Le programme a pour objet la construction du groupe scolaire Baud Chardonnet, à Rennes. Il est prévu de construire pour la ZAC Baud Chardonnet, un groupe scolaire de cinq classes maternelles et sept classes élémentaires, un restaurant scolaire, une salle polyvalente, un pôle EPS et un plateau sportif; la surface fonctionnelle de l'équipement est de 3 498 m (compris circulation) et la surface des espaces extérieurs est de 3 029 m. Le projet présente des caractéristiques d'un bâtiment à Haute Performance Environnementale et à Energie Positive (selon Re2020 avec objectif E3-C1).Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Groupe scolaire baud Chardonnet — Construction
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires📦
Brève description:
“Le programme a pour objet la construction du groupe scolaire Baud Chardonnet, à Rennes. Il est prévu de construire pour la ZAC Baud Chardonnet, un groupe...”
Brève description
Le programme a pour objet la construction du groupe scolaire Baud Chardonnet, à Rennes. Il est prévu de construire pour la ZAC Baud Chardonnet, un groupe scolaire de cinq classes maternelles et sept classes élémentaires, un restaurant scolaire, une salle polyvalente, un pôle EPS et un plateau sportif; la surface fonctionnelle de l'équipement est de 3 498 m (compris circulation) et la surface des espaces extérieurs est de 3 029 m. Le projet présente des caractéristiques d'un bâtiment à Haute Performance Environnementale et à Energie Positive (selon Re2020 avec objectif E3-C1).Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de creusement de tranchées📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de mise en œuvre de béton non armé📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Description du marché: Vrd.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 19
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Fondations profondes — gros œuvre — ossature structurelle en métal et en bois.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: Bardage bois — faux plafonds bardage à Claire voie — Brise soleil.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de parement📦
Description du marché: Façade brique.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures bois — agencement.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Revêtements sols durs et souples.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peinture — revêtements muraux.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseurs.
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture de panneaux solaires📦
Description du marché: Équipements photovoltaïques.
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées📦
Description du marché: Équipement de cuisine.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: Espaces verts et mobiliers extérieurs (sportif et jeux).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; le document relatif au pouvoir de la...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— pour le lot 1: Qualibat nº 1311 ou équivalent ou références équivalentes; Qualibat nº 1321 ou équivalent ou références équivalentes; Qualibat nº 1341 ou équivalent ou références équivalentes et Qualibat nº 1342 ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 2: Qualibat nº 2112 ou équivalent ou références équivalentes; Qualibat nº 2301 ou équivalent ou références équivalentes et Qualibat nº 1233 ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 3: Qualibat nº 3811 ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 4: Qualibat nº 3211 ou équivalent ou références équivalentes et Qualibat nº 3292 ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 5: Qualibat nº 2111 ou équivalent ou références équivalentes et Qualibat nº 7131 ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 6: Qualibat nº 3512 ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 7: Qualibat nº 4411 ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 8: Qualibat nº 4131 ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 9: Qualibat nº 4312 ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 10: Qualibat nº 6261 ou équivalent ou références équivalentes;
Qualibat nº 6311 ou équivalent ou références équivalentes et Qualibat nº 6222 ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 11: Qualibat nº 6111 ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 12: Qualibat nº 5112 ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 13: Qualifélec MGTI classe 2 ou équivalent ou références équivalentes et Qualifelec Cfmgti3 classe 2 ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 15: Qualibat 5911 ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 16: Qualicuisine ou équivalent ou références équivalentes;
— pour le lot 17: Qualipaysage P110 ou équivalent ou références équivalentes. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par prix forfaitaires pour les lots 2 à 17 et prix forfaitaires et unitaires pour le lot 1. Prix révisables mensuellement. Avance de 5,0 % accordé dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Marchés financés par la ville de Rennes par ses ressources propres, abondées par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité, ou de participation publiques ou privées. Paiement des prestations intervient selon les règles de la comptabilité publique dans le cadre du délai global de paiement avec ou sans acomptes et/ou avance.retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-15
14:00 📅
“Précisions concernant les conditions particulières d'exécution concernant l'insertion sociale et professionnelle: le respect de ces dispositions est une...”
Précisions concernant les conditions particulières d'exécution concernant l'insertion sociale et professionnelle: le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Les heures affectées à la clause sociale sont:
— lot 1: 140 h;
— lot 2: 665 h;
— lot 4: 245 h;
— lot 7 : 140 h;
— lot 8 : 140 h;
— lot 9 : 245 h;
— lot 12 : 350 h;
— lot 13 : 280 h;
— lot 17 : 140 h.
Aucune variante n'est exigée ou demandée par le pouvoir adjudicateur, par contre, les candidats aux lots nº 3, 5, 7, 8, 9, 10, 11 et 17 peuvent faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle facultative relative à l'intégration des prestations du titulaire dans le processus BIM mis en place sur le projet.
Délai d'exécution: le délai d'exécution de 19 mois précisé pour chaque lot est un délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations (y compris la période de préparation de deux mois et non compris les périodes de congés payés: quatorze jours calendaires en fin d'année et 28 jours calendaires au mois d'août). La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 21520002_ao. Visite sur site: les candidats peuvent se rendre librement sur le site (ouvert au public) sur lequel sera implanté le bâtiment pour prendre connaissance du terrain et de la configuration des lieux.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex, CS 44416
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex, CS 44416
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 035-084178 (2021-02-16)
Avis d'attribution de marché (2021-10-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Rennes
Adresse postale: 12, rue de Viarmes CS 63126
Objet Champ d'application du marché
Titre: groupe scolaire baud chardonnet - cONSTRUCTION
21520002_AO
Brève description:
“le programme a pour objet la construction du groupe scolaire Baud Chardonnet, à Rennes. Il est prévu de construire pour la ZAC Baud Chardonnet, un groupe...”
