chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché vise à la gestion des déchets reçus sur l'ensemble des 13 déchetteries et 2 quais de transfert du secteur. Il s'agit du transport et/ou du traitement et/ou du rachat de matériaux spécifiques, chaque catégorie faisant l'objet d'un lot distinct, soit 9 lots : "Bois traités et non traités", "Végétaux", "Inertes", "Cartons", "Métaux ferreux et non ferreux", "Pneumatiques usagés", "Encombrants", "Déchets diffus spécifiques" (Dds), "Transport des déchets à partir des quais de transfert"
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: gestion Des Dechets De L'Ensemble Des Sites
2021-04
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché vise à la gestion des déchets reçus sur l'ensemble des 13 déchetteries et 2 quais de transfert...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché vise à la gestion des déchets reçus sur l'ensemble des 13 déchetteries et 2 quais de transfert du secteur. Il s'agit du transport et/ou du traitement et/ou du rachat de matériaux spécifiques, chaque catégorie faisant l'objet d'un lot distinct, soit 9 lots : "Bois traités et non traités", "Végétaux", "Inertes", "Cartons", "Métaux ferreux et non ferreux", "Pneumatiques usagés", "Encombrants", "Déchets diffus spécifiques" (Dds), "Transport des déchets à partir des quais de transfert"
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Et Valorisation Des Bois Traites Et Non Traites
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les 13 déchetteries et des 2 quais de transfert gérés par le Sived Ng 83170 - brignoles”
Description du marché: transport Et Valorisation Des Bois Traites Et Non Traites
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Et Valorisation Des Vegetaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: transport Et Valorisation Des Vegetaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Et Valorisation Des Inertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: transport Et Valorisation Des Inertes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Des Cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: transport Des Cartons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport, Valorisation Et Rachat Des Metaux Ferreux Et Non Ferreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: transport, Valorisation Et Rachat Des Metaux Ferreux Et Non Ferreux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Et Valorisation Des Pneumatiques Usages
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: transport Et Valorisation Des Pneumatiques Usages
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Et Valorisation Des Encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: transport Et Valorisation Des Encombrants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Et Traitement Des Dechets Diffus Specifiques (Dds)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: transport Et Traitement Des Dechets Diffus Specifiques (Dds)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Des Dechets A Partir Des Quais De Transfert
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: transport Des Dechets A Partir Des Quais De Transfert
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaild C 1d C 2
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entrepriseindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-21
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 162-427028 (2021-08-18)
Avis d'attribution de marché (2021-11-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché vise à la gestion des déchets reçus sur l'ensemble des 13 déchetteries et 2 quais de transfert...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché vise à la gestion des déchets reçus sur l'ensemble des 13 déchetteries et 2 quais de transfert du secteur. Il s'agit du transport et/ou du traitement et/ou du rachat de matériaux spécifiques, chaque catégorie faisant l'objet d'un lot distinct
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 793 055 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les 13 déchetteries et des 2 quais de transfert gérés par le Sived Ng 83170 Brignoles”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 162-427028
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-04 lot 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transport Et Valorisation Des Bois Traites Et Non Traites
Date de conclusion du contrat: 2021-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: pasini
Adresse postale: 421 avenue D. Larrey
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 259903.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-04 lot 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transport Et Valorisation Des Vegetaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 282724.58 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-04 lot 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: transport Et Valorisation Des Inertes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128321.43 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-04 lot 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: transport Des Cartons
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 159088.90 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-04 lot 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: transport, Valorisation Et Rachat Des Metaux Ferreux Et Non Ferreux
Date de conclusion du contrat: 2021-11-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: purfer
Adresse postale: rd 147
Commune postale: Saint-Pierre-de-Chandieu
Code postal: 69780
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: transport Et Valorisation Des Pneumatiques Usages
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-04 lot 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: transport Et Valorisation Des Encombrants
Nom et adresse du contractant
Nom: ecorecept
Adresse postale: 201 Impasse Peyrouas
Commune postale: Flassans-sur-Issole
Code postal: 83340
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 233 933 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-04 lot 8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: transport Et Traitement Des Dechets Diffus Specifiques (Dds)
Nom et adresse du contractant
Nom: oredui
Adresse postale: zi du Bois de Grasse
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119045.50 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-04 lot 9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: transport Des Dechets A Partir Des Quais De Transfert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 610036.78 💰
Source: OJS 2021/S 221-583255 (2021-11-10)