Avis de marché (2021-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune d aubagne
Numéro d'enregistrement national: 21130005800016
Adresse postale: 7 boulevard Jean Jaurès
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marches publics
Téléphone: +33 442181643📞
Courrier électronique: nedjma.abdellali@aubagne.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.aubagne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: commune d'aubagne
Numéro d'enregistrement national: 21130005800016
Adresse postale: 7 boulevard Jean Jaurès
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13785
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marches publics
Courrier électronique: nedjma.abdellali@aubagne.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: commune d'aubagne
Adresse postale: service Marchés Publics BP 41465
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13785
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: kouame LOUKOU
Courrier électronique: nedjma.abdellali@outlook.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“l'Acquisition D'Articles de quincaillerie, de petits materiels et de petits outillages destines a L'Entretien des batiments communaux”
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“l'Acquisition D'Articles de quincaillerie, de petits materiels et de petits outillages destines AL'Entretien des batiments communaux” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: la fourniture d'articles de quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: magasin municipal
Description du marché: la fourniture d'articles de quincaillerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Respect des produits proposés aux exigences du BPU
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“ce lot est reconduit expressément, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée...”
Description des renouvellements
ce lot est reconduit expressément, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: la fourniture d'accessoire et autres petits matériels et outillages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts📦
Description du marché: la fourniture d'accessoire et autres petits matériels et outillages
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (nom): 3-Respect des produits proposés au exigences du BPU
Description
Description des renouvellements:
“il est reconduit expressément, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale...”
Description des renouvellements
il est reconduit expressément, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et habilitation du signataire ou du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuelou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et habilitation du signataire ou du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuelou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur :a) N'Entrer dans aucun cas d'exclusion de la procédure de passation prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 ducode de la Commande PubliqueB) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au coursdes trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au coursdes trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. EllesSont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. EllesSont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-26
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie D'Aubagne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le présent marché est un accord cadre mono-attributaire passé avec un montant maximum annuel de 80 000eur. Il est conclu pour une durée d'un an, à compter...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le présent marché est un accord cadre mono-attributaire passé avec un montant maximum annuel de 80 000eur. Il est conclu pour une durée d'un an, à compter de sa notification.Il est reconduit expressément, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“introduction des recoursles voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
introduction des recoursles voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 211-550406 (2021-10-25)