la fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions, matériels et engins de marque: Caterpillar, New Holland, Terex, Man, Thomas, Ammann, Hamm, Massey Fergusson, Assaloni, Fenwick
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions, matériels et engins de marque: Caterpillar, New Holland, Terex, Man, Thomas, Ammann, Hamm, Massey Fergusson, Assaloni, FenwickLes quantités prévisionnelles sont indiquées aux Dqe.Les montants maximums sont indiqués au sein des actes d'engagement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions, matériels et engins de marque: Caterpillar, New Holland, Terex, Man, Thomas,...”
Titre
la fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions, matériels et engins de marque: Caterpillar, New Holland, Terex, Man, Thomas, Ammann, Hamm, Massey Fergusson, Assaloni, Fenwick
21ctrd004
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions, matériels et engins de marque: Caterpillar, New Holland, Terex, Man, Thomas, Ammann, Hamm, Massey Fergusson, Assaloni, FenwickLes quantités prévisionnelles sont indiquées aux Dqe.Les montants maximums sont indiqués au sein des actes d'engagement
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pour engins Caterpillar
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Technique Routier Départemental - 16 rue de l'artisanat 04000 - digne les bains”
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées, accessoires, produits, main d'oeuvre pour véhicules, matériels et engins de marque Caterpillar” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif mais maximum et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif mais maximum et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pour engins New Holland, Terex
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées, accessoires, produits, main d'oeuvre pour matériels et engins de marque New Holland ou Terex” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pour camions et engins Man
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées, accessoires, produits, main d'oeuvre pour camions, matériels et engins de marque Man” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pour engins Thomas
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels et engins de marque Thomas” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pour engins Ammann ou Hamm
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels et engins de marque Ammann ou Hamm” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pour engins Massey Fergusson
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels et engins de marques Massey Fergusson” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pour engins Assaloni
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels et engins de marque Assaloni” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pour engins Fenwick
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels et engins de marque Fenwick” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dume électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dume électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume ; le Dc1 reste toutefois accepté).Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Crédits prévus au budget départemental en section de fonctionnement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si l'accord cadre était reconduit chaque année, un nouvel avis de marché serait publié en 2025” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ouen qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.En cas de signature électronique, l'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.5- recours contre une "Clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 9 février 2018 (no 404982).6- recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 (no 398445)
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 225-589682 (2021-11-15)
Avis d'attribution de marché (2022-02-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Technique Routier Départemental - 16 rue de l'artisanat 04000 Digne les bains”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 225-589682
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pour engins Caterpillar
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pour engins New Holland, Terex
3️⃣
Numéro de contrat: 21cvd020
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pour camions et engins Man
Date de conclusion du contrat: 2022-01-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: gpt Durance V.I. 04 / Durance V.I. 05
Adresse postale: z.a. La grande ile
Commune postale: Chorges
Code postal: 05230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7750.47 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21cvd021
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: pour engins Thomas
Nom et adresse du contractant
Nom: thomas Constructeurs
Adresse postale: bp 12
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6351.89 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pour engins Ammann ou Hamm
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: pour engins Massey Fergusson
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: pour engins Assaloni
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: pour engins Fenwick
“s'Agissant d'un accord cadre à bons de commande, les montants d'attribution indiqués ci-dessous sont estimatifs et on servi au jugement des offres (Dqe)”
Source: OJS 2022/S 045-115119 (2022-02-28)