La consultation comporte onze lots. La procédure retenue est celle de l'accord-cadre (avec marchés subséquents) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres reçues et recevables. L'accord-cadre sera attribué à trois opérateurs économiques pour les lots 1, 2, 3, 4, 6, 8, 10 et 11 et quatre opérateurs pour les lots 5, 7 et 9. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les marchés subséquents seront majoritairement des accord-cadres à bons de commande. L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 21760540100017
Adresse postale: Hôtel de Ville, 2 place du Général de Gaulle, CS 31402
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76037
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 276089005📞
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr📧
Fax: +33 235088722 📠
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.rouen.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles
21depn11
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“La consultation comporte onze lots. La procédure retenue est celle de l'accord-cadre (avec marchés subséquents) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres...”
Brève description
La consultation comporte onze lots. La procédure retenue est celle de l'accord-cadre (avec marchés subséquents) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres reçues et recevables. L'accord-cadre sera attribué à trois opérateurs économiques pour les lots 1, 2, 3, 4, 6, 8, 10 et 11 et quatre opérateurs pour les lots 5, 7 et 9. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les marchés subséquents seront majoritairement des accord-cadres à bons de commande. L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 145 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de substrats horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Fourniture de substrats horticoles.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification. Il est prévu trois périodes de reconduction; les périodes de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification. Il est prévu trois périodes de reconduction; les périodes de reconduction sont d'un an.
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Informations complémentaires: Montant estimé annuel de dépenses: 10 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de terreaux pour espaces verts et terrains de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de terreaux pour espaces verts et terrains de sport.
Informations complémentaires: Montant estimé annuel de dépenses: 15 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits de paillage pour espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de produits de paillage pour espaces verts.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits de nutrition des plantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de produits de nutrition des plantes.
Informations complémentaires: Montant estimé annuel de dépenses: 20 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pépinières: fourniture de plantes arbustives, grimpantes, conifères et rosiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pépinières: fourniture de plantes arbustives, grimpantes, conifères et rosiers.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pépinières: fourniture de plantes vivaces et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pépinières: fourniture de plantes vivaces et graminées.
Informations complémentaires: Montant estimé annuel de dépenses: 6 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pépinières: fourniture d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Pépinières: fourniture d'arbres.
Informations complémentaires: Montant estimé annuel de dépenses: 25 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture de produits horticoles.
Informations complémentaires: Montant estimé annuel de dépenses: 30 000 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jardinières et bacs décoratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture de jardinières et bacs décoratifs.
Informations complémentaires: Montant estimé annuel de dépenses: 1 000 EUR HT.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de semences pour engazonnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture de semences pour engazonnement.
Informations complémentaires: Montant estimé annuel de dépenses: 8 000 EUR HT.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de moyens biologiques de protection des plantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fourniture de moyens biologiques de protection des plantes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces du marché. Les prestations des marchés subséquents...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces du marché. Les prestations des marchés subséquents à bons de commandes seront réglées via les prix unitaires (sur la base du BPU ou du catalogue) — délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-04
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si le présent accord-cadre est attribué et va jusqu'à son terme, une nouvelle procédure sera a priori lancée au 1 semestre 2025.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr — Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dîtes-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats souhaitant bénéficier de ce dispositif sont invités à s'identifier sur la plate-forme http://www.mpe76.fr et à créer un compte-entreprise donnant accès à l'espace documentaire (coffre-fort électronique) pour y déposer les documents qu'ils souhaitent. Il est précisé qu'il leur appartient d'en vérifier l'exactitude et d'en assurer la mise à jour régulière.
Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.mpe76.fr
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature (ou le DUME). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres ne peuvent pas être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur impose la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mpe76.fr
Des échantillons sont à fournir pour certains lots (voir règlement de la consultation).
Les critères de sélection sont:
— pour les lots 1 et 2: prix (30 points), valeur technique (40 points), performances en matière de protection de l'environnement (20 points), richesse de la gamme (10 points);
— pour le lot 3: prix (35 points), valeur technique (20 points), performances en matière de protection de l'environnement (15 points), richesse de la gamme (30 points);
— pour le lot 4: prix (30 points), valeur technique (40 points), performances en matière de protection de l'environnement (20 points), richesse de la gamme (10 points);
— pour les lots 5, 6 et 7: prix (30 points), valeur technique (35 points), performances en matière de protection de l'environnement (20 points), richesse de la gamme (15 points);
— pour le lot 8: prix (35 points), valeur technique (25 points), performances en matière de protection de l'environnement (15 points), richesse de la gamme (25 points);
— pour le lot 9: prix (35 points), valeur technique (25 points), performances en matière de protection de l'environnement (15 points), richesse de la gamme (25 points);
— pour le lot 10: prix (30 points), valeur technique (30 points), performances en matière de protection de l'environnement (15 points), richesse de la gamme (25 points);
— pour le lot 11: prix (30 points), valeur technique (35 points), richesse de la gamme (35 points).
Pour connaitre les sous critères afférents, il convient de se reporter au règlement de la consultation).
