Impacts environnementaux des usages du numérique en région Grand Est

ADEME

La présente étude doit aider à la définition d?une grande réflexion régionale autour de l'impact sur l'environnement (ressources matière/énergie, déchets) des usages du numérique en Grand Est. Cette dernière correspond à la volonté de la DR Grand Est de l?ADEME de produire des chiffres régionalisés, vulgarisés, avec une approche marketing évidente pour sensibiliser nos cibles et les convaincre à agir. Elle doit mettre en perspective le déploiement de ces usages, avec l?atteinte de l?objectif de 100% EnR et neutralité carbone à horizon 2050. Ces chiffres devront permettre à l?ADEME et à ses partenaires de se doter d?un socle pour l?action pour construire une stratégie en région, et pour inciter au changement de comportement de nos cibles.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-11-24 Avis de marché
2022-05-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-11-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Commune postale: ANGERS CEDEX 01
Code postal: 49004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387202390 📞
Courrier électronique: sandrine.kropfitsch@ademe.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: http://ademe.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=855625&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=855625&orgAcronyme=s2d 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Impacts environnementaux des usages du numérique en région Grand Est 2021MA000338”
Produits/services: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Brève description:
“La présente étude doit aider à la définition d?une grande réflexion régionale autour de l'impact sur l'environnement (ressources matière/énergie, déchets)...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Description du marché:
“La présente étude doit aider à la définition d?une grande réflexion régionale autour de l'impact sur l'environnement (ressources matière/énergie, déchets)...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères énoncés dans le dossier de consultation des entreprises
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-04 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-04 16:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette-cs 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette-cs 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative).Référé contractuel : 31 jours, à...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette-cs 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 231-608817 (2021-11-24)
Avis d'attribution de marché (2022-05-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Angers cedex 01
URL: http://www.ademe.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Étude des impacts environnementaux des usages du numérique en région Grand Est. 2021MA000338”
Brève description:
“La Direction Régionale de l'ADEME Grand Est souhaite se positionner à cette interface entre "environnement, ressources" et "usages du numérique". Afin de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 267 675 💰
Description
Description du marché:
“La Direction Régionale de l'ADEME Grand Est souhaite se positionner à cette interface entre "environnement, ressources" et "usages du numérique". Afin de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension besoin,méthodo
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualification, expérience
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 231-608817

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021MA000338
Titre: Étude des impacts environnementaux des usages du numérique en région Grand Est.
Date de conclusion du contrat: 2022-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: I care environnement
Numéro d'enregistrement national: 50471586300032
Adresse postale: 28 rue du 4 septembre
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.i-care-consult.com 🌏
Le contractant est une PME
Nom: Res publica
Numéro d'enregistrement national: 45265113600031
Adresse postale: 24-26 avenue Vladimir Ilitch Lénine
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Région: Val-de-Marne 🏙️
URL: http://www.respublica-conseil.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 267 675 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 119 600 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette-CS 24111
Commune postale: Nantes
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette-CS 24111
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article (L.551-1 et suivants du code de justice administrative)- Référé contractuel : 31 jours, à...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette-CS 24111
Source: OJS 2022/S 102-285471 (2022-05-23)