Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Location/achat de véhicules et service de maintenance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-16.
Avis de marché (2021-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GHT 40
Numéro d'enregistrement national: 26400428400016
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40024
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 558052110📞
Courrier électronique: achatsght.mdm@ght40.fr📧
Fax: +33 558052129 📠
Région: Landes🏙️
URL: http://www.ch-mt-marsan.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Adresse postale: CH Mont-de-Marsan, avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: Centre hospitalier Dax
Adresse postale: CH Dax, boulevard Yves du Manoir
Commune postale: Dax Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier Saint-Sever
Adresse postale: CH Saint-Sever, 3 rue de la Guillerie
Commune postale: Saint-Sever
Objet Champ d'application du marché
Titre: Location/achat de véhicules et service de maintenance
A021001
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Location/achat de véhicules et service de maintenance.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1) location et maintenance berline cinq places
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: GHT des Landes 40000 — Mont-de-Marsan.
Description du marché:
“— location et maintenance berline cinq places (segment B), moteur thermique, véhicule selon descriptif du CCTP, durée 60 mois — 90 000 km,
— location et...”
Description du marché
— location et maintenance berline cinq places (segment B), moteur thermique, véhicule selon descriptif du CCTP, durée 60 mois — 90 000 km,
— location et maintenance berline cinq places (segment B), moteur hybride, véhicule selon descriptif du CCTP, durée 60 mois — 90 000 km,
— location et maintenance berline cinq places (segment B), moteur électrique, véhicule selon descriptif du CCTP, durée 60 mois — 90 000 km.
Quantité minimale: 50.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché excède 48 mois, en raison des investissements amortissables à prévoir sur une durée 60 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Vide.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2) location et maintenance berline cinq places
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— location et maintenance berline cinq places (segment B), moteur thermique, véhicule selon descriptif du CCTP, durée 60 mois — 130 000 km,
— location et...”
Description du marché
— location et maintenance berline cinq places (segment B), moteur thermique, véhicule selon descriptif du CCTP, durée 60 mois — 130 000 km,
— location et maintenance berline cinq places (segment C), moteur hybride, véhicule selon descriptif du CCTP, durée 60 mois — 130 000 km.
Quantité minimale: cinq.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3) location et maintenance véhicule de type fourgonnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— location et maintenance véhicule de type fourgonnette VU, moteur thermique, selon descriptif du CCTP —- 60 mois — 60 000 km,
— location et maintenance...”
Description du marché
— location et maintenance véhicule de type fourgonnette VU, moteur thermique, selon descriptif du CCTP —- 60 mois — 60 000 km,
— location et maintenance véhicule de type fourgonnette VU, moteur électrique, selon descriptif du CCTP — 60 mois — 60 000 km.
Quantité minimale: 5.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 4) achat véhicule
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Achat, véhicule selon descriptif du CCTP.
Proposition tarifaire pour l'achat d'un véhicule de diffèrent segment.
Lot 4 thermique:
— montant offre berline...”
Description du marché
Achat, véhicule selon descriptif du CCTP.
Proposition tarifaire pour l'achat d'un véhicule de diffèrent segment.
Lot 4 thermique:
— montant offre berline cinq places (segment B) moteur thermique,
— montant offre berline cinq places (segment C) moteur thermique,
— montant offre véhicule moteur thermique de type fourgonnette VU.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5) achat véhicule
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Lot 5: électrique:
— berline cinq places (segment B) moteur électrique,
— berline cinq places (segment C) moteur électrique.
Véhicule moteur électrique de...”
Description du marché
Lot 5: électrique:
— berline cinq places (segment B) moteur électrique,
— berline cinq places (segment C) moteur électrique.
Véhicule moteur électrique de type fourgonnette VU.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 6) achat véhicule
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Lot 6: hybride:
— berline cinq places (segment B) moteur hybride,
— berline cinq places (segment C) moteur hybride.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 7) achat véhicule
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot 7: neuf places.
Montant offre véhicule neuf places, moteur thermique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-26
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La durée du marché excède 48 mois, en raison des investissements amortissables à prévoir sur une durée 60 mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Source: OJS 2021/S 055-138208 (2021-03-16)