Le Groupement hospitalier Nord Dauphiné (GHND) publie cet accord-cadre à bons de commande afin de trouver un partenaire unique pour mettre à sa disposition, en location, un parc de systèmes d'impression homogène ainsi que les services associés. Cette mutualisation s'inscrit dans une démarche d'optimisation des organisations, des gains et/ou achats tout en prenant en compte une réévaluation des attentes concernant les systèmes d'impression et la satisfaction des utilisateurs. Le GHND concerné par la présente consultation est constitué des établissements suivants: — Centre hospitalier Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu (38300); — Centre hospitalier intercommunal de Morestel (38510); — Centre hospitalier Yves Touraine à Pont-de-Beauvoisin (38480); — Centre hospitalier de la Tour du Pin (38110).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: 2018ogg
Brève description:
Le Groupement hospitalier Nord Dauphiné (GHND) publie cet accord-cadre à bons de commande afin de trouver un partenaire unique pour mettre à sa disposition, en location, un parc de systèmes d'impression homogène ainsi que les services associés. Cette mutualisation s'inscrit dans une démarche d'optimisation des organisations, des gains et/ou achats tout en prenant en compte une réévaluation des attentes concernant les systèmes d'impression et la satisfaction des utilisateurs.
Le GHND concerné par la présente consultation est constitué des établissements suivants:
— Centre hospitalier Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu (38300);
— Centre hospitalier intercommunal de Morestel (38510);
— Centre hospitalier Yves Touraine à Pont-de-Beauvoisin (38480);
— Centre hospitalier de la Tour du Pin (38110).
Le Groupement hospitalier Nord Dauphiné (GHND) publie cet accord-cadre à bons de commande afin de trouver un partenaire unique pour mettre à sa disposition, en location, un parc de systèmes d'impression homogène ainsi que les services associés. Cette mutualisation s'inscrit dans une démarche d'optimisation des organisations, des gains et/ou achats tout en prenant en compte une réévaluation des attentes concernant les systèmes d'impression et la satisfaction des utilisateurs.
Le GHND concerné par la présente consultation est constitué des établissements suivants:
— Centre hospitalier Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu (38300);
— Centre hospitalier intercommunal de Morestel (38510);
— Centre hospitalier Yves Touraine à Pont-de-Beauvoisin (38480);
— Centre hospitalier de la Tour du Pin (38110).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de photocopie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date limite de soumission: 2021-08-09 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-350284
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Centre hospitalier Pierre Oudot, 30 avenue du Medipole, BP 40348, 38302 Bourgoin-Jallieu.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .xls, .doc, .pdf, fichiers compressés.zip. Après Attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Centre hospitalier Pierre Oudot, 30 avenue du Medipole, BP 40348, 38302 Bourgoin-Jallieu.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .xls, .doc, .pdf, fichiers compressés.zip. Après Attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le Groupement hospitalier Nord Dauphiné (GHND) publie cet accord-cadre à bons de commande afin de trouver un partenaire unique pour mettre à sa disposition, en location, un parc de systèmes d'impression homogène ainsi que les services associés. Cette mutualisation s'inscrit dans une démarche d'optimisation des organisations, des gains et/ou achats tout en prenant en compte une réévaluation des attentes concernant les systèmes d'impression et la satisfaction des utilisateurs.
Le Groupement hospitalier Nord Dauphiné (GHND) publie cet accord-cadre à bons de commande afin de trouver un partenaire unique pour mettre à sa disposition, en location, un parc de systèmes d'impression homogène ainsi que les services associés. Cette mutualisation s'inscrit dans une démarche d'optimisation des organisations, des gains et/ou achats tout en prenant en compte une réévaluation des attentes concernant les systèmes d'impression et la satisfaction des utilisateurs.
Le GHND concerné par la présente consultation est constitué des établissements suivants:
— Centre hospitalier Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu (38300);
— Centre hospitalier intercommunal de Morestel (38510);
— Centre hospitalier Yves Touraine à Pont-de-Beauvoisin (38480);
— Centre hospitalier de la Tour du Pin (38110).
Le Groupement hospitalier Nord Dauphiné (GHND) publie cet accord-cadre à bons de commande afin de trouver un partenaire unique pour mettre à sa disposition, en location, un parc de systèmes d'impression homogène ainsi que les services associés. Cette mutualisation s'inscrit dans une démarche d'optimisation des organisations, des gains et/ou achats tout en prenant en compte une réévaluation des attentes concernant les systèmes d'impression et la satisfaction des utilisateurs. Le GHND concerné par la présente consultation est constitué des établissements suivants:
Le Groupement hospitalier Nord Dauphiné (GHND) publie cet accord-cadre à bons de commande afin de trouver un partenaire unique pour mettre à sa disposition, en location, un parc de systèmes d'impression homogène ainsi que les services associés. Cette mutualisation s'inscrit dans une démarche d'optimisation des organisations, des gains et/ou achats tout en prenant en compte une réévaluation des attentes concernant les systèmes d'impression et la satisfaction des utilisateurs. Le GHND concerné par la présente consultation est constitué des établissements suivants:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Solution d'impression papier des clichés médicaux produits par les équipements d'imagerie (scanner, IRM, échographe).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 30 avenue du Médipôle — 38302 Bourgoin-Jallieu.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années — 18 personnes minimum en moyenne par an.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables à compter de la 3
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'offre technique et du service
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des matériels et logiciels proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie…
… dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
… dématérialisée.pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Centre hospitalier Pierre Oudot, 30 avenue du Medipole, BP 40348, 38302 Bourgoin-Jallieu.
