Objet Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins spéciaux pour les besoins de la Commune de Sanary-sur-Mer
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: Location d'engins spéciaux pour les besoins de la Commune de Sanary-sur-Mer.
Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de deux petites aspiratrices de voirie pour une durée de cinq ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses aspiratrices📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sanary-sur-Mer.
Description du marché:
“Location de deux petites aspiratrices de voirie pour une durée de cinq ans de type Full service.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Location en Full service d'une durée ferme de cinq ans à compter de la date de livraison du véhicule fixée dans l'ordre de service avec prêt d'un véhicule...”
Informations complémentaires
Location en Full service d'une durée ferme de cinq ans à compter de la date de livraison du véhicule fixée dans l'ordre de service avec prêt d'un véhicule pendant le temps d'attente. Visite possible pour reprise des véhicules variantes: prestations supplémentaires éventuelles portant sur la reprise des anciennes aspiratrices.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'une aspiratrice poids-lourd pour une durée de cinq ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Location d'une aspiratrice poids-lourd pour une durée de cinq ans.
Informations complémentaires:
“Location en Full service d'une durée ferme de cinq ans à compter de la date de livraison du véhicule fixée dans l'ordre de service avec prêt d'un véhicule...”
Informations complémentaires
Location en Full service d'une durée ferme de cinq ans à compter de la date de livraison du véhicule fixée dans l'ordre de service avec prêt d'un véhicule pendant le temps d'attente. Visite possible pour reprise du véhicule variante imposée: prestation supplémentaire éventuelle portant sur la reprise de l'ancienne aspiratrice.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'un tracteur agricole pour une durée de cinq ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Description du marché: Location d'un tracteur agricole pour une durée de cinq ans.
Informations complémentaires:
“Location en Full service d'une durée ferme de cinq ans à compter de la date de livraison du véhicule fixée dans l'ordre de service avec prêt d'un véhicule...”
Informations complémentaires
Location en Full service d'une durée ferme de cinq ans à compter de la date de livraison du véhicule fixée dans l'ordre de service avec prêt d'un véhicule pendant le temps d'attente.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de laveuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier📦
Description du marché: Location.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Durée de l'accord: 48
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de camions bennes sans chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Description du marché: Location de camions bennes sans chauffeur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins avec chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur📦
Description du marché: Location d'engins avec chauffeur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le candidat devra disposer de personnels qualifiés.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location épareuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Location épareuses.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'un tracteur compact quatre roues motrices pour cribleuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Location d'un tracteur compact quatre roues motrices pour cribleuse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et le cas échéant désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre — le cas échéant une attestation sur...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature et le cas échéant désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre — le cas échéant une attestation sur l'honneur que la candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— attestation d'assurance responsabilité civile.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
— liste des principales prestations effectuées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-25
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Un petit lot relatif à l'acquisition d'une petite décapeuse sera conclu en procédure adaptée conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande...”
Un petit lot relatif à l'acquisition d'une petite décapeuse sera conclu en procédure adaptée conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions des articles L. 2152-1 à L. 2152-4, R. 2152-1 et R. 2152-2 du code de la commande publique, les offres irrégulières, inappropriées ou inacceptables sont éliminées. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai maximal de sept jours, à condition que cette régularisation n'entraîne pas de modification substantielle des offres initiales.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours pouvant être réalisés dans le cadre de la présente consultation:
— recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours pouvant être réalisés dans le cadre de la présente consultation:
— recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief;
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— recours contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne (décret nº 2009-1456 du 27.11.2009);
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R .421-1 du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'État du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation — req. nº 291545).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 016-035776 (2021-01-20)
Avis d'attribution de marché (2021-06-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21830123200011
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Location d'engins spéciaux pour les besoins de la Commune de Sanary-sur-Mer — relance du lot nº 3 — location d'un tracteur agricole pour une durée de cinq ans.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sanary.
Description du marché: Location de deux petites aspiratrices de voirie pour une durée de cinq ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur de l'offre de service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance énergétique des véhicules
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Location en full service d'une durée de cinq ans à compter de la date de livraison du véhicule fixée dans l'ordre de service avec prêt d'un véhicule pendant...”
Informations complémentaires
Location en full service d'une durée de cinq ans à compter de la date de livraison du véhicule fixée dans l'ordre de service avec prêt d'un véhicule pendant le temps d'attente. Visite possible pour reprise des véhicules. Variantes: prestations supplémentaires éventuelles portant sur la reprise des anciennes aspiratrices.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Champ d'application du marché
Titre: Location de tracteurs agricole pour une durée de cinq ans
Description
Description du marché: Location de tracteurs agricole pour une durée de cinq ans.
Informations complémentaires:
“Location en full service d'une durée de cinq ans à compter de la date de livraison du véhicule fixée dans l'ordre de service avec prêt d'un véhicule pendant...”
Informations complémentaires
Location en full service d'une durée de cinq ans à compter de la date de livraison du véhicule fixée dans l'ordre de service avec prêt d'un véhicule pendant le temps d'attente.
Afficher plus
Description du marché: Location de laveuse.
Champ d'application du marché
Titre: Locations d'engins avec chauffeur
Description
Description du marché: Locations d'engins avec chauffeur.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 016-035776
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Location de deux petites aspiratrices de voirie pour une durée de cinq ans de type full service”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Saml sas
Numéro d'enregistrement national: 39890731100045
Adresse postale: 9/11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny Cedex
Code postal: 91350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169126830📞
Courrier électronique: a.delton@saml.fayat.com📧
Fax: +33 169126609 📠
Région: Essonne🏙️
URL: https://saml.fayat.com/fr/saml🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 506 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 506 800 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location d'une aspiratrice poids-lourd pour une durée de cinq ans
Nom et adresse du contractant
Courrier électronique: a.delyon@saml.fayat.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 282 976 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Location d'un tracteur agricole pour une durée de cinq ans
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Location
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Location de camions bennes sans chauffeur
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud Location Voirie
Numéro d'enregistrement national: 43781460100013
Adresse postale: 24 rue de l'Industrie, ZA des Playes
Commune postale: Six-les-Plages
Code postal: 83140
Téléphone: +33 494109555📞
Courrier électronique: m.aubin@azur-trucks.com📧
Fax: +33 494109555 📠
Région: Var🏙️
URL: https://www.sud-location-voirie.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Location d'engins avec chauffeur
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas btpga-egpf
Numéro d'enregistrement national: 41906510700023
Adresse postale: 1032 chemin de Negadoux, ZA des Playes
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Location épareuses
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Location d'un tracteur compact quatre roues motrices pour cribleuse
Nom et adresse du contractant
Nom: Alcator SAS
Numéro d'enregistrement national: 39257949600028
Adresse postale: rue des Cloutils
Commune postale: Bray
Code postal: 45460
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 325 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 325 💰
Source: OJS 2021/S 117-305313 (2021-06-14)