La fourniture et la livraison de produits frais pour la période du 1.3.2022 au 28.2.2023 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement régional achats alimentaires (GRAAL). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe des établissements adhérents au GRAAL.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: La fourniture et la livraison de produits frais
22pfrai
Produits/services: Produits laitiers📦
Brève description:
“La fourniture et la livraison de produits frais pour la période du 1.3.2022 au 28.2.2023 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au...”
Brève description
La fourniture et la livraison de produits frais pour la période du 1.3.2022 au 28.2.2023 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement régional achats alimentaires (GRAAL). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe des établissements adhérents au GRAAL.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: Charcuteries.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Charcuteries.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jambon et épaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Jambon et épaule.
Informations complémentaires: Jambon et épaule.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Spécialités ardéchoises
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Spécialités ardéchoises.
Informations complémentaires: Spécialités ardéchoises.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Spécialités auvergnates
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Spécialités auvergnates.
Informations complémentaires: Spécialités auvergnates.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Spécialités Bourgogne-Franche-Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Spécialités Bourgogne-Franche-Comté.
Informations complémentaires: Spécialités Bourgogne-Franche-Comté.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Spécialités lyonnaises et savoyardes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Spécialités lyonnaises et savoyardes.
Informations complémentaires: Spécialités lyonnaises et savoyardes.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites agneau — bœuf sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Viandes cuites agneau — bœuf sous vide.
Informations complémentaires: Viandes cuites agneau — bœuf sous vide.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Viandes cuites diverses.
Informations complémentaires: Viandes cuites diverses.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites volaille — porc — veau sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Viandes cuites volaille — porc — veau sous vide.
Informations complémentaires: Viandes cuites volaille — porc — veau sous vide.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de volaille fraîches et confites
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Viandes de volaille fraîches et confites.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires: Viandes de volaille fraîches et confites.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hors d'œuvre mixé
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Hors d'œuvre mixé.
Informations complémentaires: Hors d'œuvre mixé.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Repas complets mixés lisses hyperprotéinés
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Repas complets mixés lisses hyperprotéinés.
Informations complémentaires: Repas complets mixés lisses hyperprotéinés.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes et poissons cuisinés mixés lisses
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Viandes et poissons cuisinés mixés lisses.
Informations complémentaires: Viandes et poissons cuisinés mixés lisses.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes et poissons cuisinés hachés
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Viandes et poissons cuisinés hachés.
Informations complémentaires: Viandes et poissons cuisinés hachés.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes et poissons hachés fins natures
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Viandes et poissons hachés fins natures.
Informations complémentaires: Viandes et poissons hachés fins natures.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes et poissons moulinés reconstitués morceaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Viandes et poissons moulinés reconstitués morceaux.
Informations complémentaires: Viandes et poissons moulinés reconstitués morceaux.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries charcutières fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦
Description du marché: Pâtisseries charcutières fraîches.
Informations complémentaires: Pâtisseries charcutières fraîches.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Snacking
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Snacking.
Informations complémentaires: Snacking.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salades 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Salades 5 gamme.
Informations complémentaires: Salades 5 gamme.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quenelles et pâtes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Quenelles et pâtes fraîches.
Informations complémentaires: Quenelles et pâtes fraîches.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poisson frais semi-conservé
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve📦
Description du marché: Poisson frais semi-conservé.
Informations complémentaires: Poisson frais semi-conservé.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrines de légumes et/ou poisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Terrines de légumes et/ou poisson.
Informations complémentaires: Terrines de légumes et/ou poisson.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Crème fraîche/fromages frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Crème fraîche📦
Description du marché: Crème fraîche/fromages frais.
Informations complémentaires: Crème fraîche/fromages frais.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Desserts lactés
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Desserts lactés.
Informations complémentaires: Desserts lactés.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Fromage de table📦
Description du marché: Fromages.
Informations complémentaires: Fromages.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages portions individuelles et prédécoupés
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Fromages portions individuelles et prédécoupés.
Informations complémentaires: Fromages portions individuelles et prédécoupés.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: Ovoproduits.
