Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.10.2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils sont reconductibles deux fois une année selon les modalités définies au CCAP. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimal et avec les montants maximaux définis dans le détail des lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-03-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon Cedex 01
Code postal: 69205
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472103030📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS de Lyon: Marie Rocca
Adresse postale: 1 place de la Comédie
Commune postale: Lyon
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches2.lyon.fr🌏
URL de participation: http://marches2.lyon.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression et livraison d'imprimés administratifs pour les services de la Ville de Lyon et le CCAS
A1cpcd5953”
Produits/services: Imprimés divers📦
Brève description:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.10.2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils sont...”
Brève description
Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.10.2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils sont reconductibles deux fois une année selon les modalités définies au CCAP. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimal et avec les montants maximaux définis dans le détail des lots.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartes de visite, cartes de correspondance et têtes de lettre
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes de visite📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Fourniture de cartes de visite, cartes de correspondance et têtes de lettre.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont reconductibles deux fois une année. La reconduction sera tacite et sera effectuée selon les modalités définies au CCAP.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 1 est conclu sans montant minimal et avec les montants maximaux suivants:
— pour la période initiale: 40 000 EUR HT,
— pour chaque période de...”
Informations complémentaires
Le présent lot 1 est conclu sans montant minimal et avec les montants maximaux suivants:
— pour la période initiale: 40 000 EUR HT,
— pour chaque période de reconduction: 20 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'enveloppes imprimées (hors écoles)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées📦
Description du marché: Fourniture d'enveloppes imprimées (hors écoles).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot 2 est conclu sans montant minimal et avec les montants maximaux suivants:
— pour la période initiale: 110 000 EUR HT,
— pour chaque période...”
Informations complémentaires
Le présent lot 2 est conclu sans montant minimal et avec les montants maximaux suivants:
— pour la période initiale: 110 000 EUR HT,
— pour chaque période de reconduction: 55 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'imprimés administratifs spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers📦
Description du marché: Fourniture d'imprimés administratifs spécifiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot 3 est conclu sans montant minimal et avec les montants maximaux suivants:
— pour la période initiale: 70 000 EUR HT,
— pour chaque période de...”
Informations complémentaires
Le présent lot 3 est conclu sans montant minimal et avec les montants maximaux suivants:
— pour la période initiale: 70 000 EUR HT,
— pour chaque période de reconduction: 35 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— dernier chiffre d'affaires: une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-05
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): DCP — 10 quai Jean Moulin — 69001 Lyon.
La date ci-dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard dans quatre ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr — appel d'offres ouvert.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 045-110501 (2021-03-02)
Avis d'attribution de marché (2021-12-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ccas de Lyon : Marie Rocca
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“impression Et Livraison D?Imprimes Administratifs Pour Les Services De La Ville De Lyon Et Le Ccas
A1cpcd5953”
Brève description:
“les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de 2 ans à compter du 01/10/2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils sont...”
Brève description
les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de 2 ans à compter du 01/10/2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Ils sont reconductibles 2 fois une année selon les modalités définies au Ccap.Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans le détail des lots
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: cartes de visite, cartes de correspondance et têtes de lettr
Description
Description du marché: fourniture de cartes de visite, cartes de correspondance et têtes de lettre
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 40 000 euro(s) (H.T.).- Pour chaque...”
Informations complémentaires
le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 40 000 euro(s) (H.T.).- Pour chaque période de reconduction : 20 000 euro(s) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'enveloppes imprimées (hors écoles)
Description
Description du marché: fourniture d'enveloppes imprimées (hors écoles)
Informations complémentaires:
“le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 110 000 euro(s) (H.T.).- Pour chaque...”
Informations complémentaires
le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 110 000 euro(s) (H.T.).- Pour chaque période de reconduction : 55 000 euro(s) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'imprimés administratifs spécifiques
Description
Description du marché: fourniture d'imprimés administratifs spécifiques
Informations complémentaires:
“le présent lot 3 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 70 000 euro(s) (H.T.).- Pour chaque...”
Informations complémentaires
le présent lot 3 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 70 000 euro(s) (H.T.).- Pour chaque période de reconduction : 35 000 euro(s) (H.T.)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-110501
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M3086a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: cartes de visite, cartes de correspondance et têtes de lettr
Date de conclusion du contrat: 2021-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Despesse
Adresse postale: 58 Rue De La Foret
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M3087a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture d'enveloppes imprimées (hors écoles)
Date de conclusion du contrat: 2021-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: compagnie Europeenne De Papeteries
Adresse postale: espace Gutenberg - cs 40007
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M3088a
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture d'imprimés administratifs spécifiques
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Delezenne éditeur imprimeur
Adresse postale: 19 rue louis leblond
Commune postale: Dourges
Code postal: 62119
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
“les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarches.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2021/S 241-635127 (2021-12-08)