fournitures Scolaires Et Matériel éducatif

Ville de Caluire et Cuire

le marché a pour objet l'achat de fournitures scolaires et de matériel éducatif pour la Ville.Les prestations et articles sont détaillés dans le Cctp commun à tous les lots et le Bpu propre à chaque lot.Durée du marché: Chaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 9/01/22 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont énoncées dans Ccap. Il peut aussi être reconduit de manière anticipée selon les dispositions du Ccap.Tranche optionnelle : sans objetappel d'offres ouvert.Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, en application des dispositions du Ccp. L'Accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles,sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Montant maximum annuel :lot 1: 100 000 euro(s) HtLot 2 : 56 000 euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-23 Avis de marché
2022-02-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2021041
Brève description:
le marché a pour objet l'achat de fournitures scolaires et de matériel éducatif pour la Ville.Les prestations et articles sont détaillés dans le Cctp commun à tous les lots et le Bpu propre à chaque lot.Durée du marché: Chaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 9/01/22 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont énoncées dans Ccap. Il peut aussi être reconduit de manière anticipée selon les dispositions du Ccap.Tranche optionnelle : sans objetappel d'offres ouvert.Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, en application des dispositions du Ccp. L'Accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles,sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Montant maximum annuel :lot 1: 100 000 euro(s) HtLot 2 : 56 000 euro(s) (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de caluire et cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-23 📅
Date limite de soumission: 2021-10-28 📅
Date de publication: 2021-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 188-488444
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
la moyenne annuelle de commande est de 60 000 euro(s) Ht pour le lot 1. L'Information est purement indicative et n'engage pas la Ville

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: fournitures, papeterie scolaire et activités manuelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
fournitures, papeterie scolaire et activités manuellespour le lot no1, les fournitures concernées sont notamment (sans que la liste ne soit exhaustive) :- fournitures de papeterie et cahiers,- fournitures pour dessin et initiation aux beaux arts, travaux manuels, écriture,- fournitures pour classes et bureaux,- fournitures pour loisirs créatifs et diverses activités manuelles
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 9 janvier 2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le Ccap. Le marché peut aussi être reconduit de manière anticipée selon les dispositions du Ccap
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Informations complémentaires:
la moyenne annuelle de commande est de 60 000 euro(s) Ht pour le lot 1. L'Information est purement indicative et n'engage pas la Ville
Intitulé du lot: jeux et matériel éducatif
Numéro du lot: 2
Brève description:
jeux et matériel éducatifpour le lot no2, les fournitures concernées sont notamment (sans que la liste ne soit exhaustive) :- jeux éducatifs, jeux d'éveil, jeux de société, jeux de construction, observation, langage, cubes, jouets en tissu et peluches, jouets d'activités, abaques et bouliers, jouets en bois, dînettes, marionnettes, jeux de tri, jeux magnétiques, encastrements, puzzles, lotos, dominos etc?, jeux de motricité, ballons, accessoires sports collectifs et individuels, jonglerie, Cd enregistrés.- Tapis et  nid d'éveil, accessoires de maintien, portique, doudous d'éveil, mobiles, hochets, chariots de marche, instruments de musique, porteurs 1er âge
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Informations complémentaires:
la moyenne annuelle de commande est de 30 000 euro(s) Ht pour le lot 2. L'Information est purement indicative et n'engage pas la Ville
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées ci-après (le candidat peut utiliser les formulaires Dc1/Dc2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit en utilisant le Dume (Document Unique de Marché Européen)Qui peut être rempli et téléchargeable gratuitement sur https://dume.chorus-pro.gouv.frSi le candidat décide d'utiliser les formulaires Dc1/Dc2 il devra remettre les documents suivants :_ La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le Dc1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants.-les déclarations sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti-la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Situation économique et financière:
la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.Nota : En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier "Offre", les pièces à remettre sont indiquées dans le Règlement de consultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -consultation ouverte au mps : NonEchantilon/Visite de site : Sans objettéléchargement du dce (dossier de consultation) :Pour télécharger en accès direct et gratuitement le dossier de consultation des entreprises (Dce), le candidat doit aller sur la plateforme mutualisée de dématérialisation des marchés publics : http://marchespublics.grandlyon.comIl est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire et Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'Adresse email indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation.Demande de renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plateforme mutualisée : http://marchespublics.grandlyon.comEn cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service Achats et Marchés Publics (Tel : 04.78.98.81.15 courriel : marchespublics@ville-caluire.fr)modalités de dépôt des plis :L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables.Pour les procédures lancées à compter du 1er octobre 2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise deplis sous format papier n'est pas autorisé.Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plateforme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com. Les modalités de dépôt sont énoncées dans le Règlement de la Consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli.Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.FINANCEMENT: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.GROUPEMENTS : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les co-traitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 188-488444 (2021-09-23)
Avis d'attribution de marché (2022-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet l'achat de fournitures scolaires et de matériel éducatif pour la Ville.Les prestations et articles sont détaillés dans le Cctp commun à tous les lots et le Bpu propre à chaque lot. Chaque lot est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 9/01/22 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont énoncées dans Ccap. Il peut aussi être reconduit de manière anticipée selon les dispositions du Ccap.Tranche optionnelle : sans objetappel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum en application des dispositions du Ccp. L'Accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles,sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.montant maximum annuel lot 1: 100 000 euro(s) Ht Lot 2 : 56 000 euro(s) Ht<
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Valeur totale du marché: 624 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-03 📅
Date de publication: 2022-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 027-068748
Se réfère à l'avis: 2021/S 188-488444
Numéro JO-S: 27

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Nom: librairie Laique
Adresse postale: 1
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zi Molina - 97 rue jean perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 224 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires
le montant total du marché correspond au montant maximum cumulé des deux lots sur la durée totale du marché.Le montant total propre à chaque lot correspond au montant maximum propre à chaque lot sur la durée totale du marché.Lot 1 :- attributaire : Librairie Laïque- montant de l'offre : 8 555,23 euro(s) Ht d'après le Devis Quantitatif EstimatifLot 2 :- attributaire : Papeteries Pichon- montant de l'offre : 12 513,01 euro(s) Ht d'après le Devis Quantitatif Estimatif
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Source: OJS 2022/S 027-068748 (2022-02-03)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Fournisseurs:
Librairie Laique Papeteries Pichon
Produits/services:
Instruments de musique, articles de... Jeux et jouets; attractions foraines Jouets Jeux Jeux éducatifs Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Mobilier scolaire Matériel d'enseignement Matériel pédagogique