établir un accord-cadre mono-attributaire, ayant pour objet de fixer au titulaire les conditions générales concernant l'exécution des prestations de locations de véhicules de tourisme et utilitaires en courte et moyenne durée.
Cet accord-cadre est sans montant minimal ni montant maximal.
CTA: A13 location de véhicules courte durée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Enterprise Holdings France

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-18	Avis de marché
2021-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: DHA_2021VAL16897
Brève description:

Le présent avis vise à établir un accord-cadre mono-attributaire, ayant pour objet de fixer au titulaire les conditions générales concernant l'exécution des prestations de locations de véhicules de tourisme et utilitaires en courte et moyenne durée. Cet accord-cadre est sans montant minimal ni montant maximal. CTA: A13 location de véhicules courte durée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916, 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: hind.merroun@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date limite de soumission: 2021-06-08 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-259529
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via les applications Teams. Les candidats sont invités à anticiper cette demande en se dotant des outils informatiques nécessaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre est sans montant minimal ni montant maximal.

CTA: A13 location de véhicules courte durée.

Valeur totale estimée: 4 340 000 EUR 💰
Brève description:

Locations de véhicules de tourisme et utilitaire en courte et moyenne durée pour le groupe RATP

Les principales prestations attendues sont les suivantes:

— prestations de locations de véhicules de tourisme et utilitaire en courte et moyenne durée;

— mise à disposition d'un outil de réservation en ligne/site dédié pour les locations à titre personnel;

— mise à disposition des tarifs négociés dans l'outil de réservation en ligne de l'agence de voyages de la RATP;

— information, conseil et assistance auprès des différents utilisateurs du groupe RATP tout au long de la prestation de location.

L'estimation du volume d'affaires annuel est de 1 080 000 EUR (toutes catégories confondues).

Cette information est donnée à titre indicatif. Elle n'engage aucun membre du groupe RATP.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée ferme de 36 mois prorogeable pour une durée de douze mois.

Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence.

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via les applications Teams.

Les candidats sont invités à anticiper cette demande en se dotant des outils informatiques nécessaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante:

https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre:

— les déclarations appropriées de banques;

— la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents, c'est-à-dire un document attestant que ses activités professionnelles, objets de la consultation, sont bien couvertes par une assurance dans toute leur étendue et pour tous les besoins du marché auquel il candidate;

— les liasses fiscales simplifiées des trois derniers exercices fiscaux, c'est-à-dire les bilans, comptes de résultats et annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus, ou tout document équivalent.

Le candidat a le droit de remettre une cotation établie par la Banque de France à la place de ces documents.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison-mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins deux fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l'article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents et les informations ci-dessous:

Une description de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché, à savoir:

1) le nombre de véhicules disponibles en France et en Europe;

2) le détail des catégories de véhicules disponibles (tourisme, utilitaires…);

3) le détail et le nombre total d'agences de location de voiture en France métropolitaine et le sous-détail en Île-de-France;

4) une liste des dix principales références clients pour le domaine du présent avis au cours des trois dernières années avec un volume annuel de contrats de locations supérieur ou égal à 4 000 contrats.

Les entreprises n'ayant pas les capacités techniques suffisantes au regard des critères énoncés précédemment ne seront pas autorisés à remettre une offre lors de la seconde étape de la consultation.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d'un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l'appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Forme du prix: révisable.

Deux modalités de paiement co-existent sur ce marché:

— modalité 1: paiement via l'agence de voyage de la RATP pour les déplacements à titre professionnel pour les salariés du groupe RATP.

Pour information, l'agence de voyage actuelle de la RATP est FCM Travel.

Le marché de «L’agence de voyage» est en cours de renouvellement. À l’issue de la consultation, nous indiquerons au titulaire du présent marché le nom de l’agence de voyages retenue en avril 2022;

— modalité 2: paiement selon les moyens de paiement acceptés pour la clientèle à titre personnel.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

Toutefois, le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel ou en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.

Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l'un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

En outre, les candidats sont informés que la RATP se réserve la possibilité d'exiger la transformation du groupement en «groupement conjoint avec mandataire solidaire» s'il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Hind Merroun
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Conditions de remise des candidatures:

Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.

Il sélectionne la consultation nº DHA_2021VAL16897 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L'inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:

— d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel; ou

— d'un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le courrier électronique d'invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non-réception d'informations ou documents liés à la procédure en cours.

Informations importantes:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde [54 quai de la Râpée, 75899 Paris Cedex 12] ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 à 16h00 à l'attention de M

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées.

En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues.

Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.

Les candidatures/offres par courrier électronique ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.

La candidature et l'offre devront être remises en français.

CTA: A13 déplacements professionnels.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400-0001 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646-0001 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département «Juridique» — unité «Projets et contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 098-259529 (2021-05-18)

Avis d'attribution de marché (2021-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis vise à établir un accord-cadre mono-attributaire, ayant pour objet de fixer au Titulaire les conditions générales concernant l'exécution des prestations de locations de véhicules de tourisme et utilitaires en courte et moyenne durée. Cet accord cadre est sans montant minimum ni montant maximum. CTA : A13 Location de véhicules courte durée

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-23 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-607148
Se réfère à l'avis: 2021/S 098-259529
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation . La RATP attire l’attention des candidats sur le fait que les négociations pourront avoir lieu par voie dématérialisée, via les applications Teams. Les candidats sont invités à anticiper cette demande en se dotant des outils informatiques nécessaires .

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord cadre est sans montant minimum ni montant maximum.

CTA : A13 Location de véhicules courte durée

Les principales prestations attendues sont les suivantes :

• Prestations de locations de véhicules de tourisme et utilitaire en courte et moyenne durée,

• Mise à disposition d'un outil de réservation en ligne / site dédié pour les locations à titre personnel

• Mise à disposition des tarifs négociés dans l'outil de réservation en ligne de l'agence de voyages de la RATP

• Information, conseil et assistance auprès des différents utilisateurs du groupe RATP tout au long de la prestation de location

L' estimation du volume d'affaires annuel est de 1,08M d' Euros ( Toutes catégories confondues ) .

Cette information est donnée à titre indicatif . Elle n'engage aucun membre du Groupe RATP .

Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9du Code de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique

Informations complémentaires:

Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation .

Les candidats sont invités à anticiper cette demande en se dotant des outils informatiques nécessaires .

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-01 📅
Nom: Enterprise holdings france
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hind MERROUN

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de PARIS
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Source: OJS 2021/S 230-607148 (2021-11-23)

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