Impression et livraison de documents: supports de communication, papier à entête et enveloppes logotées — cinq lots

Ville d'Orléans

La présente consultation a pour objet l'impression et la livraison de documents (supports de communication, papier à entête et enveloppes logotées) et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclue, conformément au code de la commande publique, sans montant minimal ni montant maximal par période, alloti. La consultation est passée en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande dont la Ville d'Orléans assure la coordination au nom de Orléans Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'impression et services connexes › Services d'impression

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-02	Avis de marché
2021-03-01	Informations complémentaires
2021-11-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: V20f0234
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date limite de soumission: 2021-03-05 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-060718
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché — cf. le RC.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Impression et livraison d'affiches de dimensions spécifiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Durée initiale du marché du 12.6.2021 au 31.5.2023, reconductible de manière tacite, une fois, pour une période de deux ans, se terminant au plus tard le 31.5.2025. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. À titre indicatif, estimation 110 000 EUR HT par période (deux ans). Délais d'exécution fixés dans le CCTP du présent lot.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Modalités de reconduction précisées dans le RC et dans chaque lot du présent AAPC.

Intitulé du lot: Impression, façonnage et livraison de supports divers de communication (petits supports)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Durée initiale du marché du 31.5.2021 au 31.5.2023, reconductible de manière tacite, une fois, pour une période de deux ans, se terminant au plus tard le 31.5.2025. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. À titre indicatif, estimation 384 000 EUR HT par période (deux ans). Délais d'exécution fixés dans le CCTP du présent lot.

Informations complémentaires:

Clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché — cf. le RC.

Intitulé du lot: Fourniture, impression et livraison d'enveloppes et pochettes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Durée initiale du marché du 31.5.2021 au 31.5.2023, reconductible de manière tacite, une fois, pour une période de deux ans, se terminant au plus tard le 31.5.2025. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. À titre indicatif, estimation 24 000 EUR HT par période (deux ans). Délais d'exécution fixés dans le CCTP du présent lot.

Intitulé du lot: Fourniture, impression et livraison de papier à entête
Numéro du lot: 4
Brève description:

Durée initiale du marché du 17.7.2021 au 31.5.2023, reconductible de manière tacite, une fois, pour une période de deux ans, se terminant au plus tard le 31.5.2025. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. À titre indicatif, estimation 3 400 EUR HT par période (deux ans). Délais d'exécution fixés dans le CCTP du présent lot.

Intitulé du lot: Impression et livraison du magazine et de hors-séries thématiques de la mairie d'Orléans et du magazine d'Orléans Métropole
Numéro du lot: 5
Brève description:

Durée initiale du marché du 31.5.2021 au 31.5.2022, reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période d'un an, se terminant au plus tard le 31.5.2025. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. À titre indicatif, estimation 110 000 EUR HT par période (un an). Délais d'exécution fixés dans le CCTP du présent lot.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Principalement différents sites sis sur le territoire de la Ville…

… d'Orléans et d'Orléans Métropole — 45000 Orléans.

… d'orléans et d'Orléans Métropole — 45000 Orléans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;

— un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée;

— l'identité du soumissionnaire: raison sociale, siège social, nom du contact, téléphones du contact, courriel du contact, numéro SIRET, date de création;

— présentation de la société: schéma synthétique de l'organisation, organigramme, plaquette de présentation de la société des activités.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— des déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé, le nom et les coordonnées téléphoniques du contact. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (effectif technique, commercial, administratif, livreurs) et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Dans le cas de prestations externalisées, veuillez indiquer: le ou les prestataires qui sont sollicités, la personne ou le service en charge des commandes avec leurs coordonnées.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Insertion pour le lot 2 (cf. le RC et le CCAP): le maître d'ouvrage a décidé d'inclure dans le CCAP une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché. Une procédure spécifique d'accompagnement gérée par la maison de l'emploi du bassin d'Orléans est mise en place. Le titulaire devra contacter la maison de l'emploi du bassin d'Orléans pour la mise en œuvre de la clause d'insertion.

Contact: Maison de l'emploi du bassin d'Orléans — 18 avenue de la Bolière — BP 86522 — 45100 Orléans Cedex 2.

Informations et prise de rendez-vous: +33 238241803 — courriel: brichard@mdebassinorleans.fr — mdessaint@mdebassinorleans.fr — asaunier@mdebassinorleans.fr

Les candidats ne sont pas autoriser à formuler dans leurs offres, des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect du cahier des charges.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée.

À titre indicatif: estimation 631 400 EUR HT par période (période initiale de deux ans pour les lots 1, 2, 3 et 4 et période initiale d'un an pour le lot 5) soit 1 482 800 EUR HT sur la durée totale du marché.

Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

Pour les lots 1, 2 et 5 — sous-pondération du critère «Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique» (pondération 60 %):

— procédés d'exécution (25 %),

— moyens humains et techniques proposés dans le cadre de l'exécution du marché (30 %),

— mesures prises en matière de développement durable (5 %).

Pour les lots 3 et 4, sous-pondération du critère «Valeur technique» (pondération 60 %):

— qualité et stabilité des supports proposés au regard des échantillons (30 %),

— moyens humains et techniques proposés dans le cadre de l'exécution du marché (25 %),

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 025-060718 (2021-02-02)

Informations complémentaires (2021-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'impression et la livraison de documents (supports de communication, papier à entête et enveloppes logotées) et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclue, conformément au code de la commande publique, sans montant minimum et sans montant maximum par période, alloti. La consultation est passée en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande dont la Ville d'Orléans assure la coordination au nom de Orléans Métropole.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Étape

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-01 📅
Date limite de soumission: 2021-04-01 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-113298
Se réfère à l'avis: 2021/S 025-060718
Numéro JO-S: 45
Source: OJS 2021/S 045-113298 (2021-03-01)

Avis d'attribution de marché (2021-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation a pour objet l'impression et la livraison de documents (supports de communication, papier à entête et enveloppes logotées) et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclue, conformément au Code de la commande publique, sans montant minimum et sans montant maximum par période, alloti. La consultation est passée en application des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande dont la Ville d'orléans assure la coordination au nom de Orléans Métropole

Valeur totale du marché: 1 042 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'orléans
Adresse postale: place de l'etape

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-579256
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché - cf. Le Rc

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: impression et livraison d'affiches de dimensions spécifiques
Brève description:

durée initiale du marché du 12 juin 2021 au 31 mai 2023, reconductible de manière tacite, 1 fois, pour une période de 2 ans, se terminant au plus tard le 31 mai 2025.La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.A titre indicatif, estimation 110 000 euro(s) Ht par période (2 ans).Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot

Intitulé du lot: impression, façonnage et livraison de supports divers de communication (petits supports)
Brève description:

durée initiale du marché du 31 mai 2021 au 31 mai 2023, reconductible de manière tacite, 1 fois, pour une période de 2 ans, se terminant au plus tard le 31 mai 2025.La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.A titre indicatif, estimation 384 000 euro(s) Ht par période (2 ans).Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot

Informations complémentaires:

clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché - cf. Le Rc

Intitulé du lot: fourniture, impression et livraison d'enveloppes et pochettes
Brève description:

durée initiale du marché du 31 mai 2021 au 31 mai 2023, reconductible de manière tacite, 1 fois, pour une période de 2 ans, se terminant au plus tard le 31 mai 2025.La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.A titre indicatif, estimation 24 000 euro(s) Ht par période (2 ans).Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot

Intitulé du lot: fourniture, impression et livraison de papier à entête
Brève description:

durée initiale du marché du 17 juillet 2021 au 31 mai 2023, reconductible de manière tacite, 1 fois, pour une période de 2 ans, se terminant au plus tard le 31 mai 2025.La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.A titre indicatif, estimation 3 400 euro(s) Ht par période (2 ans).Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot

Intitulé du lot: impression et livraison du magazine et de hors-séries thématiques de la Mairie d'orléans et du magazine d'orléans Métropole
Brève description:

durée initiale du marché du 31 mai 2021 au 31 mai 2022 , reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, se terminant au plus tard le 31 mai 2025.La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.A titre indicatif, estimation 110 000 euro(s) Ht par période (1 an).Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

principalement différents sites sis sur le territoire de la Ville d'orléans et d'orléans Métropole 45000 Orléans

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires"
Valeur technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires"

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Nom: ds Impression
Adresse postale: 5 Rue De L'Artisanat
Commune postale: Geudertheim
Code postal: 67170
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Nom: prevost Offset
Adresse postale: 280 rue Marcel Paul
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 384 000 EUR 💰
Nom: compagnie Europeenne De Papeteries
Adresse postale: bp 7
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
3 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801

Référence
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande, mono attributaire, passé en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) - ville d'orléans.Montants attribués : Sans minimum, ni maximum. Les montants indiqués ci-dessus correspondent à des estimations de dépenses.Durée : Lots 1, 2, 3 : de la date de notification au 31/5/2023 - lot 4 : du 17/7/2021 au 31/05/2023.Lots reconductibles de manière tacite, 1 fois, pour une période de 2 ans, et jusqu'au 31/05/2025 au plus tard.Critères d'attributions : Cf. Les publications initiales.Publications initiales :Boamp : 04/02/2021 (Avis no 21-15390) - 03/03/2021 (Avis no 21-27491)joue : 05/02/2021 (Annonce no2021/s 025-060718) - 05/03/2021 (Annonce no 2021/s 015-113298)consultation possible des contrats à l'adresse de l'organisme acheteur

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 220-579256 (2021-11-08)

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