Objet Champ d'application du marché
Titre: Location et achat de structures modulaires 2021-2025 — relance
21S0043
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Brève description:
“Location et achat de structures modulaires 2021-2025 — relance. La consultation porte sur un lot unique dont la description est donnée ci-dessous.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible de manière expresse...”
Description du marché
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible de manière expresse trois fois par période d'un an. Mini HT/an = 30 000 EUR, maxi HT/an = 300 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois par période d'un an de manière expresse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent);
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”
Liste et brève description des conditions
— Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent);
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141 - 1 à 5 et 7 à 11 du code de la commande publique (CCP), concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article R. 2143-3 du code de la commande publique);
— Copie des jugements de redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-28
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-31
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les membres de la commission technique (séance non publique).
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans quarante-huit mois.
Informations complémentaires
“Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Les opérateurs économiques devront répondre via le site...”
Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique conformément à l'article R. 2132- 1 à 11 du code de la commande publique. De la même manière, tous les échanges d'information et communications sont effectués par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 084-214040 (2021-04-26)
Avis d'attribution de marché (2021-12-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville d'avignon
Adresse postale: hôtel de Ville - place de l'horloge
Commune postale: Avignon Cedex 09
Objet Champ d'application du marché
Titre: location et achat de structures modulaires 2021-2025 - rELANCE
21S0043
Brève description:
“le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la Commande Publique passé pour une première...”
Brève description
le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la Commande Publique passé pour une première période d'un an à compter de la date de notification reconductible de manière expresse 3 fois par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans. Le montant minimum par période d'un an est de 30 000,00 euro ht et le montant maximum par période d'un an est de 300 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Description
Description du marché: location et achat de structures modulaires 2021-2025 - rELANCE
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): valeur technique
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 084-214040
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21S0043
Titre: location et achat de structures modulaires 2021-2025 - rELANCE
Date de conclusion du contrat: 2021-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl locami
Adresse postale: chemin Michel Ledrappier, za de bernon
Commune postale: Tresques
Code postal: 30330
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une première période d'un an à compter de la date de notification reconductible de manière...”
le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une première période d'un an à compter de la date de notification reconductible de manière expresse 3 fois par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans. Le montant minimum par période d'un an est de 30 000,00 euro ht et le montant maximum par période d'un an est de 300 000,00 euro (H.T.). Le montant du DQE est de 61237,40 euro (H.T.). Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : à l'adresse indiquée à la rubrique I.1
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Source: OJS 2021/S 237-623940 (2021-12-02)