Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression, mise sous plis, colisage et livraison des supports de communication pour les établissement du GHT Rouen Cœur de Seine
GHT_IMPRIMES”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“Impression, mise sous plis, colisage et livraison des supports de communication pour les établissement du GHT Rouen Cœur de Seine.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Offset
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Offset.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre de chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Chacun pourra ensuite être reconduit trois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre de chaque lot est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification. Chacun pourra ensuite être reconduit trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Lot multi-attributaires: le nombre d'opérateurs économiques retenus est au maximum au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.”
Informations complémentaires
Lot multi-attributaires: le nombre d'opérateurs économiques retenus est au maximum au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dossiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Dossiers.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Liasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Liasses.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Registres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Registres.
Informations complémentaires: Lot mono-attributaire.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ordonnances sécurisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Ordonnances sécurisées.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pochette archives
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pochette archives.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-23
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4 trimestre 2024/1 trimestre 2025.
Informations complémentaires
“Conformément à l'article R. 2162-3 du code de la commande publique, chaque lot est un accord-cadre qui sera exécuté en partie par la conclusion de marchés...”
Conformément à l'article R. 2162-3 du code de la commande publique, chaque lot est un accord-cadre qui sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions prévues aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique et en partie par l'émission de bons de commande dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La partie de l'accord-cadre à bons de commande correspond aux fournitures listées au BPU du présent accord-cadre susceptibles d'être commandées par les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine au fur et à mesure de leurs besoins lors de la 1 année d'exécution. La partie de l'accord-cadre exécutée par la conclusion de marchés subséquents correspondra aux besoins non prévus dans le BPU de l'accord-cadre lors de la première année d'exécution et aux futurs besoins de la 2, 3 et dernière année d'exécution. Les accords-cadres sont conclus à prix unitaires tels que définis aux BPU des lots concernés. Conformément au 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum pour toute la durée de validité du marché public. Les accords-cadres des lots 1, 2, 3 sont multi-attributaires et ceux des lots 4, 5 et 6 sont mono-attributaires. Pour les lots multi-attributaires, le nombre d'opérateurs économiques retenus par lot est au maximum au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2021/S 017-039209 (2021-01-21)
Avis d'attribution de marché (2021-02-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU — Hôpitaux de Rouen
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires: Le besoin doit être redéfini. Une nouvelle consultation paraîtra prochainement.
Champ d'application du marché
Titre: Pochettes d'archives
Description
Description du marché: Pochettes archives.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 017-039209
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Offset
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Dossiers
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Liasses
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Registres
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Ordonnances sécurisées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pochettes d'archives
Informations complémentaires Informations complémentaires
Le besoin doit être redéfini. Une nouvelle consultation paraîtra prochainement.
Source: OJS 2021/S 028-069731 (2021-02-05)