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Centre hospitalier Pierre Oudot, 30 avenue du Medipole, BP 40348, 38302 Bourgoin-Jallieu.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .xls, .doc, .pdf, fichiers compressés.zip. Après Attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .xls, .doc, .pdf, fichiers compressés.zip. Après Attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 132-350284 (2021-07-07)
Informations complémentaires (2021-07-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le Groupement hospitalier Nord Dauphiné (GHND) publie cet accord-cadre à bons de commande afin de trouver un partenaire unique pour mettre à sa disposition, en location, un parc de systèmes d'impression homogène ainsi que les services associés. Cette mutualisation s'inscrit dans une démarche d'optimisation des organisations, des gains et/ou achats tout en prenant en compte une réévaluation des attentes concernant les systèmes d'impression et la satisfaction des utilisateurs. Le GHND concerné par la présente consultation est constitué des établissements suivants:
— Centre hospitalier Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu (38300),
— centre hospitalier intercommunal de Morestel (38510),
— centre hospitalier Yves Touraine à Pont-de-Beauvoisin (38480),
— centre hospitalier de la Tour du Pin (38110).
Le Groupement hospitalier Nord Dauphiné (GHND) publie cet accord-cadre à bons de commande afin de trouver un partenaire unique pour mettre à sa disposition, en location, un parc de systèmes d'impression homogène ainsi que les services associés. Cette mutualisation s'inscrit dans une démarche d'optimisation des organisations, des gains et/ou achats tout en prenant en compte une réévaluation des attentes concernant les systèmes d'impression et la satisfaction des utilisateurs. Le GHND concerné par la présente consultation est constitué des établissements suivants:
— Centre hospitalier Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu (38300),
— centre hospitalier intercommunal de Morestel (38510),
— centre hospitalier Yves Touraine à Pont-de-Beauvoisin (38480),
— centre hospitalier de la Tour du Pin (38110).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-21 📅
Date de publication: 2021-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 142-377917
Se réfère à l'avis: 2021/S 132-350284
Numéro JO-S: 142
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— Centre hospitalier Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu (38300),
— centre hospitalier intercommunal de Morestel (38510),
— centre hospitalier Yves Touraine à Pont-de-Beauvoisin (38480),
— centre hospitalier de la Tour du Pin (38110).
Source: OJS 2021/S 142-377917 (2021-07-21)
Avis d'attribution de marché (2021-12-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le Groupement Hospitalier Nord Dauphiné (Ghnd) publie cet accord-cadre à bons de commande afin de trouver un partenaire unique pour mettre à sa disposition, en location, un parc de systèmes d'impression homogène ainsi que les services associés. Cette mutualisation s'inscrit dans une démarche d'optimisation des organisations, des gains et/ou achats tout en prenant en compte une réévaluation des attentes concernant les systèmes d'impression et la satisfaction des utilisateurs.Le Ghnd concerné par la présente consultation est constitué des établissements suivants :-Centre Hospitalier Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu (38300)-centre Hospitalier Intercommunal de Morestel (38510)-centre Hospitalier Yves Touraine à Pont-De-Beauvoisin (38480)-centre Hospitalier de la Tour du Pin (38110)
le Groupement Hospitalier Nord Dauphiné (Ghnd) publie cet accord-cadre à bons de commande afin de trouver un partenaire unique pour mettre à sa disposition, en location, un parc de systèmes d'impression homogène ainsi que les services associés. Cette mutualisation s'inscrit dans une démarche d'optimisation des organisations, des gains et/ou achats tout en prenant en compte une réévaluation des attentes concernant les systèmes d'impression et la satisfaction des utilisateurs.Le Ghnd concerné par la présente consultation est constitué des établissements suivants :-Centre Hospitalier Pierre Oudot à Bourgoin-Jallieu (38300)-centre Hospitalier Intercommunal de Morestel (38510)-centre Hospitalier Yves Touraine à Pont-De-Beauvoisin (38480)-centre Hospitalier de la Tour du Pin (38110)
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier pierre oudot
Adresse postale: 30, avenue du Médipôle
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-12-30 📅
Date de publication: 2022-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 002-002595
Numéro JO-S: 2
Objet Champ d'application du marché
Description des options:
solution d'impression papier des clichés médicaux produits par les équipements d'imagerie (scanner, Irm, échographe)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 30, avenue du Médipôle 38302 Bourgoin-Jallieu
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-21 📅
Nom: c'Pro
Adresse postale: plateau De Lautagne
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷 Drôme
🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 002-002595 (2021-12-30)