location de longue durée de véhicules hybrides rechargeables et électriques neufs " phev ou erev " pour les besoins de l'epf PACA
Ets pub foncier p a c a
la consultation porte sur les prestations suivantes :
Location de longue durée de véhicules hybrides rechargeables neufs " phev ou erev " pour les besoins de l'epf Paca
Le délai de réception des offres était de 2021-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-05 | Avis de marché |
| 2022-01-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 20211105S
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ets pub foncier p a c a
Adresse postale: 62/64 La Canebière
Commune postale: Marseille Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.epfpaca.com 🌏
Courrier électronique: servicemarches@epfpaca.com 📧
URL des documents: http://www.epfpaca.com 🌏
URL pour la participation: http://www.epfpaca.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-05 📅
Date limite de soumission: 2021-12-07 📅
Date de publication: 2021-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 218-573426
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: la consultation porte sur les prestations suivantes :
Ou erev " pour les besoins de l'epf PACA
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epfpaca.com 🌏
URL des documents: http://www.epfpaca.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 218-573426 (2021-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 20211105S
Brève description:
la consultation porte sur les prestations suivantes :
Location de longue durée de véhicules hybrides rechargeables neufs " phev ou erev " pour les besoins de l'epf Paca
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ets pub foncier p a c a
Adresse postale: 62/64 La Canebière
Commune postale: Marseille Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.epfpaca.com 🌏
Courrier électronique: servicemarches@epfpaca.com 📧
URL des documents: http://www.epfpaca.com 🌏
URL pour la participation: http://www.epfpaca.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-05 📅
Date limite de soumission: 2021-12-07 📅
Date de publication: 2021-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 218-573426
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
les prestations donneront lieu à la passation de marchés subséquents multi-attributaires en application des articles R2162-1 à R2162-10 du Code de la Commande Publique.
L'Objectif est d'aboutir à l'issue de la procédure à un référencement de plusieurs prestataires.
La procédure de passation de l'accord cadre se déroulera en deux temps :
- La passation de l'accord-cadre par la sélection de plusieurs titulaires qui seront retenus sur la base de leur offre selon les critères de jugement tels que fixés dans le Règlement de Consultation. Il sera retenu 4 titulaires maximum.
- La passation des marchés subséquents, dont les modalités de passation sont décrites au sein du Règlement de Consultation.
Les marchés qui seront conclus en application du présent accord-cadre sont désignés ci-après par le terme " marchés subséquents ". La durée de chaque marché subséquent sera fixée par ledit marché en fonction des besoins précisés lors de la remise en concurrence.
Aucun marché subséquent ne pourra être conclu postérieurement à la date d'expiration de validité de l'accord cadre.
Les délais d'exécution des prestations seront déterminés par le candidat dans son offre (Il devra être indiqué obligatoirement en jours calendaires).
Les délais d'exécution commencent à courir à partir du lendemain de la date de notification du marché subséquent correspondant au titulaire.
Les variantes par rapport à l'objet de l'accord-cadre ne sont pas autorisées.
Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue.
Le volume estimé est d'une quarantaine de véhicules sur la durée totale du marché.
Validité de l'offre : 90 jours
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: la consultation porte sur les prestations suivantes :
Location de longue durée de véhicules hybrides rechargeables neufs "…
… phev ou erev " pour les besoins de l'epf Paca
… Phev
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses
co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :
- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du
groupement.
Si Dc1 non fourni : transmettre une Déclaration sur l'honneur pour justifier que
le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à
l2141-10 du Code de la Commande Publique
Pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris en cas de
groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les
entreprises
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au
cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières
années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services
effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et
le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le
candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epfpaca.com 🌏
URL des documents: http://www.epfpaca.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
les prestations donneront lieu à la passation de marchés subséquents multi-attributaires en application des articles R2162-1 à R2162-10 du Code de la Commande Publique.
L'Objectif est d'aboutir à l'issue de la procédure à un référencement de plusieurs prestataires.
La procédure de passation de l'accord cadre se déroulera en deux temps :
- La passation de l'accord-cadre par la sélection de plusieurs titulaires qui seront retenus sur la base de leur offre selon les critères de jugement tels que fixés dans le Règlement de Consultation. Il sera retenu 4 titulaires maximum.
- La passation des marchés subséquents, dont les modalités de passation sont décrites au sein du Règlement de Consultation.
Les marchés qui seront conclus en application du présent accord-cadre sont désignés ci-après par le terme " marchés subséquents ". La durée de chaque marché subséquent sera fixée par ledit marché en fonction des besoins précisés lors de la remise en concurrence.
Afficher plus
Aucun marché subséquent ne pourra être conclu postérieurement à la date d'expiration de validité de l'accord cadre.
Les délais d'exécution des prestations seront déterminés par le candidat dans son offre (Il devra être indiqué obligatoirement en jours calendaires).
Les délais d'exécution commencent à courir à partir du lendemain de la date de notification du marché subséquent correspondant au titulaire.
Les variantes par rapport à l'objet de l'accord-cadre ne sont pas autorisées.
Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue.
Le volume estimé est d'une quarantaine de véhicules sur la durée totale du marché.
Validité de l'offre : 90 jours
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 218-573426 (2021-11-05)
Avis d'attribution de marché (2022-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-18 📅
Date de publication: 2022-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 015-033160
Se réfère à l'avis: 2021/S 218-573426
Numéro JO-S: 15
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-24 📅
Nom: leaseplan
Adresse postale: 274, avenue Napoléon Bonaparte
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92562
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 687 766 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Nom: temsys
Adresse postale: 15 allee de l europe
Commune postale: Clichy
Code postal: 92588
Valeur totale du marché: 690 541 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 015-033160 (2022-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
location de longue durée de véhicules hybrides rechargeables et électriques neufs " phev ou erev " pour les besoins de l'epf PACA
Valeur totale du marché: 695 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-18 📅
Date de publication: 2022-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 015-033160
Se réfère à l'avis: 2021/S 218-573426
Numéro JO-S: 15
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
objet de L'Operation : Location de longue durée de véhicules hybrides rechargeables et électriques neufs " phev ou erev " pour les besoins de l'epf Paca
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-24 📅
Nom: leaseplan
Adresse postale: 274, avenue Napoléon Bonaparte
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92562
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 687 766 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Nom: temsys
Adresse postale: 15 allee de l europe
Commune postale: Clichy
Code postal: 92588
Valeur totale du marché: 690 541 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 015-033160 (2022-01-18)
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