Les critères de sélection des marchés subséquents sont définis dans le dossier de consultation des entreprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2021/S 127-336286 (2021-06-30)
Avis d'attribution de marché (2022-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de rouen
Adresse postale: hôtel de Ville, 2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures Horticoles
21depn11
Brève description:
“la consultation comporte 11 lots.La procédure retenue est celle de l'accord-cadre (avec marchés subséquents)sous réserve d'un nombre suffisant d'offres...”
Brève description
la consultation comporte 11 lots.La procédure retenue est celle de l'accord-cadre (avec marchés subséquents)sous réserve d'un nombre suffisant d'offres reçues et recevables, l'accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs économiques pour les lots 1, 2, 3, 4, 6, 8, 10 et 11 et 4 opérateurs pour les lots 5, 7 et 9.L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximumles marchés subséquents seront majoritairement des accord-cadres à bons de commande.L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification
Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1135
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 23444
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de substrats horticoles
Description
Description du marché: fourniture de substrats horticoles
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: montant estimé annuel de dépenses : 10.000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de terreaux pour espaces verts et terrains de sport
Description
Description du marché: fourniture de terreaux pour espaces verts et terrains de sport
Informations complémentaires: montant estimé annuel de dépenses : 15.000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits de paillage pour espaces verts
Description
Description du marché: fourniture de produits de paillage pour espaces verts
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits de nutrition des plantes
Description
Description du marché: fourniture de produits de nutrition des plantes
Informations complémentaires: montant estimé annuel de dépenses : 20.000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: pépinières : fourniture de plantes arbustives, grimpantes, conifères et rosiers
Description
Description du marché: pépinières : fourniture de plantes arbustives, grimpantes, conifères et rosiers
Champ d'application du marché
Titre: pépinières : fourniture de plantes vivaces et graminées
Description
Description du marché: pépinières : fourniture de plantes vivaces et graminées
Informations complémentaires: montant estimé annuel de dépenses : 6.000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: pépinières : fourniture d'arbres
Description
Description du marché: pépinières : fourniture d'arbres
Informations complémentaires: montant estimé annuel de dépenses : 25.000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits horticoles
Description
Description du marché: fourniture de produits horticoles
Informations complémentaires: montant estimé annuel de dépenses : 30.000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jardinières et bacs décoratifs
Description
Description du marché: fourniture de jardinières et bacs décoratifs
Informations complémentaires: montant estimé annuel de dépenses : 1.000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de semences pour engazonnement
Description
Description du marché: fourniture de semences pour engazonnement
Informations complémentaires: montant estimé annuel de dépenses : 8.000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de moyens biologiques de protection des plantes
Description
Description du marché: fourniture de moyens biologiques de protection des plantes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 127-336286
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21117
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de substrats horticoles
Date de conclusion du contrat: 2021-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: chlorodis
Adresse postale: 1, rue Marcel Leblanc
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62223
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 536 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: jardin service fournitures
Adresse postale: za route de coutances
Commune postale: Gavray
Code postal: 50450
Région: Manche 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 433 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21118
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de terreaux pour espaces verts et terrains de sport
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: biotero
Adresse postale: 111 Chemin De Yemanville
Commune postale: Criquetot-sur-Ouville
Code postal: 76760
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 089 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 602 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: soufflet vigne
Adresse postale: le Pont Rouge Cs 20125 Limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69400
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 192 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21119
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de produits de paillage pour espaces verts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 273 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 837 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 338 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21120
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de produits de nutrition des plantes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 505 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 725 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21121
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pépinières : fourniture de plantes arbustives, grimpantes, conifères et rosiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Allavoine
Adresse postale: 4 Route De Favreuse
Commune postale: Bièvres
Code postal: 91570
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 501 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: plandanjou
Adresse postale: 10 Esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 723 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: jardin Services Végétaux
Adresse postale: route de la Chapelle
Commune postale: Hambye
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 517 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: les Pepinieres D'Elle
Adresse postale: 15 le repas
Commune postale: Villiers Fossard
Code postal: 50680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 577 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21122
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: pépinières : fourniture de plantes vivaces et graminées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Etablissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 425 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Chombart
Adresse postale: 4 Rue Des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 204 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 21123
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: pépinières : fourniture d'arbres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 077 💰
1️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres Daniel Soupe Sas
Adresse postale: les Lazares
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 780 💰
2️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: chauvire Diffusion Sarl
Adresse postale: le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief Sauvin
Code postal: 49600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 510 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 444 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21124
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fourniture de produits horticoles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 625 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 470 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21125
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fourniture de jardinières et bacs décoratifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 849 💰
2️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 556 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21126
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fourniture de semences pour engazonnement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 410 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 610 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 21127
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: fourniture de moyens biologiques de protection des plantes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 620 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 135 💰
3️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 178 💰
“les marchés ont été attribués en Cao le 10 Novembre 2021 ; les courriers de notification ont été envoyés le 17 Novembre 2021. Pour chaque Titulaire de...”
les marchés ont été attribués en Cao le 10 Novembre 2021 ; les courriers de notification ont été envoyés le 17 Novembre 2021. Pour chaque Titulaire de l'accord-cadre, les montants indiqués correspondent aux montants des détails quantitatifs estimatifs - la consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2022/S 023-057483 (2022-01-28)