Location pose dépose et maintenance d'éléments décoratifs lumineux
Commune de Cannes
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le marché a pour objet la location de décors, la pose, la surveillance, la maintenance et la dépose sur site pendant la durée des illuminations de ces décors.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Lampes et appareils d'éclairage › Lampes décoratives pour arbres de Noël
- • Services d'installation de matériel électrique et mécanique › Services d'installation de matériel électrique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-19 | Avis de marché |
| 2021-10-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'installation de matériel électrique
Numéro de référence: 20210262
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'installation de matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'installation de matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: Place Cornut-Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date limite de soumission: 2021-05-20 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-202162
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Décorations traditionnelles, guirlandes et traversées de rues
Numéro du lot: 01
Brève description: Décorations traditionnelles, guirlandes et traversées de rues.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Décoration transversale rue d'Antibes
Numéro du lot: 02
Brève description: Décoration transversale rue d'Antibes.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Mise en lumière du marché de Noël
Numéro du lot: 03
Brève description: Mise en lumière du marché de Noël.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Décoration du boulevard Carnot
Numéro du lot: 04
Brève description: Décoration du boulevard Carnot.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Structures 3 D, sapins lumineux, rondpoints, squares, places et placettes
Numéro du lot: 05
Brève description: Structures 3 D, sapins lumineux, rondpoints, squares, places et placettes.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Sapin lumineux parvis palais des Festivals
Numéro du lot: 06
Brève description: Sapin lumineux parvis palais des Festivals.
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux indiqués au CCTP, 06400 Cannes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractères esthétique et qualitatif des décors proposés au regard des fiches techniques et des infographies
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caractères esthétique et qualitatif du décor proposé au regard des fiches techniques
Caractères esthétique et qualitatif des décors proposés au regard des fiches techniques et infographies
Caractères esthétique et qualitatif du décor proposé au regard des fiches techniques et des infographies
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 079-202162 (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'installation de matériel électrique
Numéro de référence: 20210262
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le marché a pour objet la location de décors, la pose, la surveillance, la maintenance et la dépose sur site pendant la durée des illuminations de ces décors.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'installation de matériel électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'installation de matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: Place Cornut-Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date limite de soumission: 2021-05-20 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-202162
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum: 200 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 700 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Décorations traditionnelles, guirlandes et traversées de rues
Numéro du lot: 01
Brève description: Décorations traditionnelles, guirlandes et traversées de rues.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations complémentaires:
Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum: 200 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 700 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante.
Numéro du lot: 02
Brève description: Décoration transversale rue d'Antibes.
Informations complémentaires:
— montant minimum: 40 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 150 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante.
Numéro du lot: 03
Brève description: Mise en lumière du marché de Noël.
Informations complémentaires:
— montant minimum: 20 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 70 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante.
Numéro du lot: 04
Brève description: Décoration du boulevard Carnot.
Informations complémentaires:
— montant minimum: 80 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 200 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats devront présenter, en plus de l'offre de base, une seule offre en variante exigée conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation.
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Numéro du lot: 05
Brève description: Structures 3 D, sapins lumineux, rondpoints, squares, places et placettes.
Informations complémentaires:
— montant minimum: 150 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 400 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante.
Numéro du lot: 06
Brève description: Sapin lumineux parvis palais des Festivals.
Informations complémentaires:
— montant minimum: 60 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 150 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. En plus de l'offre de base, les candidats ont la possibilité de proposer une seule variante facultative conformément à l'article 2.3 du règlement de la consultation.
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Site principal ou lieu d'exécution: Lieux indiqués au CCTP, 06400 Cannes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat certificat de qualification:
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— qualifelec ou équivalent, tn4 Me4, lots 1 et 4;
— qualifelec ou équivalent, tn3 Me3, lots 2, 3, 5, et 6;
— pour tous les lots: formation CACES PEMP R486 cat. B nacelles ou équivalent.
