Impacts environnementaux des usages du numérique en région Grand Est

ADEME

La présente étude doit aider à la définition d?une grande réflexion régionale autour de l'impact sur l'environnement (ressources matière/énergie, déchets) des usages du numérique en Grand Est. Cette dernière correspond à la volonté de la DR Grand Est de l?ADEME de produire des chiffres régionalisés, vulgarisés, avec une approche marketing évidente pour sensibiliser nos cibles et les convaincre à agir. Elle doit mettre en perspective le déploiement de ces usages, avec l?atteinte de l?objectif de 100% EnR et neutralité carbone à horizon 2050. Ces chiffres devront permettre à l?ADEME et à ses partenaires de se doter d?un socle pour l?action pour construire une stratégie en région, et pour inciter au changement de comportement de nos cibles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• I CARE Environnement
• RES Publica

Qui ?

• ADEME

Qu'est-ce que c'est ?

• Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services divers aux entreprises et services connexes

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-11-24	Avis de marché
2022-05-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers aux entreprises et services connexes
Numéro de référence: 2021MA000338
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: ANGERS CEDEX 01
Contact
Adresse Internet: http://ademe.fr 🌏
Courrier électronique: sandrine.kropfitsch@ademe.fr 📧
Téléphone: +33 387202390 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=855625&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=855625&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-24 📅
Date limite de soumission: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2021-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 231-608817
Numéro JO-S: 231

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 20 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères énoncés dans le dossier de consultation des entreprises

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=855625&orgAcronyme=s2d 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette-cs 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative).Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 231-608817 (2021-11-24)

Avis d'attribution de marché (2022-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Direction Régionale de l'ADEME Grand Est souhaite se positionner à cette interface entre "environnement, ressources" et "usages du numérique". Afin de connaître la nature et le volume des impacts environnementaux aujourd'hui et demain de ces déploiements en région, et d'identifier les leviers d'action, la Direction Régionale de l'ADEME Grand Est souhaite mener une démarche régionale d'expertise sur ce thème.

Valeur totale du marché: 267 675 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Angers cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ademe.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-23 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-285471
Se réfère à l'avis: 2021/S 231-608817
Numéro JO-S: 102

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension besoin,méthodo
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualification, expérience
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-27 📅
Nom: I care environnement
Numéro d'enregistrement national: 50471586300032
Adresse postale: 28 rue du 4 septembre
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.i-care-consult.com 🌏
Nom: Res publica
Numéro d'enregistrement national: 45265113600031
Adresse postale: 24-26 avenue Vladimir Ilitch Lénine
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.respublica-conseil.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 267 675 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette-CS 24111
Commune postale: Nantes
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article (L.551-1 et suivants du code de justice administrative)- Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.

Source: OJS 2022/S 102-285471 (2022-05-23)

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