Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le groupement Adarce. Cette présente consultation fait suite à une précédente consultation classée sans suite pour le lot Épicerie bio (lot 31 de la précédente consultation) par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général en raison de l'évolution du besoin. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 821 632,52 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: La fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commande Adarce
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le groupement Adarce. Cette présente consultation fait suite à une précédente consultation classée sans...”
Brève description
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le groupement Adarce. Cette présente consultation fait suite à une précédente consultation classée sans suite pour le lot Épicerie bio (lot 31 de la précédente consultation) par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général en raison de l'évolution du besoin. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 821 632,52 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1821632.52 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Corps gras/condiments/jus et sauces bio
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 299859.72 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Conserves fruits et légumes/fruits secs/chocolat bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 823275.80 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits céréaliers📦
Description du marché: Produits céréaliers/féculents/sucres bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 658975.20 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Description du marché: Boissons bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39521.80 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en...”
Liste et brève description des conditions
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 10 du code de la commande publique; une lettre de candidature avec en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1); renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat établi à l'étranger respecte l'obligation prévue à l'article R. 1263-12-1 du code du travail relatif au travail détaché.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-26
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021-ebbm-0003. L'Accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 du code de la commande publique entre les pouvoirs adjudicateurs/membres du groupement listés en annexe du CCAP. Le coordonnateur du groupement de commandes est Bordeaux Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 3556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 040-097645 (2021-02-22)
Avis d'attribution de marché (2021-06-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette présente consultation fait suite à une précédente consultation classée sans suite pour le lot «Epicerie bio» (lot 31 de la précédente consultation)...”
Brève description
Cette présente consultation fait suite à une précédente consultation classée sans suite pour le lot «Epicerie bio» (lot 31 de la précédente consultation) par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général en raison de l'évolution du besoin.
En effet, ce lot est modifié de manière substantielle afin de le scinder en quatre lots distincts comprenant:
—un lot corps gras/condiments/jus et sauces bio;
— un lot conserves fruits et légumes/fruits secs/chocolat bio;
— un lot produits céréaliers/féculents/sucres bio;
— un lot boissons bio.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1821632.52 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Corps gras/condiments/jus et sauces bio.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements
Prix (pondération): 40.0
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 040-097645
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0134M
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Corps gras/condiments/jus et sauces bio
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Manger Bio Sud Ouest
Adresse postale: Romas RD 813
Commune postale: Port-Sainte-Marie
Code postal: 47130
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299859.72 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ID Services
Adresse postale: avenue André Maurois
Commune postale: Brantome-en-Périgord
Code postal: 24310
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 299859.72 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0135M
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Conserves fruits et légumes/fruits secs/chocolat bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 823275.80 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Fromafruit
Adresse postale: allée de Gascogne
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 823275.80 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0136M
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits céréaliers/féculents/sucres bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 658975.20 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 658975.20 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 658975.20 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0137M
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Boissons bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39521.80 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39521.80 💰
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 113-296725 (2021-06-09)