Gestion des abonnements destinés aux services municipaux

Ville d'Angers

Description succincte: gestion des abonnements destinés aux services municipaux. Accords-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché, jusqu'au 26.9.2022. L'estimation des besoins pour une année d'exécution pour le lot 1 est de 60 000 EUR HT et pour le lot 2 de 50 350 EUR HT.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées, des prix publics figurants au(x) catalogue(s) du fournisseur, auxquels seront appliqués un/des rabais indiqué(s) sur l'acte d'engagement valant CCAP.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-28 Avis de marché
2021-10-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Angers
Adresse postale: BP 80011
Commune postale: Angers, Cedex 02
Code postal: 49020
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: marches.juridique@ville.angers.fr 📧
Région: Maine-et-Loire 🏙️
URL: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des abonnements destinés aux services municipaux VJJGESTIONABONNEMENTS
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Brève description:
“Description succincte: gestion des abonnements destinés aux services municipaux. Accords-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 441 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Description du marché:
“Lot nº 1: périodiques d'information générale et spécialisés de la bibliothèque municipale.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois pour des périodes successives d'une durée de un an, de manière tacite.”

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot nº 2: périodiques d'information générale et spécialisés des autres services municipaux.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 350 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DC1 ou lettre de candidature ou...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des fournitures/prestations exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-30 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Conditions de remise des offres ou des candidatures: la candidature peut être présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 126-333123 (2021-06-28)
Avis d'attribution de marché (2021-10-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville d'angers
Adresse postale: bp 80011
Personne de contact: Direction de la Commande Publique

Objet
Champ d'application du marché
Titre: gestion des abonnements destinés aux services municipaux VJJGESTIONABONNEMENTS
Brève description: gestion des abonnements destinés aux services municipaux
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 441 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: périodiques d'information générale et spécialisés de la bibliothèque municipale
Description
Description du marché: périodiques d'information générale et spécialisés de la bibliothèque municipale
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Champ d'application du marché
Titre:
“périodiques d'information générale et spécialisés des autres services municipaux”
Description
Description du marché:
“périodiques d'information générale et spécialisés des autres services municipaux”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 126-333123

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-2109401-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: périodiques d'information générale et spécialisés de la bibliothèque municipale
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cid
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021-2109402-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“périodiques d'information générale et spécialisés des autres services municipaux”
Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco information services
Commune postale: Antony
Code postal: 92183
Région: Ile-de-France 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 201 400 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“date de signature du marché : 12/10/2021. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles l.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette BP 24111
Source: OJS 2021/S 206-538830 (2021-10-19)