Groupement de commandes Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole/Ville du Havre/CCAS — fourniture de pneumatiques et accessoires

Le Havre Seine Métropole

Pour l'ensemble des lots, la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique sans montant minimal HT annuel. Les montants maximaux sont:
— montant maximal annuel HT:
—— lot 1: LHSM: 70 000/VDH: 35 000/CCAS: 5 000/total: 110 000;
—— lot 2: LHSM: 200 000/VDH: 50 000/total: 250 000;
—— lot 3: LHSM: 30 000/VDH: 20 000/total: 50 000;
—— lot 4: LHSM: 8 000/total: 8 000.
Les montants seront les mêmes lors des périodes de reconduction le cas échéant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Contitrade France

Qui ?

• Le Havre Seine Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Pneus pour charges légères › Pneus pour voitures
• Pneus pour fortes charges › Pneus pour camions

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-10	Avis de marché
2021-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour voitures
Numéro de référence: 21ff-Mutcv-0768-A
Brève description:

Pour l'ensemble des lots, la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique sans montant minimal HT annuel. Les montants maximaux sont: — montant maximal annuel HT: —— lot 1: LHSM: 70 000/VDH: 35 000/CCAS: 5 000/total: 110 000; —— lot 2: LHSM: 200 000/VDH: 50 000/total: 250 000; —— lot 3: LHSM: 30 000/VDH: 20 000/total: 50 000; —— lot 4: LHSM: 8 000/total: 8 000. Les montants seront les mêmes lors des périodes de reconduction le cas échéant.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour voitures 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Havre Seine Métropole
Adresse postale: Hôtel de la Communauté, 19 rue Georges Braque
Code postal: 76085
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: https://www.lehavreseinemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-10 📅
Date limite de soumission: 2021-03-18 📅
Date de publication: 2021-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 031-076737
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ — Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr — Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. Annexes: clauses de dématérialisation — compte-tenu du contexte sanitaire actuel, les candidats sont invités à signaler au pouvoir adjudicateur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie. Pour l'ensemble des lots: l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Cet accord-cadre sera renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour une période d'un an et ne pourra excéder une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Visite des sites de consignation des pneumatiques: pour les lots 1 et 2: dans le cadre de la mise en place d'un stock consignation, une visite des lieux de stockage des pneumatiques au Garage Cuvier — 133 rue Cuvier et au Garage Curie — rue du Capuchet sera organisée. Pour se faire, les soumissionnaires devront prendre impérativement rendez-vous auprès de M. Pascal Pitte, chef du secteur Magasins pièces détachées au +33 235262763. Une attestation de visite sera délivrée à la fin de cette dernière, elle sera à joindre à l'offre — critères de jugement des offres (pour l'ensemble des lots): cf. article 7 — jugement des propositions du règlement de la consultation: — 1 — 2 — 3 — 4

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ — Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr — Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.

Annexes: clauses de dématérialisation — compte-tenu du contexte sanitaire actuel, les candidats sont invités à signaler au pouvoir adjudicateur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie.

Pour l'ensemble des lots: l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Cet accord-cadre sera renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour une période d'un an et ne pourra excéder une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.

Visite des sites de consignation des pneumatiques: pour les lots 1 et 2: dans le cadre de la mise en place d'un stock consignation, une visite des lieux de stockage des pneumatiques au Garage Cuvier — 133 rue Cuvier et au Garage Curie — rue du Capuchet sera organisée. Pour se faire, les soumissionnaires devront prendre impérativement rendez-vous auprès de M. Pascal Pitte, chef du secteur Magasins pièces détachées au +33 235262763. Une attestation de visite sera délivrée à la fin de cette dernière, elle sera à joindre à l'offre — critères de jugement des offres (pour l'ensemble des lots): cf. article 7 — jugement des propositions du règlement de la consultation:

— 1

— 2

— 3

— 4

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour l'ensemble des lots, la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique sans montant minimal HT annuel. Les montants maximaux sont:

— montant maximal annuel HT:

—— lot 1: LHSM: 70 000/VDH: 35 000/CCAS: 5 000/total: 110 000;

—— lot 2: LHSM: 200 000/VDH: 50 000/total: 250 000;

—— lot 3: LHSM: 30 000/VDH: 20 000/total: 50 000;

—— lot 4: LHSM: 8 000/total: 8 000.

Les montants seront les mêmes lors des périodes de reconduction le cas échéant.

