Les prestations consistent en l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison des différents supports de communication de la Communauté d'agglomération du Cotentin (magazine, documents multipages, cartes de visites, carton d'invitation, etc.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression des différents supports de communication de la Communauté d'agglomération du Cotentin
Com-21-01”
Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“Les prestations consistent en l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison des différents supports de communication de la Communauté...”
Brève description
Les prestations consistent en l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison des différents supports de communication de la Communauté d'agglomération du Cotentin (magazine, documents multipages, cartes de visites, carton d'invitation, etc.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Magazine «Le Cotentin»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“Ce document est destiné aux habitants et distribué sur tout le territoire du Cotentin sur la base de 3 à 4 magazines par an. Volume de tirage à titre...”
Description du marché
Ce document est destiné aux habitants et distribué sur tout le territoire du Cotentin sur la base de 3 à 4 magazines par an. Volume de tirage à titre indicatif: 100 000 exemplaires par commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons fournis
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-05-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque marché débute à compter de sa date de notification pour s'achever au 31.12.2021. Il sera ensuite reconductible trois fois, à chaque fois pour une...”
Description des renouvellements
Chaque marché débute à compter de sa date de notification pour s'achever au 31.12.2021. Il sera ensuite reconductible trois fois, à chaque fois pour une nouvelle période de douze mois. La date prévisionnelle de notification est fixée au 1.5.2021.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires passé en application de l'article R. 2122-7 du code...”
Description des options
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires passé en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Minimum annuel HT de commandes: 15 000 EUR, maximum annuel HT de commandes: 80 000 EUR.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents multipages à reliures diverses de différents formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit de réaliser l'impression, le façonnage, le colisage, et la livraison de brochures de différents formats en quadrichromie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum annuel HT de commandes: 2 500 EUR, maximum annuel HT de commandes: 25 000 EUR.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents sans reliure avec ou sans pli de différents formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il s'agit de réaliser l'impression, le façonnage, le colisage, et la livraison de documents de différents formats: affiches, flyers, dépliants, livrets, triptyques.”
Description du marché
Il s'agit de réaliser l'impression, le façonnage, le colisage, et la livraison de documents de différents formats: affiches, flyers, dépliants, livrets, triptyques.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum annuel HT de commandes: 500 EUR, maximum annuel HT de commandes: 20 000 EUR.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papeterie institutionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Il s'agit de faire l'impression, le façonnage, le colisage, et la livraison de la papeterie institutionnelle de la Communauté d'agglomération du Cotentin...”
Description du marché
Il s'agit de faire l'impression, le façonnage, le colisage, et la livraison de la papeterie institutionnelle de la Communauté d'agglomération du Cotentin (cartes de visite, cartons de correspondance, invitations, enveloppes, etc.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail selon l'article L. 2113-12 du code de la commande...”
Informations complémentaires
Marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail selon l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Minimum annuel HT de commande: 1 500 EUR, maximum annuel HT de commande: 20 000 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents de communication internes spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Il s'agit de réaliser l'impression, le façonnage, le colisage, et la livraison des journaux internes de la Communauté d'agglomération du Cotentin.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Minimum annuel HT de commandes: 2 500 EUR, maximum annuel HT de commandes: 20 000 EUR.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre pour candidater au lot nº 4, l'entreprise adaptée mentionnée à l'article L. 5213-13 du code du travail, ou l'établissement et service d'aide par le travail mentionné à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ou structures équivalente doit:
—— produire le contrat d'objectif signé avec l'État qui vaut convention;
—— justifier l'emploi d'une proportion minimale de 50 % de travailleurs handicapés, selon l'article R. 2113-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les accords-cadres sont mixtes.
Ils seront mis en œuvre:
— par l'émission de bons de commandes lorsque les prestations sont décrites dans l'accord-cadre;
—...”
Conditions d'exécution du contrat
Les accords-cadres sont mixtes.
Ils seront mis en œuvre:
— par l'émission de bons de commandes lorsque les prestations sont décrites dans l'accord-cadre;
— par la conclusion de marchés subséquents lorsque tout ou partie des prestations ne figurent pas dans l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Une nouvelle procédure de consultation sera lancée en septembre 2024 afin de conclure de nouveaux marchés publics à effet au 1.1.2025.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/
Pour chaque lot, le soumissionnaire aura l'obligation de produire des échantillons (cf. article 8 du RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions:
— de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions:
— de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs;
— de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices;
— de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 012-025158 (2021-01-14)
Avis d'attribution de marché (2021-06-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 250791610📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations consistent en l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison des différents supports de communication de la Communauté...”
Brève description
Les prestations consistent en l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison des différents supports de communication de la Communauté d'agglomération du Cotentin (magazine, documents multi-pages, cartes de visites, carton d'invitation, etc.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 330 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ce document est destiné aux habitants et distribué sur tout le territoire du Cotentin sur la base de trois à quatre magazines par an.
Volume de tirage à...”
Description du marché
Ce document est destiné aux habitants et distribué sur tout le territoire du Cotentin sur la base de trois à quatre magazines par an.
Volume de tirage à titre indicatif: 100 000 exemplaires par commande.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Minimum annuel HT de commandes: 15 000 EUR. Maximum annuel HT de commandes: 80 000 EUR.”
Informations complémentaires:
“Minimum annuel HT de commandes: 2 500 EUR. Maximum annuel HT de commandes: 25 000 EUR.”
Informations complémentaires:
“Minimum annuel HT de commandes: 500 EUR. Maximum annuel HT de commandes: 20 000 EUR.”
Informations complémentaires:
“Marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail selon l'article L. 2113-12 du code de la commande...”
Informations complémentaires
Marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail selon l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.
Minimum annuel HT de commande: 1 500 EUR. Maximum annuel HT de commande: 20 000 EUR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Minimum annuel HT de commandes: 2 500 EUR. Maximum annuel HT de commandes: 20 000 EUR.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 012-025158
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: K21062
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Magazine «Le Cotentin»
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Corlet Roto
Adresse postale: ZA Les Vallées
Commune postale: Ambrières-les-Vallées
Code postal: 53300
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: K21063
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Documents multi-pages à reliures diverses de différents formats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimeries Le Reverend
Adresse postale: ZA de la Tassinerie
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Région: Manche 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: K21064
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Documents sans reliure avec ou sans pli de différents formats
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimeries le Réverend
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: K21065
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Papeterie institutionnelle
Nom et adresse du contractant
Nom: Handiprint
Adresse postale: 260 rue des Noisetiers
Commune postale: Tourlaville
Code postal: 50110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: K21066
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Documents de communication internes spécifiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions:
— de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions:
— de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs;
— de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices;
— de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 121-321056 (2021-06-22)