Fourniture livraison pièces de rechange accessoires matériels de signalisation visuelle sonore de batterie pour entretien des VL et PL (y compris 4×4) bateaux du SDIS 13
Fourniture livraison de pièces de rechange accessoires matériels de signalisation visuelle et sonore de batteries nécessaires à l'entretien, la réparation des véhicules légers, poids lourds (y compris 4×4) et bateau.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture livraison pièces de rechange accessoires matériels de signalisation visuelle sonore de batterie pour entretien des VL et PL (y compris 4×4)...”
Titre
Fourniture livraison pièces de rechange accessoires matériels de signalisation visuelle sonore de batterie pour entretien des VL et PL (y compris 4×4) bateaux du SDIS 13
A282 à A299
Fourniture livraison de pièces de rechange accessoires matériels de signalisation visuelle et sonore de batteries nécessaires à l'entretien, la réparation des véhicules légers, poids lourds (y compris 4×4) et bateau.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 707 628 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges et accessoires nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Pièces de rechanges et accessoires nautiques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an(s), soit une durée maximale de quatre ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de signalisation visuelle et sonore
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Matériels de signalisation visuelle et sonore.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 238 332 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de batteries tous types de véhicules et engins
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de batteries tous types de véhicules et engins.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 198 332 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce lot comprend une prestation supplémentaire éventuelle (non obligatoire, elle ne sera pas évaluée) portant sur l'aspect écologique (mode de recyclage…)...”
Informations complémentaires
Ce lot comprend une prestation supplémentaire éventuelle (non obligatoire, elle ne sera pas évaluée) portant sur l'aspect écologique (mode de recyclage…) voir financier (ristourne sur récupération des batteries recyclées).
Les candidats devront faire parvenir, à titre gratuit, les échantillons détaillés dans le règlement de la consultation.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Land Rover»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules «Land Rover».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 664 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Iveco»
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules «Iveco».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 664 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules légers (INF 3t5)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules légers (INF 3t5).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 664 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia»
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu de livraison des produits du lot 7 est l'atelier départemental du SDIS13.”
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 191 664 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pieces de rechanges vehicules poids lourds (> 3t5)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules poids lourds (> 3t5).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 766 656 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» secteur territorial nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» secteur territorial nord.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 664 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules poids lourds (> 3t5) secteur territorial nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 332 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» secteur territorial centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 159 332 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pieces de rechanges vehicules poids lourds (> 3t5) secteur territorial centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 332 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» secteur territorial ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 123 332 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules poids lourds (> 3t5) secteur territorial ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 332 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» secteur territorial est
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 133 332 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules poids lourds (> 3t5) secteur territorial est
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 332 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» secteur territorial sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia»
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73 332 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules poids lourds (> 3t5) secteur territorial sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 332 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Locaux du SDIS 13.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— référé contractuel après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L. 551-13 à 23 du même code);
— soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du conseil d'État du 4.4.32014 nº 358994 «Tarn et Garonne», dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2021/S 015-030746 (2021-01-19)
Avis d'attribution de marché (2021-05-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 av. Boisbaudran, ZI Delorme
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture livraison pièces de rechange accessoires matériels de signalisation visuelle sonore de batterie pour entretien des vl et pl (y compris 4 x 4)...”
Titre
Fourniture livraison pièces de rechange accessoires matériels de signalisation visuelle sonore de batterie pour entretien des vl et pl (y compris 4 x 4) bateaux du SDIS 13
A282 à A299
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Brève description:
“Fourniture livraison de pièces de rechange accessoires matériels de signalisation visuelle et sonore de batteries nécessaires à l'entretien, la réparation...”
Brève description
Fourniture livraison de pièces de rechange accessoires matériels de signalisation visuelle et sonore de batteries nécessaires à l'entretien, la réparation des véhicules légers, poids lourds (y compris 4 x 4) et bateau.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 344 927 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Pieces de rechanges et accessoires nautiques
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites du SDIS 13.
Description du marché: Pièces de rechanges et accessoires — nautiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande, prix unitaires, passé sans montant minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Titre: Materiels de signalisation visuelle et sonore
Titre: Fournitures de batteries tous types de vehicules et engins
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Ce lot comprend une prestation supplémentaire éventuelle (non obligatoire) portant sur l'aspect écologique (mode de recyclage…) voir financier (ristourne...”
Informations complémentaires
Ce lot comprend une prestation supplémentaire éventuelle (non obligatoire) portant sur l'aspect écologique (mode de recyclage…) voir financier (ristourne sur récupération des batteries recyclées).
Les candidats devront faire parvenir, à titre gratuit, les échantillons détaillés dans le RC
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, prix unitaires, passé sans montant minimum ni maximum.
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Titre: Pieces de rechanges véhicules «Land Rover»
Titre: Pieces de rechanges véhicules «Iveco»
Titre: Pieces de rechanges véhicules légers (> 3 t 5)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites du Sdis13
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules légers (> 3 t 5).
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» — direction
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu de livraison de ce lot est l'atelier départemental du SDIS 13.
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» — direction
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules poids lourds (> 3 t 5) — direction
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu de livraison des produits de ce lot est l'atelier départemental du SDIS 13.”
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules poids lourds (> 3 t 5) — direction.
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» secteur territorial Nord
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison des produits de ce lot sont dans le secteur territorial Nord.”