Intitulé du lot: Pneumatiques pour Véhicules légers (VL) ?3,5 t avec prestations extérieures
Numéro du lot: 1
Brève description: Pneumatiques pour Véhicules légers (VL) ?3,5 t avec prestations extérieures.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre sera renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour une période d'un an et ne pourra excéder une durée maximale de quatre ans.

Intitulé du lot: Pneumatiques pour Poids lourds (PL) avec prestations extérieures
Numéro du lot: 2
Brève description: Pneumatiques pour Poids lourds (PL) avec prestations extérieures.
Intitulé du lot: Pneumatiques agraires, espaces verts et loisirs avec prestations extérieures
Numéro du lot: 3
Brève description: Pneumatiques agraires, espaces verts et loisirs avec prestations extérieures.
Intitulé du lot: Accessoires montage pneus VL et PL
Numéro du lot: 4
Brève description: Accessoires montage pneus VL et PL.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 — dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— DC2 détaillé et entièrement complété — dernière version (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de trois ans ne seront pas prises en compte);

— en l'absence de références, le soumissionnaire pourra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité à réaliser les prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20008495200015
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Adresse postale: 1517 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 76600
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 3 place Albert René
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Annexes: clauses de dématérialisation — compte-tenu du contexte sanitaire actuel, les candidats sont invités à signaler au pouvoir adjudicateur les difficultés prévisibles le temps de l'épidémie.

Pour l'ensemble des lots: l'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Cet accord-cadre sera renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour une période d'un an et ne pourra excéder une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.

Visite des sites de consignation des pneumatiques: pour les lots 1 et 2: dans le cadre de la mise en place d'un stock consignation, une visite des lieux de stockage des pneumatiques au Garage Cuvier — 133 rue Cuvier et au Garage Curie — rue du Capuchet sera organisée. Pour se faire, les soumissionnaires devront prendre impérativement rendez-vous auprès de M. Pascal Pitte, chef du secteur Magasins pièces détachées au +33 235262763. Une attestation de visite sera délivrée à la fin de cette dernière, elle sera à joindre à l'offre — critères de jugement des offres (pour l'ensemble des lots): cf. article 7 — jugement des propositions du règlement de la consultation:

— 1

— 2

— 3

— 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2021/S 031-076737 (2021-02-10)

Avis d'attribution de marché (2021-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- Pour l'ensemble des lots, la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique sans montant minimum Ht annuel. Les montants maximum sont: Montant maximum annuel Ht:- lot 1: Lhsm: 70 000 / Vdh: 35 000 / Ccas: 5 000 / total: 110 000- lot 2: Lhsm: 200 000 / Vdh: 50 000 / total: 250 000- lot 3: Lhsm: 30 000 / Vdh: 20 000 / total: 50 000- lot 4: Lhsm: 8 000 / total: 8 000les montants seront les mêmes lors des périodes de reconduction le cas échéant

Valeur totale du marché: 185 828 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: le havre seine metropole
Adresse postale: hotel De La Communaute, 19 Rue Georges Braque

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-29 📅
Date de publication: 2022-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 001-000705
Se réfère à l'avis: 2021/S 031-076737
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

- Dans le respect des dispositions du code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des Marchés de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 19 rue Georges Braque, Cs 70854, 76085 Le Havre cedex, entre 9 heures et 16 heures. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.- Les montants indiqués dans l'avis correspondent aux montants des simulations de commandes

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: pneumatiques pour véhicules légers (Vl) ?3,5 T avec prestations extérieures
Brève description: pneumatiques pour véhicules légers (Vl) ?3,5 T avec prestations extérieures
Intitulé du lot: pneumatiques pour Poids Lourds (Pl) avec prestations extérieures
Brève description: pneumatiques pour Poids Lourds (Pl) avec prestations extérieures
Intitulé du lot: pneumatiques agraires, Espaces Verts et Loisirs avec prestations extérieures
Brève description: pneumatiques agraires, Espaces Verts et Loisirs avec prestations extérieures
Intitulé du lot: accessoires montage pneus Vl et Pl
Brève description: accessoires montage pneus Vl et Pl

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Nom: contitrade France
Adresse postale: 495 rue du général de gaulle
Commune postale: Le Meux
Code postal: 60880
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 20 145 EUR 💰
95 458 EUR 💰
69 946 EUR 💰
279 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Havre
Adresse postale: 1517 place de l''hôtel de Ville
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale
Adresse postale: 3 Place Albert René

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2022/S 001-000705 (2021-12-29)

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