le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf implantés à Marseille et à Paris
le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf implantés à Marseille et à Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf implantés à Marseille et à...”
Titre
le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf implantés à Marseille et à Paris
2021.AO;3.038
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf implantés à Marseille et à Paris”
Brève description
le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf implantés à Marseille et à Paris
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Valeur estimée hors TVA: EUR 185 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les lots 2,3, 4, 5, 6, 7,8, 9 sont réservés à des entreprises adaptées, à des ESAT ou à des structures équivalentes”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets assimilés aux ordures ménagères (Daom) résiduelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: dans les locaux de la CPRPSNCF à Marseille
Description du marché:
“le lot 1 concerne le traitement (collecte, recyclage et valorisation) des ordures ménagères et prestations associées” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la date prévisionnelle de démarrage de la prestation est fixée au 1 er janvier 2022. Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 1 an. Il est...”
Description des renouvellements
la date prévisionnelle de démarrage de la prestation est fixée au 1 er janvier 2022. Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an. La reconduction arrivera au terme de la période ferme ou à l'issue de chaque période de reconduction
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Informations complémentaires: le lot 1 ne fait pas l'objet d'un lot réservé
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets papiers cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot 2 concerne le traitement (collecte, recyclage et valorisation) des papiers/cartons et prestations associées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“ce lot est réservé à des entreprises adaptées, à des ESAT ou à des structures équivalentes”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot 3 concerne le traitement (collecte, recyclage et valorisation) des déchets bois et prestations associées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets issus de la ferraille et des métaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot 4 concerne le traitement (collecte, recyclage et valorisation) des déchets issus de la ferraille et des métaux et prestations associées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: dans les locaux de la CPRPSNCF
Description du marché:
“le lot 5 concerne le traitement (collecte, recyclage et valorisation) des encombrants et prestations associées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets de cigarettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le lot 6 concerne le traitement (collecte, recyclage et valorisation) des déchets de cigarettes et prestations associées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets en aluminium/ plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le lot 7 concerne le traitement (collecte, recyclage et valorisation) des déchets en aluminium et plastique et prestations associées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets électroniques (Deee)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“le lot 8 concerne le traitement (collecte, recyclage et valorisation) des déchets électroniques (Deee) et prestations associées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des masques chirurgicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“le lot 9 concerne le traitement (collecte, recyclage et valorisation) des masques et prestations associées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des bio-déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“le lot 10 concerne le traitement (collecte, recyclage et valorisation) des bio-déchets et prestations associées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Description
Informations complémentaires: ce lot n'est pas réservé
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets multi-flux de l'antenne de Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“le lot 11 concerne le traitement (collecte, recyclage et valorisation) des déchets issus de la ferraille et des métaux et prestations associées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- une lettre de candidature (imprimé Dc1 dans sa dernière version ou équivalent), mentionnant la composition du groupement le cas échéant et comportant la...”
Liste et brève description des conditions
- une lettre de candidature (imprimé Dc1 dans sa dernière version ou équivalent), mentionnant la composition du groupement le cas échéant et comportant la déclaration sur l'honneur prévue par l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique);- la déclaration du candidat (imprimé Dc2 dans sa dernière version ou équivalent) comportant les renseignements concernant la situation juridique du candidat et sa capacité économique et financière (chiffres d'affaires global et dans le domaine objet du marché sur les trois derniers exercices disponibles) ;- une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une condamnation pénale constitutive d'une interdiction de soumissionner en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 du Code de la Commande Publique;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Chiffres d'affaires global et dans le domaine objet du marché sur les trois derniers exercices disponibles- les attestations d'assurance de responsabilité...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Chiffres d'affaires global et dans le domaine objet du marché sur les trois derniers exercices disponibles- les attestations d'assurance de responsabilité civile professionnelle ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, leurs titres d'études et qualification pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
-la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, leurs titres d'études et qualification pour chacune des trois dernières années ;-la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature ;-Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. -pour les lots 2 à 9, les documents attestant qu'il s'agit d'un établissement éligible aux marchés réservés
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les lots 2 à 9 seront réservés à des entreprises adaptées, à des ESAT ou à des structures équivalentes”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Le marché est conclu pour une durée ferme de 1 an à partir de sa date de démarrage (soit le 1er janvier 2022). Il est...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il s'agit d'un marché renouvelable. Le marché est conclu pour une durée ferme de 1 an à partir de sa date de démarrage (soit le 1er janvier 2022). Il est reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an. Le prochain marché devra donc être renouvelé pour une attribution avant le 01/01/2026
“en application des articles R2162-1 à R2162-6 & L2125-I-1° du Code de la Commande Publique, le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre...”