Informations complémentaires: Ovoproduits.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Délégation de signature déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes sauf lot 1, lot 2, lot 23, lot 27. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le paiement sera effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement de commandes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-24
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 133-353101 (2021-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ght Savoie-Belley
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: la Fourniture Et La Livraison De Produits Frais
22pfrai
Brève description:
“la Fourniture Et La Livraison De Produits Frais pour la période du 01/03/2022 au 28/02/2023 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au...”
Brève description
la Fourniture Et La Livraison De Produits Frais pour la période du 01/03/2022 au 28/02/2023 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au Graal
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 23 736 548 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: charcuteries
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: charcuteries
Informations complémentaires: charcuteries
Champ d'application du marché
Titre: jambon Et Epaule
Description
Description du marché: jambon Et Epaule
Informations complémentaires: jambon Et Epaule
Champ d'application du marché
Titre: specialites Ardechoises
Description
Description du marché: specialites Ardechoises
Informations complémentaires: specialites Ardechoises
Champ d'application du marché
Titre: specialites Auvergnates
Description
Description du marché: specialites Auvergnates
Informations complémentaires: specialites Auvergnates
Champ d'application du marché
Titre: specialites Bourgogne Franche Comte
Description
Description du marché: specialites Bourgogne Franche Comte
Informations complémentaires: specialites Bourgogne Franche Comte
Champ d'application du marché
Titre: specialites Lyonnaises Et Savoyardes
Description
Description du marché: specialites Lyonnaises Et Savoyardes
Informations complémentaires: specialites Lyonnaises Et Savoyardes
Champ d'application du marché
Titre: viandes Cuites Agneau - boeuf Sous Vide
Description
Description du marché: viandes Cuites Agneau - boeuf Sous Vide
Informations complémentaires: viandes Cuites Agneau - boeuf Sous Vide
Champ d'application du marché
Titre: viandes Cuites Diverses
Description
Description du marché: viandes Cuites Diverses
Informations complémentaires: viandes Cuites Diverses
Champ d'application du marché
Titre: viandes Cuites Volaille - porc - veau Sous Vide
Description
Description du marché: viandes Cuites Volaille - porc - veau Sous Vide
Informations complémentaires: viandes Cuites Volaille - porc - veau Sous Vide
Champ d'application du marché
Titre: viandes De Volaille Fraiches Et Confites
Description
Description du marché: viandes De Volaille Fraiches Et Confites
Informations complémentaires: viandes De Volaille Fraiches Et Confites
Champ d'application du marché
Titre: hors D'Oeuvre Mixe
Description
Description du marché: hors D'Oeuvre Mixe
Informations complémentaires: hors D'Oeuvre Mixe
Champ d'application du marché
Titre: repas Complets Mixes Lisses Hyperproteines
Description
Description du marché: repas Complets Mixes Lisses Hyperproteines
Informations complémentaires: repas Complets Mixes Lisses Hyperproteines
Champ d'application du marché
Titre: viandes Et Poissons Cuisines Mixes Lisses
Description
Description du marché: viandes Et Poissons Cuisines Mixes Lisses
Informations complémentaires: viandes Et Poissons Cuisines Mixes Lisses
Champ d'application du marché
Titre: viandes Et Poissons Cuisines Haches
Description
Description du marché: viandes Et Poissons Cuisines Haches
Informations complémentaires: viandes Et Poissons Cuisines Haches
Champ d'application du marché
Titre: viandes Et Poissons Haches Fins Natures
Description
Description du marché: viandes Et Poissons Haches Fins Natures
Informations complémentaires: viandes Et Poissons Haches Fins Natures
Champ d'application du marché
Titre: viandes Et Poissons Moulines Reconstitues Morceaux
Description
Description du marché: viandes Et Poissons Moulines Reconstitues Morceaux
Informations complémentaires: viandes Et Poissons Moulines Reconstitues Morceaux
Champ d'application du marché
Titre: patisseries Charcutieres Fraiches
Description
Description du marché: patisseries Charcutieres Fraiches
Informations complémentaires: patisseries Charcutieres Fraiches
Champ d'application du marché
Titre: snacking
Description
Description du marché: snacking
Informations complémentaires: snacking
Champ d'application du marché
Titre: salades 5eme Gamme
Description
Description du marché: salades 5eme Gamme
Informations complémentaires: salades 5eme Gamme
Champ d'application du marché
Titre: quenelles Et Pates Fraiches
Description
Description du marché: quenelles Et Pates Fraiches
Informations complémentaires: quenelles Et Pates Fraiches
Champ d'application du marché
Titre: poisson Frais Semi-Conserve
Description
Description du marché: poisson Frais Semi-Conserve
Informations complémentaires: poisson Frais Semi-Conserve
Champ d'application du marché
Titre: terrines De Legumes Et/Ou Poisson
Description
Description du marché: terrines De Legumes Et/Ou Poisson
Informations complémentaires: terrines De Legumes Et/Ou Poisson
Champ d'application du marché
Titre: creme Fraiche/Fromages Frais
Description
Description du marché: creme Fraiche/Fromages Frais
Informations complémentaires: creme Fraiche/Fromages Frais
Champ d'application du marché
Titre: desserts Lactes
Description
Description du marché: desserts Lactes
Informations complémentaires: desserts Lactes
Champ d'application du marché
Titre: fromages
Description
Description du marché: fromages
Informations complémentaires: fromages
Champ d'application du marché
