L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le marché a pour objet la location de décors, la pose, la surveillance, la maintenance et la dépose sur site pendant la durée des illuminations de ces décors.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Location pose dépose et maintenance d'éléments décoratifs lumineux
20210262
Produits/services: Services d'installation de matériel électrique📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le marché a pour objet la location de...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le marché a pour objet la location de décors, la pose, la surveillance, la maintenance et la dépose sur site pendant la durée des illuminations de ces décors.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Décorations traditionnelles, guirlandes et traversées de rues
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'installation de matériel électrique📦
Produits/services supplémentaires: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux indiqués au CCTP, 06400 Cannes.
Description du marché: Décorations traditionnelles, guirlandes et traversées de rues.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Caractères esthétique et qualitatif des décors proposés au regard des fiches techniques et des infographies”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum: 200 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 700 000 EUR HT par...”
Informations complémentaires
Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum: 200 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 700 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Décoration transversale rue d'Antibes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Décoration transversale rue d'Antibes.
Informations complémentaires:
“Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum: 40 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 150 000 EUR HT par...”
Informations complémentaires
Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum: 40 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 150 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise en lumière du marché de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Mise en lumière du marché de Noël.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Caractères esthétique et qualitatif du décor proposé au regard des fiches techniques” Description
Informations complémentaires:
“Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum: 20 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 70 000 EUR HT par période....”
Informations complémentaires
Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum: 20 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 70 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Décoration du boulevard Carnot
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Décoration du boulevard Carnot.
Informations complémentaires:
“Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum: 80 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 200 000 EUR HT par...”
Informations complémentaires
Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum: 80 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 200 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats devront présenter, en plus de l'offre de base, une seule offre en variante exigée conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Structures 3 D, sapins lumineux, rondpoints, squares, places et placettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Structures 3 D, sapins lumineux, rondpoints, squares, places et placettes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Caractères esthétique et qualitatif des décors proposés au regard des fiches techniques et infographies” Description
Informations complémentaires:
“Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum: 150 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 400 000 EUR HT par...”
Informations complémentaires
Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum: 150 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 400 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sapin lumineux parvis palais des Festivals
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Sapin lumineux parvis palais des Festivals.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Caractères esthétique et qualitatif du décor proposé au regard des fiches techniques et des infographies” Description
Informations complémentaires:
“Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum: 60 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 150 000 EUR HT par...”
Informations complémentaires
Les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum: 60 000 EUR HT par période,
— montant maximum: 150 000 EUR HT par période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. En plus de l'offre de base, les candidats ont la possibilité de proposer une seule variante facultative conformément à l'article 2.3 du règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat certificat de qualification:
— qualifelec ou équivalent, tn4 Me4, lots 1 et 4;
— qualifelec ou équivalent, tn3 Me3, lots 2, 3, 5, et 6;
— pour tous les lots: formation CACES PEMP R486 cat. B nacelles ou équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— Le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement;
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses...”
Conditions d'exécution du contrat
— Le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement;
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR. Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel. Financement sur fonds propres: avance de 5 % ou 10 % si le titulaire est une PME. Prix unitaires révisables annuellement à la date d'anniversaire du contrat. Aucune garantie financière prévue. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ - Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Pour les lots 1, 2, 3 et 5, les candidats ne peuvent pas proposer de variante. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des offres dites «multiples» (exemple: plusieurs scénarios à choisir pour le pouvoir adjudicateur), soit une pluralité d'offres pour un même lot (hormis pour le lot 4 qui comportera une seule offre de base et une seule offre en variante exigée et pour le lot 6 qui comportera une seule offre de base et éventuellement une seule offre en variante). En cas de présentation d'offres dites «multiples», les offres seront considérées comme étant irrégulières et seront rejetées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 079-202162 (2021-04-19)
Avis d'attribution de marché (2021-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Objet Champ d'application du marché
Titre: location pose dépose et maintenance d'éléments décoratifs lumineux
20210262
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le marché a pour objet la location de...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le marché a pour objet la location de décors, la pose, la surveillance, la maintenance et la dépose sur site pendant la durée des illuminations de ces décors
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: décorations traditionnelles, guirlandes et traversées de rues
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lieux indiqués au Cctp 06400 Cannes
Description du marché: décorations traditionnelles, guirlandes et traversées de rues
Informations complémentaires:
“les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 200 000 euro(s) Ht par période- montant maximum : 700 000 euro(s) Ht...”
