La fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commande Adarce

Bordeaux Métropole

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le groupement Adarce. Cette présente consultation fait suite à une précédente consultation classée sans suite pour le lot Épicerie bio (lot 31 de la précédente consultation) par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général en raison de l'évolution du besoin. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 821 632,52 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-22 Avis de marché
2021-06-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le groupement Adarce. Cette présente consultation fait suite à une précédente consultation classée sans suite pour le lot Épicerie bio (lot 31 de la précédente consultation) par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général en raison de l'évolution du besoin. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 821 632,52 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits céréaliers 📦
Boissons sans alcool 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-097645
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1821632.52 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Corps gras/condiments/jus et sauces bio
Valeur estimée hors TVA: 299859.72 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Conserves fruits et légumes/fruits secs/chocolat bio.
Valeur estimée hors TVA: 823275.80 EUR 💰
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits céréaliers/féculents/sucres bio.
Valeur estimée hors TVA: 658975.20 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Boissons bio.
Valeur estimée hors TVA: 39521.80 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 10 du code de la commande publique; une lettre de candidature avec en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1); renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat établi à l'étranger respecte l'obligation prévue à l'article R. 1263-12-1 du code du travail relatif au travail détaché.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021-ebbm-0003. L'Accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 du code de la commande publique entre les pouvoirs adjudicateurs/membres du groupement listés en annexe du CCAP. Le coordonnateur du groupement de commandes est Bordeaux Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2021/S 040-097645 (2021-02-22)
Avis d'attribution de marché (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette présente consultation fait suite à une précédente consultation classée sans suite pour le lot «Epicerie bio» (lot 31 de la précédente consultation) par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général en raison de l'évolution du besoin. En effet, ce lot est modifié de manière substantielle afin de le scinder en quatre lots distincts comprenant: —un lot corps gras/condiments/jus et sauces bio; — un lot conserves fruits et légumes/fruits secs/chocolat bio; — un lot produits céréaliers/féculents/sucres bio; — un lot boissons bio.
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Valeur totale du marché: 1821632.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-296725
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-097645
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette présente consultation fait suite à une précédente consultation classée sans suite pour le lot «Epicerie bio» (lot 31 de la précédente consultation) par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général en raison de l'évolution du besoin.
En effet, ce lot est modifié de manière substantielle afin de le scinder en quatre lots distincts comprenant:
—un lot corps gras/condiments/jus et sauces bio;
— un lot conserves fruits et légumes/fruits secs/chocolat bio;
— un lot produits céréaliers/féculents/sucres bio;
— un lot boissons bio.
Corps gras/condiments/jus et sauces bio.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements
Prix (pondération): 40.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Nom: Manger Bio Sud Ouest
Adresse postale: Romas RD 813
Commune postale: Port-Sainte-Marie
Code postal: 47130
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 299859.72 EUR 💰
Nom: ID Services
Adresse postale: avenue André Maurois
Commune postale: Brantome-en-Périgord
Code postal: 24310
Valeur totale du marché: 823275.80 EUR 💰
Nom: Fromafruit
Adresse postale: allée de Gascogne
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Valeur totale du marché: 658975.20 EUR 💰
39521.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Source: OJS 2021/S 113-296725 (2021-06-09)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Gironde
Fournisseurs:
Fromafruit ID Services Manger Bio Sud Ouest
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de la minoterie, amidon et... Produits de la minoterie Produits à base de grains de céréales Produits céréaliers Produits alimentaires divers Boissons, tabac et produits connexes Boissons sans alcool