Titre: fromages Portions Individuelles Et Predecoupes
Description
Description du marché: fromages Portions Individuelles Et Predecoupes
Informations complémentaires: fromages Portions Individuelles Et Predecoupes
Champ d'application du marché
Titre: ovoproduits
Description
Description du marché: ovoproduits
Informations complémentaires: ovoproduits
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 133-353101
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-0179
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: charcuteries
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France
Adresse postale: 6 rue Jean Antoine de Baif
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 364 253 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-0178
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: jambon Et Epaule
Date de conclusion du contrat: 2021-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Passion Froid
Adresse postale: 29 Avenue Urbain Le Verrier
Commune postale: St Priest
Code postal: 69805
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960396.14 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: specialites Ardechoises
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46871.67 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: specialites Auvergnates
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 6rue Jean Antoine de Baif
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65370.09 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: specialites Bourgogne Franche Comte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pomonapassion Froid
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98751.96 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: specialites Lyonnaises Et Savoyardes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210524.57 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-0175
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: viandes Cuites Agneau - boeuf Sous Vide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: espri Restauration
Adresse postale: zi de Beaufeu
Commune postale: Roëze-sur-Sarthe
Code postal: 72210
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 622389.68 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: viandes Cuites Diverses
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zi De Beaufeu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268567.27 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: viandes Cuites Volaille - porc - veau Sous Vide
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 749235.64 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: viandes De Volaille Fraiches Et Confites
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1755318.90 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-0176
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: hors D'Oeuvre Mixe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: les Repas Sante Nutrisens
Adresse postale: rue y. B. Burgalat
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306046.50 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: repas Complets Mixes Lisses Hyperproteines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 719967.30 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: viandes Et Poissons Cuisines Mixes Lisses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 491841.74 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: viandes Et Poissons Cuisines Haches
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213175.80 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: viandes Et Poissons Haches Fins Natures
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 451 584 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: viandes Et Poissons Moulines Reconstitues Morceaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179024.20 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021-0174
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: patisseries Charcutieres Fraiches
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Frais Production
Adresse postale: 25 rue Maurice Rival
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 623418.17 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: snacking
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24460.73 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: salades 5eme Gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171619.09 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: quenelles Et Pates Fraiches
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46649.59 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: poisson Frais Semi-Conserve
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66247.65 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-0177
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: terrines De Legumes Et/Ou Poisson
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: metro Fsd
Adresse postale: 3 Rue Voltaire Bp 215
Commune postale: Montauban
Code postal: 82032
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272341.61 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: creme Fraiche/Fromages Frais
Nom et adresse du contractant
Code postal: 83032
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4808154.32 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: desserts Lactes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1904908.55 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: fromages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2361867.08 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: fromages Portions Individuelles Et Predecoupes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2693957.73 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: ovoproduits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1259605.25 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 007-013550 (2022-01-06)