Informations complémentaires
les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 200 000 euro(s) Ht par période- montant maximum : 700 000 euro(s) Ht par périodeles montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: décoration transversale rue d'antibes
Description
Description du marché: décoration transversale rue d'antibes
Informations complémentaires:
“les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 40 000 euro(s) Ht par période.- Montant maximum : 150 000 euro(s) Ht...”
Informations complémentaires
les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 40 000 euro(s) Ht par période.- Montant maximum : 150 000 euro(s) Ht par période.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: mise en lumière du marché de Noël
Description
Description du marché: mise en lumière du marché de Noël
Informations complémentaires:
“les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 20 000 euro(s) Ht par période.- Montant maximum : 70 000 euro(s) Ht par...”
Informations complémentaires
les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 20 000 euro(s) Ht par période.- Montant maximum : 70 000 euro(s) Ht par période.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: décoration du Boulevard Carnot
Description
Description du marché: décoration du Boulevard Carnot
Informations complémentaires:
“les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 80 000 euro(s) Ht par période.- Montant maximum : 200 000 euro(s) Ht...”
Informations complémentaires
les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 80 000 euro(s) Ht par période.- Montant maximum : 200 000 euro(s) Ht par périodeles montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les candidats devront présenter, en plus de l'offre de base, une seule offre en variante exigée conformément à l'article 2.4 du règlement de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: structures 3 D,Sapins lumineux, rondpoints, squares, places et placettes
Description
Description du marché: structures 3 D,Sapins lumineux, rondpoints, squares, places et placettes
Informations complémentaires:
“les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 150 000 euro(s) Ht par période- montant maximum : 400 000 euro(s) Ht...”
Informations complémentaires
les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum : 150 000 euro(s) Ht par période- montant maximum : 400 000 euro(s) Ht par périodeles montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les candidats ne sont pas autorisés à présenter une ou plusieurs offres en variante
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“sapin lumineux parvis Palais des Festivals,Sapin lumineux parvis Palais des Festivals,Sapin lumineux parvis Palais des Festivals” Description
Description du marché: sapin lumineux parvis Palais des Festivals
Informations complémentaires:
“les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:- montant minimum : 60 000 euro(s) Ht par période- montant maximum : 150 000 euro(s) Ht par...”
Informations complémentaires
les montants sont susceptibles de varier de la manière suivante:- montant minimum : 60 000 euro(s) Ht par période- montant maximum : 150 000 euro(s) Ht par périodeles montants seront identiques pour chaque période de reconduction.En plus de l'offre de base, les candidats ont la possibilité de proposer une seule variante facultative conformément à l'article 2.3 du règlement de la consultation
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 079-202162
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210262
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: décorations traditionnelles, guirlandes et traversées de rues
Date de conclusion du contrat: 2021-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: blachere Illumination Sas
Adresse postale: zi Les Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: décoration transversale rue d'antibes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: mise en lumière du marché de Noël
Date de conclusion du contrat: 2021-10-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ctl3e
Adresse postale: 2081 route de la roquette
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 28 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: montage/Démontage, pose/dépose
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: décoration du Boulevard Carnot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: structures 3 D,Sapins lumineux, rondpoints, squares, places et placettes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“sapin lumineux parvis Palais des Festivals,Sapin lumineux parvis Palais des Festivals,Sapin lumineux parvis Palais des Festivals” Nom et adresse du contractant
Nom: castros Iluminações Festivas Sa
Adresse postale: rua do Monte Lírio, 99
Commune postale: Espinho
Code postal: 4500-078
Pays: Portugal 🇵🇹
Région: Portugal 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“date de conclusion des contrats pour les lots:1: le 23/08/20212: le 23/08/20213: le 30/09/20214: le 23/08/20215: le 23/08/20216: le 23/08/2021l'accord-cadre...”
date de conclusion des contrats pour les lots:1: le 23/08/20212: le 23/08/20213: le 30/09/20214: le 23/08/20215: le 23/08/20216: le 23/08/2021l'accord-cadre avec minimum et avec maximum pour l'ensemble des lots est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Montants minimum et maximum par période :Lot 1: Min 200 000 euros Ht/Max 700 000 euros Ht;Lot 2: Min 40 000 euros Ht/Max 150 000 euros Ht;Lot 3: Min 20 000 euros Ht/Max 70 000 euros Ht;Lot 4: Min 80 000 euros Ht/Max 200 000 euros Ht;Lot 5: Min 150 000 euros Ht/Max 400 000 euros Ht;Lot 6: Min 60 000 euros Ht/Max 150 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous au 04 97 06 45 50
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Source: OJS 2021/S 208-545122 (2021-10-21)