fournitures de denrées alimentaires pour la Communauté de communes Astarac Arros en Gascogne (Restauration scolaire, Centres de loisirs, Ehtm, Cias...) dans le respect de la loi Egalim
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-09-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cc astarac arros en gascogne
Numéro d'enregistrement national: 20003575600010
Adresse postale: 19 avenue de Gascogne
Commune postale: Villecomtal-sur-Arros
Code postal: 32730
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cdcaag.fr📧
Région: Gers🏙️
URL: https://www.cdcaag.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.gers.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches.gers.fr🌏
URL de participation: http://www.marches.gers.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de denrées alimentaires Communauté de communes, Cias, Ehtm Astarac Arros en Gascogne”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“fournitures de denrées alimentaires pour la Communauté de communes Astarac Arros en Gascogne (Restauration scolaire, Centres de loisirs, Ehtm, Cias...) dans...”
Brève description
fournitures de denrées alimentaires pour la Communauté de communes Astarac Arros en Gascogne (Restauration scolaire, Centres de loisirs, Ehtm, Cias...) dans le respect de la loi Egalim
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 522 800 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés, congelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Description du marché: produits surgelés, congelés
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: marché de 1 an reconductible 3 fois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à...”
Description des options
la présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers dont fromages Aop/Igp
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: produits laitiers dont fromages Aop/Igp
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie, conserves, jus de fruits, épices, condiments et fruits secs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: epicerie, conserves, jus de fruits, épices, condiments et fruits secs
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et fruits bio frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque📦
Description du marché: fruits et fruits bio frais
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: légumes frais
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes bio frais et oeufs frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: légumes bio frais et oeufs frais
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers au lait de vache Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: produits laitiers au lait de vache Bio
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers au lait de brebis Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: produits laitiers au lait de brebis Bio
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers au lait de chèvre Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: produits laitiers au lait de chèvre Bio
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: truite
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson📦
Description du marché: truite
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: charcuterie
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles (dinde, pintade, poulet) label
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: volailles (dinde, pintade, poulet) label
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poulet entier label
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Poulets📦
Description du marché: poulet entier label
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: porc label
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: porc label
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boeuf label
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Description du marché: boeuf label
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agneau label
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Description du marché: agneau label
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: veau label
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché: veau label
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: palmipèdes label
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Canards📦
Description du marché: palmipèdes label
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boulangerie bio ou traditionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: boulangerie bio ou traditionnelle
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries festives fraîches et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Description du marché: pâtisseries festives fraîches et viennoiseries
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: confitures artisanales
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Confitures📦
Description du marché: confitures artisanales
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: miels
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Miel📦
Description du marché: miels
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Déclaration de manipulation de denrées alimentaires d'origine animale (Formulaire 13984*06)pour les lots concernant des denrées d'origine animalepreuve de certification en cours de validité (Ab, Siqo, Hve?)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches.gers.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 181-468380 (2021-09-13)
Avis d'attribution de marché (2021-12-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 369 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 181-468380
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits surgelés, congelés
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: zi
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits laitiers dont fromages Aop/Igp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: epicerie, conserves, jus de fruits, épices, condiments et fruits secs
Nom et adresse du contractant
Nom: transgourmet
Adresse postale: 2 Avenue du Vieux Moulin
Commune postale: Saint-Loubès
Code postal: 33450
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fruits et fruits bio frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: terra Alter Gascogne
Adresse postale: 5 Rue Du Putnau
Commune postale: Marciac
Code postal: 32230
Région: Gers🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: légumes frais
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: légumes bio frais et oeufs frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: gotti marie claire
Adresse postale: 2 route du muguet
Commune postale: Villecomtal-sur-Arros
Code postal: 32730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: rafael Moreno Peralto
Adresse postale: 1401 Route de Tachoires
Commune postale: Monferran Plavès
Code postal: 32260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: produits laitiers au lait de vache Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: des Marronniers
Adresse postale: au chateau
Commune postale: Troncens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: produits laitiers au lait de brebis Bio
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: produits laitiers au lait de chèvre Bio
Nom et adresse du contractant
Nom: aux Picharrots
Adresse postale: aux Picharrots
Commune postale: Malabat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: truite
Nom et adresse du contractant
Nom: la Truite des Pyrenees
Adresse postale: route du sailhet
Commune postale: Lau Balagnas
Code postal: 65400
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: charcuterie
Nom et adresse du contractant
Nom: la Ferme De Michel
Adresse postale: peymarchand
Commune postale: Duffort
Code postal: 32170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: poulet entier label
Nom et adresse du contractant
Nom: earl Lacomme
Adresse postale: anjouanicot
Commune postale: Idrac Respaillès
Code postal: 32300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: porc label
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: boeuf label
Nom et adresse du contractant
Nom: gers Boeuf
Adresse postale: agroparc 2 - zone du Mouliot - 2, Allée Dominique Serres
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 200 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: agneau label
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: veau label
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: palmipèdes label
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: boulangerie bio ou traditionnelle
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie Ducasse
Adresse postale: 26 avenue de Gascogne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: pâtisseries festives fraîches et viennoiseries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: confitures artisanales
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: miels