Conditions d'exécution du contrat:
— Le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement;
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR. Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel. Financement sur fonds propres: avance de 5 % ou 10 % si le titulaire est une PME. Prix unitaires révisables annuellement à la date d'anniversaire du contrat. Aucune garantie financière prévue. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractères esthétique et qualitatif des décors proposés au regard des fiches techniques et des infographies
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caractères esthétique et qualitatif du décor proposé au regard des fiches techniques
Caractères esthétique et qualitatif des décors proposés au regard des fiches techniques et infographies
Caractères esthétique et qualitatif du décor proposé au regard des fiches techniques et des infographies
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ - Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Pour les lots 1, 2, 3 et 5, les candidats ne peuvent pas proposer de variante. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des offres dites «multiples» (exemple: plusieurs scénarios à choisir pour le pouvoir adjudicateur), soit une pluralité d'offres pour un même lot (hormis pour le lot 4 qui comportera une seule offre de base et une seule offre en variante exigée et pour le lot 6 qui comportera une seule offre de base et éventuellement une seule offre en variante). En cas de présentation d'offres dites «multiples», les offres seront considérées comme étant irrégulières et seront rejetées.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 079-202162 (2021-04-19)
Avis d'attribution de marché (2021-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 6 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-21 📅
Date de publication: 2021-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 208-545122
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-202162
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: décorations traditionnelles, guirlandes et traversées de rues
Brève description: décorations traditionnelles, guirlandes et traversées de rues
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: décoration transversale rue d'antibes
Brève description: décoration transversale rue d'antibes
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: mise en lumière du marché de Noël
Brève description: mise en lumière du marché de Noël
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: décoration du Boulevard Carnot
Brève description: décoration du Boulevard Carnot
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: structures 3 D,Sapins lumineux, rondpoints, squares, places et placettes
Brève description: structures 3 D,Sapins lumineux, rondpoints, squares, places et placettes
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: sapin lumineux parvis Palais des Festivals,Sapin lumineux parvis Palais des Festivals,Sapin lumineux parvis Palais des Festivals
Brève description: sapin lumineux parvis Palais des Festivals
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lieux indiqués au Cctp 06400 Cannes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-24 📅
Nom: blachere Illumination Sas
Adresse postale: zi Les Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-05 📅
Nom: ctl3e
Adresse postale: 2081 route de la roquette
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
Nom: castros Iluminações Festivas Sa
Adresse postale: rua do Monte Lírio, 99
Commune postale: Espinho
Code postal: 4500-078
Pays: Portugal 🇵🇹
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 208-545122 (2021-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le marché a pour objet la location de décors, la pose, la surveillance, la maintenance et la dépose sur site pendant la durée des illuminations de ces décors
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-21 📅
Date de publication: 2021-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 208-545122
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-202162
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 200 000 euro(s) Ht par période- montant maximum : 700 000 euro(s) Ht par périodeles montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: décorations traditionnelles, guirlandes et traversées de rues
Brève description: décorations traditionnelles, guirlandes et traversées de rues
Informations complémentaires:
les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 200 000 euro(s) Ht par période- montant maximum : 700 000 euro(s) Ht par périodeles montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante
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Brève description: décoration transversale rue d'antibes
Informations complémentaires:
les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 40 000 euro(s) Ht par période.- Montant maximum : 150 000 euro(s) Ht par période.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante
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Brève description: mise en lumière du marché de Noël
Informations complémentaires:
les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 20 000 euro(s) Ht par période.- Montant maximum : 70 000 euro(s) Ht par période.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante
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Brève description: décoration du Boulevard Carnot
Informations complémentaires:
les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 80 000 euro(s) Ht par période.- Montant maximum : 200 000 euro(s) Ht par périodeles montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les candidats devront présenter, en plus de l'offre de base, une seule offre en variante exigée conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation
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Brève description: structures 3 D,Sapins lumineux, rondpoints, squares, places et placettes
Informations complémentaires:
les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 150 000 euro(s) Ht par période- montant maximum : 400 000 euro(s) Ht par périodeles montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante
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Brève description: sapin lumineux parvis Palais des Festivals
Informations complémentaires:
les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:- montant minimum : 60 000 euro(s) Ht par période- montant maximum : 150 000 euro(s) Ht par périodeles montants seront identiques pour chaque période de reconduction.En plus de l'offre de base, les candidats ont la possibilité de proposer une seule variante facultative conformément à l'article 2.3 du règlement de la consultation
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Site principal ou lieu d'exécution: lieux indiqués au Cctp 06400 Cannes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-24 📅
Nom: blachere Illumination Sas
Adresse postale: zi Les Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-05 📅
Nom: ctl3e
Adresse postale: 2081 route de la roquette
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
Nom: castros Iluminações Festivas Sa
Adresse postale: rua do Monte Lírio, 99
Commune postale: Espinho
Code postal: 4500-078
Pays: Portugal 🇵🇹
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Référence
Informations complémentaires
date de conclusion des contrats pour les lots:1: le 23/08/20212: le 23/08/20213: le 30/09/20214: le 23/08/20215: le 23/08/20216: le 23/08/2021l'accord-cadre avec minimum et avec maximum pour l'ensemble des lots est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Montants minimum et maximum par période :Lot 1: Min 200 000 euros Ht/Max 700 000 euros Ht;Lot 2: Min 40 000 euros Ht/Max 150 000 euros Ht;Lot 3: Min 20 000 euros Ht/Max 70 000 euros Ht;Lot 4: Min 80 000 euros Ht/Max 200 000 euros Ht;Lot 5: Min 150 000 euros Ht/Max 400 000 euros Ht;Lot 6: Min 60 000 euros Ht/Max 150 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous au 04 97 06 45 50
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 208-545122 (2021-10-21)
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