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» secteur territorial Nord.
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules poids lourds (> 3 t 5) secteur territorial Nord
Description
Description du marché:
“Pièces de rechanges véhicules poids lourds (> 3 t 5) — secteur territorial Nord.” Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» secteur territorial Centre
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison des produits de ce lot sont dans le secteur territorial Centre.”
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» — secteur territorial Centre.
Champ d'application du marché
Titre: Pieces de rechanges véhicules poids lourds (> 3 t 5) secteur territorial Centre
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison des produits de ce lot sont dans le secteur territorial Centre”
Description du marché:
“Pièces de rechanges véhicules poids lourds (> 3 t 5) secteur territorial Centre.” Champ d'application du marché
Titre: Pieces de rechanges véhicules «Renault Dacia» secteur territorial Ouest
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison des produits de ce lot sont dans le secteur territorial Ouest”
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» — secteur territorial Ouest.
Champ d'application du marché
Titre: Pieces de rechanges véhicules poids lourds (> 3 t 5) secteur territorial Ouest
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison des produits de ce lot sont dans le secteur territorial Ouest.”
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules poids lourds (> 3 t 5) secteur territorial Ouest.
Champ d'application du marché
Titre: Pieces de rechanges véhicules «Renault Dacia» secteur territorial Est
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison des produits de ce lot sont dans le secteur territorial Est.”
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» secteur territorial Est.
Champ d'application du marché
Titre: Pieces de rechanges véhicules poids lourds (> 3 t 5) secteur territorial Est
Description
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules poids lourds(> 3 t 5) secteur territorial Est.
Champ d'application du marché
Titre: Pieces de rechanges véhicules «Renault Dacia» secteur territorial Sud
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison des produits de ce lot sont dans le secteur territorial Sud.”
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules «Renault Dacia» secteur territorial Sud.
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges véhicules poids lourds (> 3 t 5) secteur territorial Sud
Description
Description du marché: Pièces de rechanges véhicules poids lourds (> 3 t 5) secteur territorial Sud.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 015-030746
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A282
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces de rechanges et accessoires nautiques
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Nautic 2000
Adresse postale: Chemin départemental, 9 quartier la Damiane
Commune postale: Ensuès-la-Redonne
Code postal: 13820
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 78 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 354 💰
2️⃣
Numéro de contrat: A283
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériels de signalisation visuelle et sonore
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Freinage Équipement Marseille
Adresse postale: ZI de la Delorme, 6 avenue de la Bauxite, BP 51
Commune postale: Marseille
Code postal: 13315
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 286 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 749 💰
3️⃣
Numéro de contrat: A284
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de batteries tous types de véhicules et engins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Autodistribution Farsy
Adresse postale: 4 boulevard des Acières, BP 119
Code postal: 13010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 238 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 263 💰
4️⃣
Numéro de contrat: A285
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pièces de rechange véhicules «Land Rover»
Nom et adresse du contractant
Nom: Best of Land
Adresse postale: 58 boulevard Marius-Thomas
Code postal: 13007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 146 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 489 💰
5️⃣
Numéro de contrat: A286
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Iveco»
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Norca
Adresse postale: 14-16 rue d'Athènes, ZI des Estroublants
Commune postale: Perpignan
Code postal: 13127
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 74 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 154 💰
6️⃣
Numéro de contrat: A287
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pièces de rechanges véhicules légers (> 3 t 5)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance Automotive
Adresse postale: Allée de la Rouguière, ZAC des Feuillantines
Code postal: 13011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 755 💰
7️⃣
Numéro de contrat: A288
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault-Dacia» — direction
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Retail Group
Adresse postale: 3 montée du Commandant-de-Robien
Commune postale: Marseille Cedex 11
Code postal: 13921
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 230 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 104 💰
8️⃣
Numéro de contrat: A289
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pièces de rechanges véhicules poids lourd (> 3 t 5) — direction
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Marseille Cedex 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 94 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 614 💰
9️⃣
Numéro de contrat: A290
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault-Dacia» secteur territorial Nord
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 3 montée du Commandant-de-Robien, CS 80181
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 987 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: A291
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Pièces de rechanges véhicules poids lourd (> 3 t 5) — secteur territorial Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 94 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 614 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: A292
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault-Dacia» — secteur territorial Centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 191 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 841 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: A293
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Pièces de rechanges véhicules poids lourd (> 3 t 5) — secteur territorial Centre” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 94 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 614 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: A294
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault-Dacia» — secteur territorial Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 148 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 970 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: A295
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Pièces de rechanges véhicules poids lourd (> 3 t 5) — secteur territorial Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 94 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 614 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: A296
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault-Dacia» — secteur territorial Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 100 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: A297
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Pièces de rechanges véhicules poids lourd (> 3 t 5) — secteur territorial Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 94 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 614 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: A298
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Pièces de rechanges véhicules «Renault-Dacia» — secteur territorial Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 88 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 468 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: A299
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Pièces de rechanges véhicules poids lourd (> 3 t 5) — secteur territorial Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 94 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 614 💰
“Le montant indiqué est le montant prévisionnel sur la durée totale. Les marchés sont consultables dans les locaux de l'établissement.” Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative);
— Référé contractuel après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative);
— Référé contractuel après la signature du contrat, dans les trente et un jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L. 551-13 à 23 du même code);
— Soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 n 358994 «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2021/S 090-232808 (2021-05-05)