Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, pose et dépose de signalisation verticale pour le réseau routier du département de la Côte-d'Or
0321signalisation”
Produits/services: Équipement de signalisation de carrefour📦
Brève description:
“Fourniture, livraison, pose et dépose de signalisation verticale pour le réseau routier du département de la Côte-d'Or.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 204 244 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalisation permanente de police, directionnelle et touristique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de signalisation de carrefour📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: Signalisation permanente de police, directionnelle et touristique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 001 699 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter du 13.7.2021 ou de leurs dates de notification si elle leur est postérieure. Ils pourront...”
Description des renouvellements
La durée initiale des accords-cadres est fixée à un an à compter du 13.7.2021 ou de leurs dates de notification si elle leur est postérieure. Ils pourront être reconduits trois fois sans que leurs durées ne puissent excéder quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Minimum: 240 000 EUR (TTC) par période, sans maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalisation temporaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Signalisation temporaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 202 545 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 180
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Minimum: 60 000 EUR (TTC) par période, sans maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-30
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation: 0321signalisation).” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Source: OJS 2021/S 063-159153 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Adresse postale: service marchés 1 rue Joseph Tissot — CS 13501
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, pose et dépose de signalisation verticale pour le réseau routier du département de la Côte-d'Or
0721attribsignalisation”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 219459.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 063-159153
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021ALFOO93522
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: signalisation permanente, de police, directionnelle et touristique
Date de conclusion du contrat: 2021-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Lacroix City
Adresse postale: 8 impasse le Bourrelier
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Proximark division groupe Hélios
Adresse postale: 14 rue Marc Seguin
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Région: Saône-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 001 699 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178940.70 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021ALF0094522
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: signalisation temporaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaux Girod
Adresse postale: 881 route des Fontaines — Belle Fontaine — BP 30004
Commune postale: Morez
Code postal: 39401
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 202 545 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40518.80 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr — selon les modalités prévues...”
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable, sur demande adressée à: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr — selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.ternum-bfc.fr (référence du présent avis: 0721attribsignalisation).
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
La durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an à compter du 13.7.2021 ou de leurs dates de notification si elles leur sont postérieures. Ils pourront être reconduits trois fois sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans.
Lot 1: signalisation permanente de police, directionnelle et touristique minimum: 240 000 EUR TTC par période sans maximum. Le montant indiqué au V.2.4 correspond au montant du détail estimatif pour un an du groupement d'entreprises retenu.
Lot 2: signalisation temporaire minimum: 60 000 EUR TTC par période sans maximum. Le montant indiqué au V.2.4 correspond au montant du détail estimatif pour 1 an de l'entreprise attributaire. La valeur totale finale indiquée est le montant total des cadres estimatifs de comparaison des offres pour 1 an.
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Source: OJS 2021/S 136-360311 (2021-07-13)