1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“l'Achat de séjours de vacances d'été pour les enfants de 6 à 12 ans de la Ville de Montreuil
FCS21-024”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“l'Achat de séjours de vacances d'été pour les enfants de 6 à 12 ans de la Ville de Montreuil” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour équitation pour les enfants de 6 à 12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: séjour équitation pour les enfants de 6 à 12 ans
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour équitation et cirque pour les enfants de 6 à 12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: séjour équitation et cirque pour les enfants de 6 à 12 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l?Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an...”
Informations complémentaires
l?Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour activités nautiques pour les enfants de 6 à 12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: séjour activités nautiques pour les enfants de 6 à 12 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour multi-activités artistiques, culturelles et scientifiques pour les enfants de 6 à 12 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“séjour multi-activités artistiques, culturelles et scientifiques pour les enfants de 6 à 12 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour culturel et semi-itinérance pour les enfants de 8 à 12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: séjour culturel et semi-itinérance pour les enfants de 8 à 12 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour musical, culturel et linguistique pour les enfants de 6 à 12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: séjour musical, culturel et linguistique pour les enfants de 6 à 12 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour mer et rivière, découvertes culturelles et artistiques pour les enfants de 6 à 12 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“séjour mer et rivière, découvertes culturelles et artistiques pour les enfants de 6 à 12 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“la présente consultation est passée en procédure adaptée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1-3° à R.2123-7 du code de la commande...”
la présente consultation est passée en procédure adaptée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1-3° à R.2123-7 du code de la commande publique.l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.il est conclu sans montant minimum, mais avec un montant maximum de 800 000 euros pour les sept lots, sur toute sa durée (période initiale et reconduction comprises)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente décision peut faire l'objet d'un recours par la voie ;D'Un référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente décision peut faire l'objet d'un recours par la voie ;D'Un référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; D'Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat et dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; D'Un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché, et, en tout état de cause, dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R.421-1 et R.421-2 du Code de Justice Administrative, assorti, le cas échéant d'un référé suspension ; D'Un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique et des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2021/S 243-641932 (2021-12-10)