location de transports d'élèves réguliers avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs de la ville de Petit-Bourg, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire
location de transports d'élèves réguliers avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs de la ville de Petit-Bourg, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de transports d'élèves réguliers avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs de la ville de Petit-Bourg, dans le...”
Titre
location de transports d'élèves réguliers avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs de la ville de Petit-Bourg, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire
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Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“location de transports d'élèves réguliers avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs de la ville de Petit-Bourg, dans le...”
Brève description
location de transports d'élèves réguliers avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs de la ville de Petit-Bourg, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire
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Valeur estimée hors TVA: EUR 363 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“si, après analyse, un prestataire est premier sur plusieurs lots, il se verra attribuer les deux premiers lots”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 : Transport d'élèves avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs par car pour les sorties piscine” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Description du marché:
“lot no1 : Transport d'élèves avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs par car pour les sorties piscinele nombre annuel...”
Description du marché
lot no1 : Transport d'élèves avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs par car pour les sorties piscinele nombre annuel estimatif de rotations est 120. (On appelle rotation, l'aller et retour d'un car entre l'établissement scolaire et la piscine)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 123 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: renouvelable 2 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 : Transport d'élèves avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs par car pour les sorties pédagogiques et diverses” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot no2 : Transport d'élèves avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs par car pour les sorties pédagogiques et diversesle...”
Description du marché
lot no2 : Transport d'élèves avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs par car pour les sorties pédagogiques et diversesle nombre annuel estimatif de rotations est de : 220(on appelle rotation, l'aller et retour d'un car entre l'établissement scolaire l'établissement scolaire et la destination de la sortie pédagogique)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 : Transport d'élèves avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs par car pour les sorties périscolaires et extrascolaires”
Titre
lot no3 : Transport d'élèves avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs par car pour les sorties périscolaires et extrascolaires
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot no3 : Transport d'élèves avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs par car pour les sorties périscolaires et...”
Description du marché
lot no3 : Transport d'élèves avec chauffeurs pour enfants porteurs ou non d'handicap et accompagnateurs par car pour les sorties périscolaires et extrascolairesle nombre annuel estimatif de rotations est de 140. (On appelle rotation, l'aller et retour d'un car entre l'établissement scolaire et l'établissement scolaire et la destination des sorties périscolaires et extrascolaires)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“l'Opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant: Registre du commerce et des sociétés ou...”
Liste et brève description des conditions
l'Opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant: Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-14
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023 et 2024
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Guadeloupe
Adresse postale: 6, rue Victor HUGUES
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
URL: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré contractuel : avant la conclusion du marché (article L551-1 du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré contractuel : avant la conclusion du marché (article L551-1 du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision
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Source: OJS 2021/S 220-578775 (2021-11-08)
Informations complémentaires (2021-12-01)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 220-578775
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: 10/12/2021 à 12h00
Nouvelle valeur
Texte: 17/12/2021 à 12h00
Source: OJS 2021/S 236-622532 (2021-12-01)