La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture, la mise en œuvre et la maintenance de solutions de sécurité du SI de la RTM. Procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code. Les marchés à passer sont des accords-cadres au sens des articles L. 2125-1.1º et R. 2162-1 et suivants du code. Chaque accord-cadre est exécuté pour partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence, et pour partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (article R. 2162.3 et R. 2162-2 du code de la commande publique).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de sécurité
Numéro de référence: 21013 DB
Brève description:
“La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture, la mise en œuvre et la maintenance de solutions de sécurité du...”
Brève description
La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture, la mise en œuvre et la maintenance de solutions de sécurité du SI de la RTM. Procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code. Les marchés à passer sont des accords-cadres au sens des articles L. 2125-1.1º et R. 2162-1 et suivants du code. Chaque accord-cadre est exécuté pour partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence, et pour partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (article R. 2162.3 et R. 2162-2 du code de la commande publique).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de sécurité📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de sécurité📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de sécurité des données📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date limite de soumission: 2021-08-20 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-343815
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal d'engagement.”
Source: OJS 2021/S 129-343815 (2021-07-02)
Informations complémentaires (2021-07-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance de solutions de sécurité du...”
Brève description
La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance de solutions de sécurité du SI de la RTM. Procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code. Les marchés à passer sont des accords-cadres au sens des articles L. 2125-1.1º et R. 2162-1 et suivants du code. Chaque accord-cadre est exécuté pour partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence, et pour partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (article R. 2162.3 et R. 2162-2 du code de la commande publique).
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Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-08 📅
Date de publication: 2021-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 133-354929
Se réfère à l'avis: 2021/S 129-343815
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
“Une partie du DCE est mise à disposition avec les documents nécessaire à la présentation des candidatures, les pièces financières nécessaire à la remise...”
Une partie du DCE est mise à disposition avec les documents nécessaire à la présentation des candidatures, les pièces financières nécessaire à la remise d'une offre ainsi que les cahiers des clauses techniques particulières, comprenant des informations confidentielles, seront transmises aux seuls candidats admis à déposer une offre en phase ultérieure.
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Source: OJS 2021/S 133-354929 (2021-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-05-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la Fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance de solutions de sécurité du...”
Brève description
la présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la Fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance de solutions de sécurité du SI de la RTM. Procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les marchés à passer sont des accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est exécuté pour partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence, et pour partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (Article R. 2162.3 et R. 2162-2 du Code de la Commande Publique)
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Valeur totale du marché: 982214.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: régie des Transports Métropolitains
Adresse postale: 80 Boulevard du Métro
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-17 📅
Date de publication: 2022-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 098-272345
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2022/S 098-272345 (2022-05-17)