location et entretien des vetements de travail pour le departement de L'Oise

Conseil départemental de l'Oise

la consultation a pour objet la location et l'entretien des vêtements de travail pour le Département de l'oise comprenant :
- la location de vêtements de travail après prise des mesures avec attribution nominative,
- les ramassages et dépôts hebdomadaires et à la demande des vêtements de travail sur les sites concernés du Département de l'oise,
- l'entretien comprenant le nettoyage, la réparation et le suivi des vêtements de travail.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-21 Avis de marché
2022-03-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: CG_60_20211124W2_01
Brève description:
la consultation a pour objet la location et l'entretien des vêtements de travail pour le Département de l'oise comprenant : - la location de vêtements de travail après prise des mesures avec attribution nominative, - les ramassages et dépôts hebdomadaires et à la demande des vêtements de travail sur les sites concernés du Département de l'oise, - l'entretien comprenant le nettoyage, la réparation et le suivi des vêtements de travail.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l'oise
Adresse postale: dga fm - direction de la commande publique - centre administratif François Benard - avenue de l'europe -1 rue cambry
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-21 📅
Date limite de soumission: 2022-01-25 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-660472
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1360000 euroHt sur sa durée totale, soit sans montant minimum et avec un montant maximum de 340000 euroHt pour chaque période. Le montant de l'accord cadre est estimé à 1040000 euroHt sur sa durée totale soit 260000 euroHt pour chaque période
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet la location et l'entretien des vêtements de travail pour le Département de l'oise comprenant :
- la location de vêtements de travail après prise des mesures avec attribution nominative,
- les ramassages et dépôts hebdomadaires et à la demande des vêtements de travail sur les sites concernés du Département de l'oise,
- l'entretien comprenant le nettoyage, la réparation et le suivi des vêtements de travail.
Valeur totale estimée: 1 040 000 EUR 💰
Brève description:
les caractéristiques techniques des prestations sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du cahier des clauses administratives particulières
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1360000 euroHt sur sa durée totale, soit sans montant minimum et avec un montant maximum de 340000 euroHt pour chaque période. Le montant de l'accord cadre est estimé à 1040000 euroHt sur sa durée totale soit 260000 euroHt pour chaque période
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'oise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique et une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L2141-1 du Code de la Commande publique
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
la consultation comporte des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'environnement conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique. Les dispositions relatives à la protection de l'environnement sont précisées au CCTP
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: beauvais
Informations complémentaires: la séance d'ouverture n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
par décision de l'autorité compétente en date du 14 octobre 2021, la précédente consultation a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à une modification du besoin et il a été décidé de relancer un nouvel accord-cadre. La consultation est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à -5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). Les modalités de reconduction sont précisées à l'article 5.1 du RC. Les montants indiqués aux rubriques Ii.1.5) et Ii.2.6) correspondent à l'estimation de l'accord-cadre sur sa durée totale. Les différents délais d'exécution sont indiqués à l'article 5.2 du RC. L'Accord-Cadre ne fait pas l'objet d'un allotissement pour les motifs exposés à l'article 3.1 du R.C. Les modalités de financement et de règlement des comptes sont fixées à l'art. 9 du CCAP. Les documents de l'accord-cadre sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil acheteur. Le contenu du dossier de consultation des entreprises est précisé à l'art. 7.1 du RC. La visite sur site pour l'établissement de l'offre est facultative et pourra s'effectuer selon les modalités indiquées à l'article 8 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'art. 10 du RC, étant précisé que les offres doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse du profil acheteur. Pour la partie fournitures, la sous-traitance n'est pas autorisée. Pour la partie prestations de service, la sous-traitance est autorisée. La cotraitance est autorisée dans les conditions indiquées à l'art. 6.3.2 du RC. S'Agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique Iii.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'art. 9.1 du R.C . Les candidatures seront examinées conformément aux articles R2144-1 à 7 du code de la commande publique. S'Agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique Ii.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'art. 9.2 du R.C. La remise d'échantillons est obligatoire conformément aux art. 9.2 et 10.3 du RC. . Pour attribuer l'accord-cadre au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1-prix: 45 pts; 2-valeur technique: 40 pts; 3- délai et calendrier de déploiement initial: 10 points 4-mesures mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement: 5 pts. Les modalités de mise en oeuvre de ces critères sont précisées à l'art. 11.2 du R.C. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 17 janvier 2022 à 17 heures) selon les modalités précisées à l'art. 15 du R.C. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 19 janvier 2022 à 17 heures) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution de l'accord cadre sont indiquées à l'art. 12 du R.C. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au mois de mars 2022. L'Acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Dume dont les modalités sont indiquées à l'art. 9.1.2 du RC
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
peuvent être formés devant la juridiction visée au Vl.4.1) - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative (Cja). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'amiens
Source: OJS 2021/S 250-660472 (2021-12-21)
Avis d'attribution de marché (2022-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-18 📅
Date de publication: 2022-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 058-151663
Se réfère à l'avis: 2021/S 250-660472
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
par décision de l'autorité compétente en date du 14 octobre 2021, la précédente consultation a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à une modification du besoin et il a été décidé de relancer un nouvel appel d'offres. l'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à -5 du code de la commande publique. il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l'accord cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 360 000 euros HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises), soit sans montant minimum et avec un montant maximum de 340 000 euros HT pour chaque période. La valeur totale du marché telle qu'indiquée aux rubriques Ii.1.7) et V.2.4) est le montant maximum du marché sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises). Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée au I.1) ; - par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R.311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée au I.1)
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai et calendrier de déploiement initial
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures mises en oeuvre en matière de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Nom: m.a.j elis trappes
Adresse postale: 3/7 rue François Arago zi bp 125
Commune postale: Trappes
Code postal: 78194
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Nom: r.l.s.t elis nord
Adresse postale: 7, rue Alfred Mongy BP 4007
Commune postale: Marcq-en-Baroeul Cedex
Code postal: 59704
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
par décision de l'autorité compétente en date du 14 octobre 2021, la précédente consultation a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à une modification du besoin et il a été décidé de relancer un nouvel appel d'offres.
l'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à -5 du code de la commande publique.
il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique.
L'Accord-Cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises).
La période initiale de l'accord cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 360 000 euros HT sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises), soit sans montant minimum et avec un montant maximum de 340 000 euros HT pour chaque période. La valeur totale du marché telle qu'indiquée aux rubriques Ii.1.7) et V.2.4) est le montant maximum du marché sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises). Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée au I.1) ; - par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R.311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée au I.1)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
peuvent être formés devant la juridiction visée au Vl.4.1) - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative (Cja). - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2022/S 058-151663 (2022-03-18)
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Région:
France Hauts-de-France Picardie Oise
Fournisseurs:
m.a.j elis trappes r.l.s.t elis nord
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements professionnels, vêtements de... Services de réparation et d'entretien Services divers d'entretien et de réparation Services de réparation de vêtements et... Autres services communautaires, sociaux... Services divers Services de blanchisserie et de nettoyage à sec Services de ramassage de linge Services de nettoyage de textile