en application des articles R2162-1 à R2162-6 & L2125-I-1° du Code de la Commande Publique, le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attribué pour chaque lot, exécuté à bons de commande, conclu avec les montants minimum et maximum suivants pour toute la durée du marché, reconductions comprises :- montants minimum : pas de montant minimum pour chacun des lots- montants maximum : LOT 1 : 500 000 euro(s) ht lot 2 : 200 000 euro(s) HtLot 3 : 25 000 euro(s) HTLOT 4 : 25 000 euro(s) HTLOT 5 : 25 000 euro(s) HTLOT 6 : 20 000 euro(s) HTLOT 7 : 100 000 euro(s) HTLOT 8 : 25 000 euro(s) HTLOT 9 : 20 000 euro(s) HTLOT 10 : 300 000 euro(s) HTLOT 11 : 50 000 euro(s) HtPour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pour finaliser leur proposition, les candidats doivent faire parvenir au plus tard le 12/11/2021 leur demande écrite éventuelle via la plateforme de dématérialisation (https://www.achatpublic.com).Les candidats devront s'assurer de la bonne réception de leurs questions dans les délais. Il ne sera procédé à aucune réponse aux questions arrivées hors délai.Une réponse commune sera mise en ligne sur la plateforme de dématérialisation (https://www.achatpublic.com), s'il s'agit de compléments nécessaires à l'établissement de l'offre, et ce au plus tard, pour les dernières réponses, le 16/11/2021.La CPRPSNCF se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-Ci seront envoyées au plus tard le 16/11/2021. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.Il est rappelé aux candidats que pour être destinataires des réponses ou de modifications du DCE ils doivent impérativement s'être identifié avec une adresse courriel valide lors du retrait du Dce.Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, les dispositions précédentes seront aménagées en fonction de cette nouvelle date.Une visite du site d'exécution des travaux est obligatoire pour présenter une offre. À cet effet, les candidats participeront à l'une des deux visites organisées :Marseille : - soit le 08/11/2021 à 10h00 ;- soit le 10/11/2021 à 10h00.Paris : - soit le 08/11/2021 à 10h00 ;- soit le 10/11/2021 à 10h00 .À l'issue de la visite, un certificat de visite daté et signé leur sera remis qui devra impérativement être joint à leur offre.Pour toute question liée à la visite, les candidats peuvent contacter : Gabrielle MARATRAT (service achats) : gabrielle.maratrat@cprpsncf.fr au 04.95.04.61.91les visites auront lieu au maximum 7 jours avant la date limite de remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 4991544290 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 491544290 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2021/S 209-547799 (2021-10-22)
Avis d'attribution de marché (2022-01-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 290 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 209-547799
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021.AO.3.038
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf - dAOM”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: suez
Adresse postale: le Jas de Rhodes 2449 Avenue du capitaine de Corvette Paul Brutus
Commune postale: Les Pennes Mirabeau
Code postal: 13170
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.suez.fr/fr-fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf - papier” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: b&P ENVIRONNEMENT
Adresse postale: master Park - lot no 12 116 Bd de la Pomme
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
URL: https://www.betp-environnement.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf- bois” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la CPRP Sncf-Ferraille” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf - encombrants” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf -Mégots de cigarette” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf -Aluminium/Plastique” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf - dEEE” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf - masques chirurgicaux” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf - biodéchets” Nom et adresse du contractant
Nom: onyx mediterranee
Adresse postale: 41 chemin Vicinal de la Millière - cS 20106
Commune postale: Marseille Cedex 11
Code postal: 13396
URL: https://www.veolia.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“prestations de collecte et d'enlèvement des déchets pour les sites de la cprp sncf 6 Tri et collecte multi flux - antenne de Paris” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“le lot 1 a été attribué pour un montant de 43 384 euro(s) HT sur 4 ans conformément à la simulation financière.Le lot 2 a été attribué pour un montant de 49...”
le lot 1 a été attribué pour un montant de 43 384 euro(s) HT sur 4 ans conformément à la simulation financière.Le lot 2 a été attribué pour un montant de 49 035 euro(s) HT sur 4 ans conformément à la simulation financière.Le lot 3 a été attribué pour un montant de 3 100 euro(s) HT sur 4 ans conformément à la simulation financière.Le lot 4 a été attribué pour un montant de 2 120 euro(s) HT sur 4 ans conformément à la simulation financière.Le lot 5 a été attribué pour un montant de 4 400 euro(s) HT sur 4 ans conformément à la simulation financière.Le lot 6 a été attribué pour un montant de 240 euro(s) HT sur 4 ans conformément à la simulation financière.Le lot 7 a été attribué pour un montant de 6 240 euro(s) HT sur 4 ans conformément à la simulation financière.Le lot 8 a été attribué pour un montant de 480 euro(s) HT sur 4 ans conformément à la simulation financière.Le lot 9 a été attribué pour un montant de 2 720 euro(s) HT sur 4 ans conformément à la simulation financière.Lelot 10 a été attribué pour un montant de 68 832 euro(s) HT sur 4 ans conformément à la simulation financière
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Source: OJS 2022/S 020-049484 (2022-01-25)