Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, pose et maintenance de stationnements vélos aux abords des équipements d'Est Ensemble
21.AO.MG.063”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“Fourniture, pose et maintenance de stationnements vélos aux abords des équipements d'Est Ensemble.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de stationnements vélos
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Est Ensemble.
Description du marché: Fourniture et livraison de stationnements vélos.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit trois fois par période successive d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.”
Informations complémentaires:
“Conformément aux articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de...”
Informations complémentaires
Conformément aux articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pose de stationnements vélos
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Description du marché: Pose de stationnements vélos.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôle et maintenance des stationnements vélos
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique📦
Description du marché: Contrôle et maintenance des stationnements vélos.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version ou forme libre ou DUME);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version ou forme libre ou DUME);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (il s'agit par exemple de l'extrait Kbis de l'entreprise et d'une délégation de pouvoir si la personne qui signe l'accord-cadre n'est pas le dirigeant indiqué sur l'extrait Kbis).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois fois par période successive d'un an,...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit trois fois par période successive d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre puisse excéder quatre ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
“Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre traité à prix unitaires, sans seuil minimal et avec un seuil maximal, exécuté au fur et à mesure de l'émission...”
Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre traité à prix unitaires, sans seuil minimal et avec un seuil maximal, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, selon les stipulations des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimal et maximal de commande, sur toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises, est compris entre les seuils suivants:
— pour le lot nº 1: seuil minimal: sans minimum — seuil maximal: 800 000 EUR HT;
— pour le lot nº 2: seuil minimal: sans minimum — seuil maximal: 240 000 EUR HT;
— pour le lot nº 3: seuil minimal: sans minimum — seuil maximal: 150 000 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 138-366531 (2021-07-15)
Informations complémentaires (2021-08-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: est ensemble
Adresse postale: 100, avenue Gaston Roussel
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, pose et maintenance de stationnements vélos aux abords des équipements d'est Ensemble
21.AO.MG.063”
Brève description:
“fourniture, pose et maintenance de stationnements vélos aux abords des équipements d'est Ensemble”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 138-366531
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2021-08-16 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-02 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-08-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-02 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 166-434331 (2021-08-24)
Informations complémentaires (2021-08-27)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-09-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2021-09-02 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-06 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 169-442007 (2021-08-27)