Brève description
le programme a pour objet la construction du groupe scolaire Baud Chardonnet, à Rennes. Il est prévu de construire pour la ZAC Baud Chardonnet, un groupe scolaire de 5 classes maternelles et 7 classes élémentaires, un restaurant scolaire, une salle polyvalente, un pôle EPS et un plateau sportif; la surface fonctionnelle de l'équipement est de 3 498 m2 (compris circulation) et la surface des espaces extérieurs est de 3029 m2. Le projet présente des caractéristiques d'un bâtiment à Haute Performance Environnementale et à Énergie Positive (selon Re2020 avec objectif E3-C1)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 575 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: vrd
Description
Description du marché: vrd
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: fondations profondes - gros oeuvre - ossature structurelle en métal et en bois
Description
Description du marché: fondations profondes - gros oeuvre - ossature structurelle en métal et en bois
Champ d'application du marché
Titre: bardage bois - faux plafonds bardage à Claire voie - brise soleil
Description
Description du marché: bardage bois - faux plafonds bardage à Claire voie - brise soleil
Champ d'application du marché
Titre: étanchéité
Description
Description du marché: étanchéité
Champ d'application du marché
Titre: façade Brique
Description
Description du marché: façade Brique
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries extérieures bois et aluminium
Description
Description du marché: menuiseries extérieures bois et aluminium
Champ d'application du marché
Titre: métallerie - serrurerie
Description
Description du marché: métallerie - serrurerie
Champ d'application du marché
Titre: cloisonnement - doublage - faux plafond
Description
Description du marché: cloisonnement - doublage - faux plafond
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries intérieures bois - agencement
Description
Description du marché: menuiseries intérieures bois - agencement
Champ d'application du marché
Titre: revêtements sols durs et souples
Description
Description du marché: revêtements sols durs et souples
Champ d'application du marché
Titre: peinture - revêtements muraux
Description
Description du marché: peinture - revêtements muraux
Champ d'application du marché
Titre: chauffage ventilation Plomberie Sanitaires
Description
Description du marché: chauffage ventilation Plomberie Sanitaires
Champ d'application du marché
Titre: électricité cfo cfa
Description
Description du marché: électricité cfo cfa
Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs
Description
Description du marché: ascenseurs
Champ d'application du marché
Titre: équipements photovoltaïques
Description
Description du marché: équipements photovoltaïques
Champ d'application du marché
Titre: équipement de cuisine
Description
Description du marché: équipement de cuisine
Champ d'application du marché
Titre: espaces verts et mobiliers extérieurs (sportif et jeux)
Description
Description du marché: espaces verts et mobiliers extérieurs (sportif et jeux)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-084178
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: vrd
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2110444
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fondations profondes - gros oeuvre - ossature structurelle en métal et en bois
Date de conclusion du contrat: 2021-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: angevin
Commune postale: Noyal Chatillon-sur-Seiche
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Nom: sas belliard
Commune postale: Gorron
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2667378.46 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2110445
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bardage bois - faux plafonds bardage à Claire voie - brise soleil
Date de conclusion du contrat: 2021-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: scob
Commune postale: Breal-sous-Montfort
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 269128.10 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2110446
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: étanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: smac
Commune postale: Rennes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 456839.82 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2110447
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: façade Brique
Date de conclusion du contrat: 2021-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: delta sud
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 324243.86 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2110448
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: menuiseries extérieures bois et aluminium
Nom et adresse du contractant
Nom: ets lorillard
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 741 690 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2110449
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: métallerie - serrurerie
Date de conclusion du contrat: 2021-08-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: girard hervouet
Commune postale: Clisson
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 384168.89 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2110450
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: cloisonnement - doublage - faux plafond
Date de conclusion du contrat: 2021-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: brel
Commune postale: Lecousse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 398254.14 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2110451
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: menuiseries intérieures bois - agencement
Date de conclusion du contrat: 2021-08-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: agencement menuiserie rochereuil
Commune postale: Le Rheu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 497258.08 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2110452
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: revêtements sols durs et souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: rossi sas
Commune postale: Saint-Herblain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 258968.31 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2110453
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: peinture - revêtements muraux
Date de conclusion du contrat: 2021-08-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: tiriault
Commune postale: Acigne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78087.85 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2110454
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: chauffage ventilation Plomberie Sanitaires
Date de conclusion du contrat: 2021-08-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe fee
Commune postale: Bruz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 762 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2110455
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: électricité cfo cfa
Nom et adresse du contractant
Nom: jolive elec
Commune postale: Chantepie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 472672.62 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2110456
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: ascenseurs
Date de conclusion du contrat: 2021-08-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: tk elevator france
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 200 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: équipements photovoltaïques
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2110457
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: équipement de cuisine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: horis division bonnet thirode
Commune postale: Mitry Mory
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: cm pack
Commune postale: Vern-sur-Seiche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154 625 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2110458
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: espaces verts et mobiliers extérieurs (sportif et jeux)
Nom et adresse du contractant
Nom: vallois
Commune postale: Servon-sur-Vilaine
Nom: valbois
Commune postale: Mirville
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 313497.70 💰
“la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex Cs 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex Cs 44416
Source: OJS 2021/S 196-507314 (2021-10-04)