Le marché porte sur l'achat et la location de décors lumineux pour les illuminations de Noël pour les festivités 2021/2022, 2022/2023 et 2023/2024. Ces fournitures sont réparties en deux lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec un minimum et un maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location et achat de décors lumineux pour les illuminations de Noël — festivités 2021-2022/2022-2023/2023-2024
2021/Illuminations”
Produits/services: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦
Brève description:
“Le marché porte sur l'achat et la location de décors lumineux pour les illuminations de Noël pour les festivités 2021/2022, 2022/2023 et 2023/2024. Ces...”
Brève description
Le marché porte sur l'achat et la location de décors lumineux pour les illuminations de Noël pour les festivités 2021/2022, 2022/2023 et 2023/2024. Ces fournitures sont réparties en deux lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec un minimum et un maximum.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de décors lumineux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Le présent lot a pour objet la location de décors lumineux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 28.2.2022. Puis reconductible deux fois pour une année, soit au maximum...”
Description des renouvellements
Marché conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 28.2.2022. Puis reconductible deux fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 29.2.2024.
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Informations complémentaires:
“Marchés à bons de commande avec un minimum et un maximum pour chaque période: de sa date de notification jusqu'au 28.2.2022, du 1.3.2022 au 28.2.2023,...”
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande avec un minimum et un maximum pour chaque période: de sa date de notification jusqu'au 28.2.2022, du 1.3.2022 au 28.2.2023, 1.3.2023 au 29.2.2024: minimum: 50 000 EUR HT/maximum: 400 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de décors lumineux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Le présent lot a pour objet l'achat de décors lumineux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marchés à bons de commande avec un minimum et un maximum pour chaque période: de sa date de notification jusqu'au 28.2.2022, du 1.3.2022 au 28.2.2023,...”
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande avec un minimum et un maximum pour chaque période: de sa date de notification jusqu'au 28.2.2022, du 1.3.2022 au 28.2.2023, 1.3.2023 au 29.2.2024: minimum: 50 000 EUR HT/maximum: 250 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement;
— il n'y a pas de retenue de garantie;
— délai de garantie: lot 1: pendant toute la...”
Conditions d'exécution du contrat
— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement;
— il n'y a pas de retenue de garantie;
— délai de garantie: lot 1: pendant toute la durée de la location des fournitures/lot 2: un an minimum à compter de l'admission des fournitures;
— budgets 2021 à 2024 de la commune, prix: révisable, paiement sous 30 jours maximum, acomptes mensuels;
— groupement solidaire ou conjoint.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-09
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site «Profil acheteur»: https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de la ville: https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/. Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront impérativement transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet «correspondre avec l'acheteur». Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques: service des marchés: +33 494349394. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— l'aptitude à exercer l'activité professionnelle;
— capacités techniques et professionnelles;
— capacité économique et financière.
Les critères de jugement des offres sont identiques pour les deux lots.
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Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2021/S 110-288490 (2021-06-04)
Avis d'attribution de marché (2021-10-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Six-Fours-Les-Plages
Adresse postale: hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location Et Achat De Decors Lumuneux Pour Les Illuminations De Noel - festivites 2021-2022 / 2022-2023 / 2023-2024
2021/Illuminations”
Brève description:
“le marché porte sur l'achat et la location de décors lumineux pour les illuminations de Noël pour les festivités 2021/2022, 2022/2023 et 2023/2024. Ces...”
Brève description
le marché porte sur l'achat et la location de décors lumineux pour les illuminations de Noël pour les festivités 2021/2022, 2022/2023 et 2023/2024. Ces fournitures sont réparties en Deux lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec un minimum et un maximum
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 950 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: location de décors lumineux
Description
Description du marché: le présent lot à pour objet la location de décors lumineux
Informations complémentaires:
“marchés à bons de commande avec un minimum et un maximum pour chaque période:de sa date de notification jusqu'au 28/02/2022, du 01/03/2022 au 28/02/2023,...”
Informations complémentaires
marchés à bons de commande avec un minimum et un maximum pour chaque période:de sa date de notification jusqu'au 28/02/2022, du 01/03/2022 au 28/02/2023, 01/03/2023 au 29/02/2024 :Minimum: 50000 euro(s) Ht / Maximum: 400000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: achat de décors lumineux
Description
Description du marché: le présent à pour objet l'achat de décors lumineux
Informations complémentaires:
“marchés à bons de commande avec un minimum et un maximum pour chaque période:de sa date de notification jusqu'au 28/02/2022, du 01/03/2022 au 28/02/2023,...”
Informations complémentaires
marchés à bons de commande avec un minimum et un maximum pour chaque période:de sa date de notification jusqu'au 28/02/2022, du 01/03/2022 au 28/02/2023, 01/03/2023 au 29/02/2024 :Minimum: 50000 euro(s) Ht / Maximum: 250000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 110-288490
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21081
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location de décors lumineux
Date de conclusion du contrat: 2021-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: blachere Illumination
Adresse postale: zi les Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21082
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: achat de décors lumineux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période allant de la notification jusqu'au 28/02/2022, reconductible 2 fois pour une année, soit au maximum...”
accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période allant de la notification jusqu'au 28/02/2022, reconductible 2 fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 29/02/2024.Montants limites suivants en euro(s) Ht pour chaque période:lot 1 mini 50 000-maxi 400 000lot 2 mini 50 000-maxi 250 000date de signatures des marchés: 29/09/2021les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris auprès des services des marchésréférence de la publicité au Boamp : no21-75695 - avis Joue : 2021/s 110-288490 envoyée le 04/06/2021code Nuts Frl05Adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.infoType de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, Bp40510
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2021/S 197-513528 (2021-10-06)