Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces détachées pour la maintenance du mobilier urbain de collecte des déchets ménagers et recyclables
71210043”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces détachées équipements de marque Astech
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Aix-Marseille-Provence.
Description du marché: Fournitures de pièces détachées équipements de marque Astech.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 256 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Montant minimal sur la durée totale du marché: 22 800 EUR HT — montant maximal sur la durée totale du marché: 117 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées équipements de marque UTPM
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées équipements de marque UTPM.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 950 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimal sur la durée du marché: 24 000 EUR HT — montant maximal sur la durée du marché: 120 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées équipements de marque CITEC et de marque ESE
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées équipements de marque CITEC et de marque ESE.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 535 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimal sur la durée du marché: 33 000 EUR HT — montant maximal sur la durée du marché: 78 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées équipements de marque Temaco et de marque Sulo
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées équipements de marque Temaco et de marque Sulo.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 865 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimal sur la durée du marché: 36 000 EUR HT — montant maximal sur la durée du marché: 75 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées bacs de marque Weber
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées bacs de marque Weber.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimal sur la durée du marché: 13 500 EUR HT — montant maximal sur la durée du marché: 40 500 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 22.3.2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents...”
Liste et brève description des critères de sélection
— conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 22.3.2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 22.3.2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 22.3.2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants:
— liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-29
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-30
09:30 📅
“Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande...”
Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation: cf. article 8.1 du règlement de la consultation.
Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du (des) sous-critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessous: adéquation des moyens humains et techniques dédiés à l'exécution des prestations de l'accord-cadre: 10 %.
Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur internet à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Les demandes de renseignements devront être adressées par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur Internet à l'adresse suivante: https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse électronique valide et régulièrement consultée. Aucune demande par courrier électronique ne sera acceptée.
Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse: https://marchespublics.ampmetropole.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. À partir de la signature de l'accord-cadre ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours;
— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'État, Ass., 4.4.2014, «département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 042-104310 (2021-02-25)
Avis d'attribution de marché (2021-06-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 58 BD Charles-Livon
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 173821.94 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces détachées, équipements de marque Astech
Description
Description du marché: Fournitures de pièces détachées, équipements de marque Astech.
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées, équipements de marque UTPM
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées, équipements de marque UTPM.
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées, équipements de marque CITEC et de marque ESE
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées, équipements de marque CITEC et de marque ESE.
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées, équipements de marque Temaco et de marque SULO
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées, équipements de marque Temaco et de marque SULO
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées, bacs de marque Weber
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées, bacs de marque Weber.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 042-104310
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Z210158F00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de pièces détachées équipements de marque Astech
Date de conclusion du contrat: 2021-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Adresse postale: 7 avenue de l'Europe
Commune postale: Ensisheim
Code postal: 68190
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107901.84 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Z210159F00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de pièces détachées équipements de marque Temaco et de marque SULO
Nom et adresse du contractant
Nom: SULO France
Adresse postale: 3 rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65920.10 💰
“Le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 4.6.2021. Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de...”
Le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 4.6.2021. Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la commande publique après prise de rendez-vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions des articles L. 2132-I et R. 2183-5 du code la commande publique. Le montant du marché indiqué à la rubrique Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis constitue un montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix du BPU aux quantités réellement exécutées dans la limite des seuils minimum et maximum fixés au marché.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. À partir de la signature de l'accord-cadre, ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois, ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours;
— Un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'État, Ass., 4.4.2014, «Département de Tarn-et-Garonne», n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 119-313131 (2021-06-17)